Fourniture, livraison, mise en service, maintenance d'un laser femtoseconde pour la chirurgie réfractive, ainsi que la fourniture de consommables associés pour le compte de CHNO des Quinze-Vingts

CHNO des Quinze-Vingts

Fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance d'un laser femtoseconde pour la chirurgie réfractive, ainsi que la fourniture de consommables associés pour le compte de CHNO des Quinze-Vingts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Laboratoire Alcon

Qui ?

• CHNO des Quinze-Vingts

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-09	Avis de marché
2019-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Laser chirurgical
Numéro de référence: 2019-019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Laser chirurgical 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHNO des Quinze-Vingts
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Code postal: 75571
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.quinze-vingts.fr 🌏
Courrier électronique: cilas@15-20.fr 📧
Téléphone: +33 140021158 📞
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-08-16 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-323667
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achat-hopital.com

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 629 613 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 629 613 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché pour la fourniture de consommables sera ensuite reconductible 3 fois par période d'1 an par tacite reconduction. Le marché pour la maintenance sera reconductible une fois par période d'1 an par tacite reconduction, sans que la durée ne dépasse 2 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les équipements devront être conformes aux normes en vigueur et à la réglementation concernant les dispositifs médicaux (marquage CE) — directive nº 93/42/CEE ou selon la nouvelle réglementation européenne, la directive nº 2017/745/CEE

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 90 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations SAV (délais d'intervention, organisation)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût global (coût de l'équipement, maintenance tous risques et consommables)
Critère de coût (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18003601400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts: direction des services économiques — Mme Cristina Ilas
Téléphone: +33 140021013 📞
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.achat-hopital.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 132-323667 (2019-07-09)

Avis d'attribution de marché (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 553 466 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 176-428248
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-323667
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations SAV (délais d'intervention, organisation, ?)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-04 📅
Nom: Laboratoire Alcon
Adresse postale: 20 rue des deux Gares
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92842
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 553 466 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 176-428248 (2019-09-09)

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