Fourniture, livraison et mise en ordre de marche à poste d’une machine neuve de dépôt métal par pulvérisation cathodique et formation à son utilisation et sa maintenance

CNRS — Délégation Occitanie Ouest

Tranche ferme: fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche à poste d’une machine de dépôt métal par pulvérisation cathodique + une formation à l’utilisation de la machine et à sa maintenance de premier niveau et une formation complète à la sécurité des personnels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alliance Concept

Qui ?

• CNRS — Délégation Occitanie Ouest

Qu'est-ce que c'est ?

• Système de gestion d'entrepôt › Système de dépôt

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-06	Avis de marché
2019-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de dépôt
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de dépôt 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Occitanie Ouest
Adresse postale: 16 avenue Édouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: laurette.jacquin@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336035 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=459878&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=459878&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-425844
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Il est prévue une visite des locaux facultative (mais recommandée). Les modalités d'organisation sont définies à l'article 5 du règlement de la consultation. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes sont admis. Les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés. Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 13 du règlement de la consultation. Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités des articles 10 et 11 du règlement de la consultation) l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=459878&orgAcronyme=f2h Seuls les plis reçus aux date et heures limites de dépôt seront ouvertes. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée.

Informations complémentaires

Il est prévue une visite des locaux facultative (mais recommandée). Les modalités d'organisation sont définies à l'article 5 du règlement de la consultation.

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes sont admis.

Les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.

Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 13 du règlement de la consultation.

Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.

Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités des articles 10 et 11 du règlement de la consultation) l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=459878&orgAcronyme=f2h

Seuls les plis reçus aux date et heures limites de dépôt seront ouvertes. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 290 000 EUR 💰
Brève description:

Le CNRS/LAAS doit s’équiper d’une machine neuve de dépôt métal par pulvérisation cathodique. Elle est constituée d’un sas de chargement et déchargement des échantillons; d’une chambre équipée de 6 cathodes et d’une alimentation DC pour le dépôt et une alimentation RF pour la polarisation du porte substrat. Les dépôts doivent être entièrement automatisés.

Ce bâti de dépôt est destiné au traitement des substrats de dimension de quelques millimètres jusqu'à un diamètre 100 mm.

Important: pour des raisons d’encombrement dans la salle blanche, la machine hors baie de pilotage ne doit pas excéder une surface au sol de 1 700 mm × 1 200 mm.

Durée de l'accord: 11 mois
Description des options:

Tranche optionnelle 1 – extension de garantie de 1 an, démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 12 mois de la tranche ferme (ou de celle du titulaire si celle-ci est plus longue).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE; soit une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, et la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 dûment renseignés (les DC1 et DC2 sont joints au dossier de consultation),

— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait Kbis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale…).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat ainsi que le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: M. le délégué régional
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=459878&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Il est prévue une visite des locaux facultative (mais recommandée). Les modalités d'organisation sont définies à l'article 5 du règlement de la consultation.

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes sont admis.

Les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.

Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 13 du règlement de la consultation.

Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.

Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités des articles 10 et 11 du règlement de la consultation) l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=459878&orgAcronyme=f2h

Seuls les plis reçus aux date et heures limites de dépôt seront ouvertes. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 175-425844 (2019-09-06)

Avis d'attribution de marché (2019-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 246 330 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date de publication: 2019-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 244-600153
Se réfère à l'avis: 2019/S 175-425844
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Marché notifié pour la tranche ferme de 239 630 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Tranche optionnelle 1: extension de garantie de 1 an, démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 12 mois de la tranche ferme (ou de celle du titulaire si celle-ci est plus longue).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Tranche ferme (dont coût induit d’installation (concerne les arrivées des fluides) et de fonctionnement du matériel
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Tranche optionnelle 1 (extension garantie)
Critère de coût (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Nom: Alliance Concept
Adresse postale: 4 rue du Pont de Tasset
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450579385 📞
Courrier électronique: contact@alliance-concept.com 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 246 330 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2019/S 244-600153 (2019-12-17)

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