Fourniture, livraison et maintenance de robots de télé-présence et de dispositifs motorisés et réalisation de prestations associées de formation

Ministère de l'éducation nationale

Fourniture, livraison et maintenance de robots de télé-présence et de dispositifs motorisés pour les élèves et les étudiants malades et réalisation de prestations associées de formation pour le ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et pour le ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Awabot
• Teamnet

Qui ?

• Ministère de l'éducation nationale

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pour pipelines › Robots industriels

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-08	Avis de marché
2019-11-13	Informations complémentaires
2020-03-23	Avis d'attribution de marché
2020-10-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Robots industriels
Numéro de référence: MEN-SG-AOO-19056
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Robots industriels 📦
Code CPV supplémentaire: Robots industriels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'éducation nationale
Adresse postale: 61-65 rue Dutot
Code postal: 75015
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: fabien.thoreaux@education.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 155552501 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date limite de soumission: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-477896
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

A) Le présent marché est un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1º du code de la commande publique; B) Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles avec un seuil minimum (1 750 robots de télé-présence pour les lots 1 et 2, 500 robots et dispositifs motorisés pour le lot 3) et sans seuil maximum en application de l'article R. 2162-4-2º du code de la commande publique; C) Le candidat («opérateur économique») peut se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. En cas de choix du groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Le mandataire sera désigné à la remise de l'offre. En cas de groupement solidaire, le paiement s'effectue à un compte unique ouvert au nom du groupement; D) Le marché est conclu en euros; E) Le financement est réalisé sur le budget de l'état,notamment le programme nº 140 «Enseignement scolaire public du premier degré», le programme nº 141 «Enseignement scolaire public du second degré», le programme nº 150 «Formations supérieures et recherche universitaire», le programme nº 150 «Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires» et le programme nº 214 «Soutien de la politique de l'éducation nationale»; F) Les candidats doivent remettre leur offre exclusivement de manière dématérialisée sur le site www.marches-publics.gouv.fr G) Les candidats doivent retirer le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr/ sélectionner — recherche avancée, et indiquer dans la rubrique — référence — la référence suivante: Men-Sg-Aoo-19056 — lancer la recherche; H) Les prix sont unitaires et fermes pendant toute la durée du marché. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance, sauf renonciation expresse du titulaire dans les conditions prévues dans les conditions prévues aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique; I) Paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique; J) Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, le ministère vérifie l'adéquation des moyens matériels, financiers, humains et l'expérience du candidat avec l'objet et l'étendue du marché au vu des renseignements indiqués à l'article 8.3 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires

A) Le présent marché est un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1º du code de la commande publique;

B) Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles avec un seuil minimum (1 750 robots de télé-présence pour les lots 1 et 2, 500 robots et dispositifs motorisés pour le lot 3) et sans seuil maximum en application de l'article R. 2162-4-2º du code de la commande publique;

C) Le candidat («opérateur économique») peut se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. En cas de choix du groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Le mandataire sera désigné à la remise de l'offre. En cas de groupement solidaire, le paiement s'effectue à un compte unique ouvert au nom du groupement;

D) Le marché est conclu en euros;

E) Le financement est réalisé sur le budget de l'état,notamment le programme nº 140 «Enseignement scolaire public du premier degré», le programme nº 141 «Enseignement scolaire public du second degré», le programme nº 150 «Formations supérieures et recherche universitaire», le programme nº 150 «Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires» et le programme nº 214 «Soutien de la politique de l'éducation nationale»;

F) Les candidats doivent remettre leur offre exclusivement de manière dématérialisée sur le site www.marches-publics.gouv.fr

G) Les candidats doivent retirer le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr/ sélectionner — recherche avancée, et indiquer dans la rubrique — référence — la référence suivante: Men-Sg-Aoo-19056 — lancer la recherche;

H) Les prix sont unitaires et fermes pendant toute la durée du marché. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance, sauf renonciation expresse du titulaire dans les conditions prévues dans les conditions prévues aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique;

I) Paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique;

J) Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, le ministère vérifie l'adéquation des moyens matériels, financiers, humains et l'expérience du candidat avec l'objet et l'étendue du marché au vu des renseignements indiqués à l'article 8.3 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Robots de télé-présence non humanoïdes (RTPNH)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Robots de télé-présence non humanoïdes (RTPNH) mis à disposition des établissements d'enseignement allant de la fin du cycle primaire jusqu'à l'université pour des grands enfants, et des jeunes adolescents et adultes, gravement malades et pour de longues durées.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit, par tacite reconduction et par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.

Description des options: Le marché peut faire l'objet de reconductions.
Intitulé du lot: Robots de télé-présence humanoïdes (RTPH)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Robots de télé-présence humanoïdes (RTPH) mis à disposition des écoles et destinés aux jeunes enfants de 5 à 11 ans, gravement malades et pour de longues durées.

Intitulé du lot: Robots et dispositifs motorisés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Robots et dispositifs motorisés mis à disposition des établissements d'enseignement allant de 5 ans jusqu'à l'université, pour des enfants, des jeunes adolescents et des adultes, gravement malades et pour de longues durées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le soumissionnaire produit une déclaration sur l'honneur selon laquelle il n'entre dans aucun des motifs d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique (via le DUME ou le formulaire DC1).

Situation économique et financière:

Le candidat donne toutes les informations permettant de justifier de son chiffre d'affaires annuel global sur le dernier exercice disponible (il s'agit du chiffre d'affaires de l'entreprise candidate et non celui du groupe ou de la société mère).

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat donne toutes les informations permettant de justifier de sa compétence dans le domaine objet du marché, notamment et sans que cette liste soit exhaustive:

— une présentation de son entreprise, notamment en ce qui concerne son organisation,

— une présentation des activités de l'entreprise,

— une présentation des moyens humains du candidat dans le domaine concerné par le marché,

— un dossier de références de prestations comparables au marché qui met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3 dernières années auprès de clients équivalents. Ce dossier de références mentionne pour chacun des marchés référencés:

—— la date de notification et la durée du marché ou du contrat,

—— l'objet du marché ou du contrat,

—— une description des prestations réalisées,

—— le montant ou les données quantitatives du marché sur sa durée totale,

—— la désignation des clients (noms et adresses) ainsi que les coordonnées des personnes pouvant être contactées,

— le cas échéant, les certifications obtenues ou démarche qualité interne,

— toute autre information que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11004301500012
Contact
Point de contact: Mission des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

A) Le présent marché est un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1º du code de la commande publique;

B) Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles avec un seuil minimum (1 750 robots de télé-présence pour les lots 1 et 2, 500 robots et dispositifs motorisés pour le lot 3) et sans seuil maximum en application de l'article R. 2162-4-2º du code de la commande publique;

C) Le candidat («opérateur économique») peut se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. En cas de choix du groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Le mandataire sera désigné à la remise de l'offre. En cas de groupement solidaire, le paiement s'effectue à un compte unique ouvert au nom du groupement;

D) Le marché est conclu en euros;

E) Le financement est réalisé sur le budget de l'état,notamment le programme nº 140 «Enseignement scolaire public du premier degré», le programme nº 141 «Enseignement scolaire public du second degré», le programme nº 150 «Formations supérieures et recherche universitaire», le programme nº 150 «Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires» et le programme nº 214 «Soutien de la politique de l'éducation nationale»;

F) Les candidats doivent remettre leur offre exclusivement de manière dématérialisée sur le site www.marches-publics.gouv.fr

G) Les candidats doivent retirer le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr/ sélectionner — recherche avancée, et indiquer dans la rubrique — référence — la référence suivante: Men-Sg-Aoo-19056 — lancer la recherche;

H) Les prix sont unitaires et fermes pendant toute la durée du marché. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance, sauf renonciation expresse du titulaire dans les conditions prévues dans les conditions prévues aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique;

I) Paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique;

J) Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, le ministère vérifie l'adéquation des moyens matériels, financiers, humains et l'expérience du candidat avec l'objet et l'étendue du marché au vu des renseignements indiqués à l'article 8.3 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 197-477896 (2019-10-08)

Informations complémentaires (2019-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison et maintenance de robots de téléprésence et de dispositifs motorisés pour les élèves et les étudiants malades et réalisation de prestations associées de formation pour le ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et pour le ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-13 📅
Date limite de soumission: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 222-544501
Se réfère à l'avis: 2019/S 197-477896
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2019/S 222-544501 (2019-11-13)

Avis d'attribution de marché (2020-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143588
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

La procédure Men-Sg-Aoo-19056 (lots 1 à 3) a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Robots de téléprésence non humanoïdes (Rtpnh)
Brève description:

Robots de téléprésence non humanoïdes (Rtpnh) mis à disposition des établissements d'enseignement allant de la fin du cycle primaire jusqu'à l'université pour des grands enfants, et des jeunes adolescents et adultes, gravement malades et pour de longues durées

Description des options: Le marché peut faire l'objet de reconductions
Intitulé du lot: Robots de téléprésence humanoïdes (Rtph)
Brève description:

Robots de téléprésence humanoïdes (Rtph) mis à disposition des écoles et destinés aux jeunes enfants de 5 à 11 ans, gravement malades et pour de longues durées

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 4
Source: OJS 2020/S 060-143588 (2020-03-23)

Avis d'attribution de marché (2020-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MEN-SG-PAN-20016
Valeur totale du marché: 8528638.89 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, secrétariat général, service de l'action administrative et des moyens, mission des achats, pour la direction du numérique pour l'éducation, service du développement du numérique éducatif, 61-65 rue Dutot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 194-468891
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

1) les 3 présents marchés (lots 1, 2 et 3) ont été passés selon la procédure avec négociation, en application des dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. En application du 6 2) Les trois présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires; 3) Chaque marché prend effet à sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois; 4) Conformément à l'article R. 2162-4-2 — à 1 750 robots de téléprésence non humanoïdes pour le lot 1; — à 1 750 robots de téléprésence humanoïdes pour le lot 2; — à 500 robots et dispositifs motorisés pour le lot 3. Le marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum pour les années 3 et 4 du présent marché; 5) La valeur totale du marché indiquée à l'article V.2.4) du présent avis correspond au montant total du scénario de commande pour chaque lot en euros HT pour la durée totale du marché (48 mois). La valeur totale du marché indiquée à l'article II.1.7) du présent avis correspond au montant total des scénarios de commande des lots 1, 2 et 3 en euros HT pour la durée totale des trois marchés (48 mois).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Robots de téléprésence non humanoïdes (RTPNH)
Brève description:

Robots de téléprésence non humanoïdes (RTPNH) mis à disposition des établissements d'enseignement allant de la fin du cycle primaire jusqu'à l'université pour des grands enfants, et des jeunes adolescents et adultes, gravement malades et pour de longues durées.

Intitulé du lot: Robots de téléprésence humanoïdes (RTPH)
Brève description:

Robots de téléprésence humanoïdes (RTPH) mis à disposition des écoles et destinés aux jeunes enfants de cinq à onze ans, gravement malades et pour de longues durées.

Robots et dispositifs motorisés mis à disposition des établissements d'enseignement allant de cinq ans jusqu'à l'université, pour des enfants, des jeunes adolescents et des adultes, gravement malades et pour de longues durées.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 4

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Nom: Awabot
Numéro d'enregistrement national: 532 028 172 00049
Adresse postale: 4 place Amédée Bonnet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://Awabot.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 868 750 EUR 💰
Nom: Teamnet
Numéro d'enregistrement national: 339 220 006 00078
Adresse postale: 10 rue Mercoeur
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://Teamnet.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3 081 250 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Valeur totale du marché: 578638.89 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

2) Les trois présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires;

3) Chaque marché prend effet à sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois;

4) Conformément à l'article R. 2162-4-2

— à 1 750 robots de téléprésence non humanoïdes pour le lot 1;

— à 1 750 robots de téléprésence humanoïdes pour le lot 2;

— à 500 robots et dispositifs motorisés pour le lot 3. Le marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum pour les années 3 et 4 du présent marché;

5) La valeur totale du marché indiquée à l'article V.2.4) du présent avis correspond au montant total du scénario de commande pour chaque lot en euros HT pour la durée totale du marché (48 mois). La valeur totale du marché indiquée à l'article II.1.7) du présent avis correspond au montant total des scénarios de commande des lots 1, 2 et 3 en euros HT pour la durée totale des trois marchés (48 mois).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les deux mois suivant la publication du présent avis, les tiers susceptibles d'être lésés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat devant le Tribunal administratif de Paris.

Source: OJS 2020/S 194-468891 (2020-10-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Machines diverses à usage général et à usage spécial (>20)

Machines diverses à usage spécifique (8)

Matériel pour pipelines (2)