Fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau pour les services de la ville et du CCAS, de mobiliers scolaires pour les écoles, les centres de loisirs, la petite enfance et la restauration
Fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau pour les services de la ville et du CCAS, de mobiliers scolaires pour les écoles, les centres de loisirs, la petite enfance et la restauration.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau pour les services de la ville et du CCAS, de mobiliers scolaires pour les écoles, les centres de...”
Titre
Fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau pour les services de la ville et du CCAS, de mobiliers scolaires pour les écoles, les centres de loisirs, la petite enfance et la restauration
19fcs01
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Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau pour les services de la ville et du CCAS, de mobiliers scolaires pour les écoles, les centres de...”
Brève description
Fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau pour les services de la ville et du CCAS, de mobiliers scolaires pour les écoles, les centres de loisirs, la petite enfance et la restauration.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers de bureau pour les services de la ville et du CCAS
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau pour les services de la ville et du CCAS.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison à préciser à l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers scolaires centres de loisirs petite enfance restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Description du marché:
“Fourniture, livraison et montage de mobiliers scolaires pour les écoles, les centres de loisirs, la petite enfance et la restauration.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration du candidat (DC1 / DC2 ou forme libre),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration du candidat (DC1 / DC2 ou forme libre),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: par le budget de la ville et du centre communal d'action sociale (CCAS) et seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-03
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-04
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commande publique
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info.
La candidature peut être présentée:
— sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— ou sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://agysoft.marches-publics.info.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation nº 19fcs01. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Seule une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier peut être envoyée avec AR ou dépôt contre récépissé aux heures d'ouverture du service commande publique du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 à l'adresse suivante: service commande publique de la ville de Roissy-en-Brie, bâtiment administratif des services techniques, 36 rue de Wattripont, 77680 Roissy-en-Brie.
Les conditions d'envoi de la copie de sauvegarde sont indiquées dans le RC.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),
— articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2019/S 046-105079 (2019-03-01)
Avis d'attribution de marché (2019-06-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau pour les services de la ville et du CCAS, de mobiliers scolaires pour les écoles, les centres de...”
Brève description
Fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau pour les services de la ville et du CCAS, de mobiliers scolaires pour les écoles, les centres de loisirs, La Petite Enfance et la restauration.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers scolaires centres de loisirs Petite Enfance restauration
Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison et montage de mobiliers scolaires pour les écoles, les centres de loisirs, La Petite Enfance et la restauration.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 046-105079
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobiliers de bureau pour les services de la ville et du CCAS
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruneau
Adresse postale: 19 avenue de La Baltique
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91948
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mobiliers scolaires centres de loisirs Petite Enfance restauration
Nom et adresse du contractant
Nom: Denis Papin Collectivités
Adresse postale: 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“Marchés passés pour une période initiale de 1 an reconductibles par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Les...”
Marchés passés pour une période initiale de 1 an reconductibles par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Le montant des prestations pour la période initiale du lot n 1 — mobiliers de bureau pour les services de la ville et du Centre communal d'action sociale (CCAS) est défini(e) comme suit: pour la ville: montant minimum HT: 5 000,00 EUR. Pour le CCAS: pas de montant minimum ni maximum. Le montant des prestations pour la période initiale du lot n 2 — mobiliers scolaires pour les écoles, les centres de loisirs, la petite enfance et la restauration est défini(e) comme suit: montant (HT). Minimum: 10 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Source: OJS 2019/S 120-293717 (2019-06-21)