Fourniture, livraison et mise en ordre de marche à poste d’une machine neuve de dépôt métal par pulvérisation cathodique et formation à son utilisation et sa maintenance
Tranche ferme: fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche à poste d’une machine de dépôt métal par pulvérisation cathodique + une formation à l’utilisation de la machine et à sa maintenance de premier niveau et une formation complète à la sécurité des personnels.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et mise en ordre de marche à poste d’une machine neuve de dépôt métal par pulvérisation cathodique et formation à son utilisation et...”
Titre
Fourniture, livraison et mise en ordre de marche à poste d’une machine neuve de dépôt métal par pulvérisation cathodique et formation à son utilisation et sa maintenance
Afficher plus
Produits/services: Système de dépôt📦
Brève description:
“Tranche ferme: fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche à poste d’une machine de dépôt métal par pulvérisation cathodique + une...”
Brève description
Tranche ferme: fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche à poste d’une machine de dépôt métal par pulvérisation cathodique + une formation à l’utilisation de la machine et à sa maintenance de premier niveau et une formation complète à la sécurité des personnels.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Description du marché:
“Le CNRS/LAAS doit s’équiper d’une machine neuve de dépôt métal par pulvérisation cathodique. Elle est constituée d’un sas de chargement et déchargement des...”
Description du marché
Le CNRS/LAAS doit s’équiper d’une machine neuve de dépôt métal par pulvérisation cathodique. Elle est constituée d’un sas de chargement et déchargement des échantillons; d’une chambre équipée de 6 cathodes et d’une alimentation DC pour le dépôt et une alimentation RF pour la polarisation du porte substrat. Les dépôts doivent être entièrement automatisés.
Ce bâti de dépôt est destiné au traitement des substrats de dimension de quelques millimètres jusqu'à un diamètre 100 mm.
Important: pour des raisons d’encombrement dans la salle blanche, la machine hors baie de pilotage ne doit pas excéder une surface au sol de 1 700 mm × 1 200 mm.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche optionnelle 1 – extension de garantie de 1 an, démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 12 mois de la tranche ferme (ou de celle du...”
Description des options
Tranche optionnelle 1 – extension de garantie de 1 an, démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 12 mois de la tranche ferme (ou de celle du titulaire si celle-ci est plus longue).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE; soit une lettre de candidature établie à partir du...”
Liste et brève description des conditions
— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE; soit une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, et la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 dûment renseignés (les DC1 et DC2 sont joints au dossier de consultation),
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait Kbis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale…).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat ainsi que le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat ainsi que le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-18
13:00 📅
“Il est prévue une visite des locaux facultative (mais recommandée). Les modalités d'organisation sont définies à l'article 5 du règlement de la...”
Il est prévue une visite des locaux facultative (mais recommandée). Les modalités d'organisation sont définies à l'article 5 du règlement de la consultation.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes sont admis.
Les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 13 du règlement de la consultation.
Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités des articles 10 et 11 du règlement de la consultation) l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=459878&orgAcronyme=f2h
Seuls les plis reçus aux date et heures limites de dépôt seront ouvertes. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 175-425844 (2019-09-06)
Avis d'attribution de marché (2019-12-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Tranche ferme: fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche à poste d’une machine de dépôt métal par pulvérisation cathodique + une...”
Brève description
Tranche ferme: fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche à poste d’une machine de dépôt métal par pulvérisation cathodique + une formation à l’utilisation de la machine et à sa maintenance de 1 niveau et une formation complète à la sécurité des personnels.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 246 330 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom):
“Tranche ferme (dont coût induit d’installation (concerne les arrivées des fluides) et de fonctionnement du matériel”
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Tranche optionnelle 1 (extension garantie)
Critère de coût (pondération): 10
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle 1: extension de garantie de 1 an, démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 12 mois de la tranche ferme (ou de celle du...”
Description des options
Tranche optionnelle 1: extension de garantie de 1 an, démarrant à l’issue de la période de garantie initiale de 12 mois de la tranche ferme (ou de celle du titulaire si celle-ci est plus longue).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 175-425844
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022523
Titre:
“Fourniture, livraison et mise en ordre de marche à poste d’une machine neuve de dépôt métal par pulvérisation cathodique et formation à son utilisation et...”
Titre
Fourniture, livraison et mise en ordre de marche à poste d’une machine neuve de dépôt métal par pulvérisation cathodique et formation à son utilisation et sa maintenance
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance Concept
Adresse postale: 4 rue du Pont de Tasset
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450579385📞
Courrier électronique: contact@alliance-concept.com📧
Fax: +33 450579374 📠
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 290 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 246 330 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Marché notifié pour la tranche ferme de 239 630 EUR.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 244-600153 (2019-12-17)