Accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques (maximum 3) sans minimum ni maximum. Les marchés subséquents sont fractionnés à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum. Remise en concurrence périodique tous les 6 mois de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques pour les véhicules légers, utilitaires, 4×4 et les véhicules poids lourds
2019-13”
Produits/services: Pneus pour voitures📦
Brève description:
“Accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques (maximum 3) sans minimum ni maximum. Les marchés subséquents sont fractionnés à bons de commande...”
Brève description
Accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques (maximum 3) sans minimum ni maximum. Les marchés subséquents sont fractionnés à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum. Remise en concurrence périodique tous les 6 mois de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pneumatiques neufs VL
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Maine-et-Loire.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pneumatiques neufs pour les véhicules légers, utilitaires et 4×4.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période de 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques PL
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Description du marché:
“Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques neufs pour les véhicules poids lourds — site de la direction départementale à Beaucouzé (49071).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Convoyage aller-retour des véhicules entre les différents sites du SDIS 49 et les ateliers du prestataire.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques neufs pour les véhicules poids lourds — site du CSP de Cholet (49300).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques neufs pour les véhicules poids lourds — site du CSP de Saumur (49400).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-05
14:00 📅
“Le prix des marchés subséquents est le prix remisé consenti (% de rabais sur le prix du barème de facturation manufacturier en vigueur au moment de la date...”
Le prix des marchés subséquents est le prix remisé consenti (% de rabais sur le prix du barème de facturation manufacturier en vigueur au moment de la date de la commande). En cas d'évolution tarifaire, tout nouveau barème remplace et annule le précédent. Le mode de règlement du marché est le paiement par virement administratif à 30 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le financement du présent marché est assuré par autofinancement du SDIS 49.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Île de Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS 49 — service juridique
Adresse postale: 6 avenue du Grand Périgné
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49071
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241332100📞
URL: http://www.sdis49.fr🌏
Source: OJS 2019/S 131-321320 (2019-07-05)
Avis d'attribution de marché (2020-01-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques pour les véhicules légers, utilitaires, 4x4 et les véhicules poids lourds
2019-13”
Brève description:
“Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques pour les véhicules légers, utilitaires, 4x4 et les véhicules poids lourds du SDIS 49.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques pour les véhicules légers, utilitaires, 4x4 et les véhicules poids lourds.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques pour les véhicules légers, utilitaires, 4x4 et les véhicules poids lourds, site de la direction...”
Description du marché
Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques pour les véhicules légers, utilitaires, 4x4 et les véhicules poids lourds, site de la direction départementale à Beaucouzé 49071.
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques pour les véhicules légers, utilitaires, 4x4 et les véhicules poids lourds, site du CSP de Cholet 49300”
Description du marché:
“Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques neufs pour les véhicules poids lourds, site du CSP de Saumur 49400.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 131-321320
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourniture et livraison de pneumatiques neufs VL et 4x4
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: APS Point S
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Contitrade France
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Euromaster
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture, livraison et réparation de pneumatiques PL
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2020/S 007-010738 (2020-01-07)