Fourniture, livraison et maintenance de robots de télé-présence et de dispositifs motorisés pour les élèves et les étudiants malades et réalisation de prestations associées de formation pour le ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et pour le ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et maintenance de robots de télé-présence et de dispositifs motorisés et réalisation de prestations associées de formation
MEN-SG-AOO-19056”
Titre
Fourniture, livraison et maintenance de robots de télé-présence et de dispositifs motorisés et réalisation de prestations associées de formation
MEN-SG-AOO-19056
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Produits/services: Robots industriels📦
Brève description:
“Fourniture, livraison et maintenance de robots de télé-présence et de dispositifs motorisés pour les élèves et les étudiants malades et réalisation de...”
Brève description
Fourniture, livraison et maintenance de robots de télé-présence et de dispositifs motorisés pour les élèves et les étudiants malades et réalisation de prestations associées de formation pour le ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et pour le ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Robots de télé-présence non humanoïdes (RTPNH)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Robots industriels📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Robots de télé-présence non humanoïdes (RTPNH) mis à disposition des établissements d'enseignement allant de la fin du cycle primaire jusqu'à l'université...”
Description du marché
Robots de télé-présence non humanoïdes (RTPNH) mis à disposition des établissements d'enseignement allant de la fin du cycle primaire jusqu'à l'université pour des grands enfants, et des jeunes adolescents et adultes, gravement malades et pour de longues durées.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit, par tacite reconduction et par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché peut faire l'objet de reconductions.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Robots de télé-présence humanoïdes (RTPH)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Robots de télé-présence humanoïdes (RTPH) mis à disposition des écoles et destinés aux jeunes enfants de 5 à 11 ans, gravement malades et pour de longues durées.”
Description du marché
Robots de télé-présence humanoïdes (RTPH) mis à disposition des écoles et destinés aux jeunes enfants de 5 à 11 ans, gravement malades et pour de longues durées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Robots et dispositifs motorisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Robots et dispositifs motorisés mis à disposition des établissements d'enseignement allant de 5 ans jusqu'à l'université, pour des enfants, des jeunes...”
Description du marché
Robots et dispositifs motorisés mis à disposition des établissements d'enseignement allant de 5 ans jusqu'à l'université, pour des enfants, des jeunes adolescents et des adultes, gravement malades et pour de longues durées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le soumissionnaire produit une déclaration sur l'honneur selon laquelle il n'entre dans aucun des motifs d'exclusion de la procédure de passation mentionnés...”
Liste et brève description des conditions
Le soumissionnaire produit une déclaration sur l'honneur selon laquelle il n'entre dans aucun des motifs d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique (via le DUME ou le formulaire DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat donne toutes les informations permettant de justifier de son chiffre d'affaires annuel global sur le dernier exercice disponible (il s'agit du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat donne toutes les informations permettant de justifier de son chiffre d'affaires annuel global sur le dernier exercice disponible (il s'agit du chiffre d'affaires de l'entreprise candidate et non celui du groupe ou de la société mère).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat donne toutes les informations permettant de justifier de sa compétence dans le domaine objet du marché, notamment et sans que cette liste soit...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat donne toutes les informations permettant de justifier de sa compétence dans le domaine objet du marché, notamment et sans que cette liste soit exhaustive:
— une présentation de son entreprise, notamment en ce qui concerne son organisation,
— une présentation des activités de l'entreprise,
— une présentation des moyens humains du candidat dans le domaine concerné par le marché,
— un dossier de références de prestations comparables au marché qui met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3 dernières années auprès de clients équivalents. Ce dossier de références mentionne pour chacun des marchés référencés:
—— la date de notification et la durée du marché ou du contrat,
—— l'objet du marché ou du contrat,
—— une description des prestations réalisées,
—— le montant ou les données quantitatives du marché sur sa durée totale,
—— la désignation des clients (noms et adresses) ainsi que les coordonnées des personnes pouvant être contactées,
— le cas échéant, les certifications obtenues ou démarche qualité interne,
— toute autre information que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-22
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“A) Le présent marché est un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1º du code de la commande publique;
B)...”
A) Le présent marché est un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1º du code de la commande publique;
B) Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles avec un seuil minimum (1 750 robots de télé-présence pour les lots 1 et 2, 500 robots et dispositifs motorisés pour le lot 3) et sans seuil maximum en application de l'article R. 2162-4-2º du code de la commande publique;
C) Le candidat («opérateur économique») peut se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. En cas de choix du groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Le mandataire sera désigné à la remise de l'offre. En cas de groupement solidaire, le paiement s'effectue à un compte unique ouvert au nom du groupement;
D) Le marché est conclu en euros;
E) Le financement est réalisé sur le budget de l'état,notamment le programme nº 140 «Enseignement scolaire public du premier degré», le programme nº 141 «Enseignement scolaire public du second degré», le programme nº 150 «Formations supérieures et recherche universitaire», le programme nº 150 «Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires» et le programme nº 214 «Soutien de la politique de l'éducation nationale»;
F) Les candidats doivent remettre leur offre exclusivement de manière dématérialisée sur le site www.marches-publics.gouv.fr
G) Les candidats doivent retirer le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr/ sélectionner — recherche avancée, et indiquer dans la rubrique — référence — la référence suivante: Men-Sg-Aoo-19056 — lancer la recherche;
H) Les prix sont unitaires et fermes pendant toute la durée du marché. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance, sauf renonciation expresse du titulaire dans les conditions prévues dans les conditions prévues aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique;
I) Paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique;
J) Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, le ministère vérifie l'adéquation des moyens matériels, financiers, humains et l'expérience du candidat avec l'objet et l'étendue du marché au vu des renseignements indiqués à l'article 8.3 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 197-477896 (2019-10-08)
Informations complémentaires (2019-11-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et maintenance de robots de téléprésence et de dispositifs motorisés et réalisation de prestations associées de formation
MEN-SG-AOO-19056”
Titre
Fourniture, livraison et maintenance de robots de téléprésence et de dispositifs motorisés et réalisation de prestations associées de formation
MEN-SG-AOO-19056
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Brève description:
“Fourniture, livraison et maintenance de robots de téléprésence et de dispositifs motorisés pour les élèves et les étudiants malades et réalisation de...”
Brève description
Fourniture, livraison et maintenance de robots de téléprésence et de dispositifs motorisés pour les élèves et les étudiants malades et réalisation de prestations associées de formation pour le ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et pour le ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 197-477896
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-22 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-08 📅
Source: OJS 2019/S 222-544501 (2019-11-13)
Avis d'attribution de marché (2020-03-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture, livraison et maintenance de robots de téléprésence et de dispositifs motorisés pour les élèves et les étudiants malades et réalisation de...”
Brève description
Fourniture, livraison et maintenance de robots de téléprésence et de dispositifs motorisés pour les élèves et les étudiants malades et réalisation de prestations associées de formation pour le ministère chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et pour le ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Robots de téléprésence non humanoïdes (Rtpnh)
Description
Description du marché:
“Robots de téléprésence non humanoïdes (Rtpnh) mis à disposition des établissements d'enseignement allant de la fin du cycle primaire jusqu'à l'université...”
Description du marché
Robots de téléprésence non humanoïdes (Rtpnh) mis à disposition des établissements d'enseignement allant de la fin du cycle primaire jusqu'à l'université pour des grands enfants, et des jeunes adolescents et adultes, gravement malades et pour de longues durées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 6
Prix (pondération): 4
Informations sur les options
Description des options: Le marché peut faire l'objet de reconductions
Champ d'application du marché
Titre: Robots de téléprésence humanoïdes (Rtph)
Description
Description du marché:
“Robots de téléprésence humanoïdes (Rtph) mis à disposition des écoles et destinés aux jeunes enfants de 5 à 11 ans, gravement malades et pour de longues durées”
Description du marché:
“Robots et dispositifs motorisés mis à disposition des établissements d'enseignement allant de 5 ans jusqu'à l'université, pour des enfants, des jeunes...”
Description du marché
Robots et dispositifs motorisés mis à disposition des établissements d'enseignement allant de 5 ans jusqu'à l'université, pour des enfants, des jeunes adolescents et des adultes, gravement malades et pour de longues durées
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 197-477896
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Robots de téléprésence non humanoïdes mis à disposition des établissements d'enseignement pour des grands enfants, et des jeunes adolescents et adultes,...”
Titre
Robots de téléprésence non humanoïdes mis à disposition des établissements d'enseignement pour des grands enfants, et des jeunes adolescents et adultes, gravement malades et pour de longues durées
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Robots de téléprésence humanoïdes (Rtph) mis à disposition des écoles et destinés aux jeunes enfants de 5 à 11 ans, gravement malades et pour de longues durées”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Robots et dispositifs motorisés mis à disposition des établissements d'enseignement pour des enfants, des jeunes adolescents et des adultes, gravement...”
Titre
Robots et dispositifs motorisés mis à disposition des établissements d'enseignement pour des enfants, des jeunes adolescents et des adultes, gravement malades et pour de longues durées
“La procédure Men-Sg-Aoo-19056 (lots 1 à 3) a été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité”
Source: OJS 2020/S 060-143588 (2020-03-23)
Avis d'attribution de marché (2020-10-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, secrétariat...”
Adresse postale
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, secrétariat général, service de l'action administrative et des moyens, mission des achats, pour la direction du numérique pour l'éducation, service du développement du numérique éducatif, 61-65 rue Dutot
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et maintenance de robots de téléprésence et de dispositifs motorisés et réalisation de prestations associées de formation
MEN-SG-PAN-20016”
Titre
Fourniture, livraison et maintenance de robots de téléprésence et de dispositifs motorisés et réalisation de prestations associées de formation
MEN-SG-PAN-20016
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8528638.89 💰
Titre: Robots de téléprésence non humanoïdes (RTPNH)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Fr.
Description du marché:
“Robots de téléprésence non humanoïdes (RTPNH) mis à disposition des établissements d'enseignement allant de la fin du cycle primaire jusqu'à l'université...”
Description du marché
Robots de téléprésence non humanoïdes (RTPNH) mis à disposition des établissements d'enseignement allant de la fin du cycle primaire jusqu'à l'université pour des grands enfants, et des jeunes adolescents et adultes, gravement malades et pour de longues durées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 4
Champ d'application du marché
Titre: Robots de téléprésence humanoïdes (RTPH)
Description
Description du marché:
“Robots de téléprésence humanoïdes (RTPH) mis à disposition des écoles et destinés aux jeunes enfants de cinq à onze ans, gravement malades et pour de longues durées.”
Description du marché
Robots de téléprésence humanoïdes (RTPH) mis à disposition des écoles et destinés aux jeunes enfants de cinq à onze ans, gravement malades et pour de longues durées.
Afficher plus
Description du marché:
“Robots et dispositifs motorisés mis à disposition des établissements d'enseignement allant de cinq ans jusqu'à l'université, pour des enfants, des jeunes...”
Description du marché
Robots et dispositifs motorisés mis à disposition des établissements d'enseignement allant de cinq ans jusqu'à l'université, pour des enfants, des jeunes adolescents et des adultes, gravement malades et pour de longues durées.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020.1000020517 - EJ 1300157903
Titre: Robots de téléprésence non humanoïdes (RTPNH)
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Awabot
Numéro d'enregistrement national: 532 028 172 00049
Adresse postale: 4 place Amédée Bonnet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://Awabot.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 868 750 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Numéro de contrat: 2020.1000021516 - EJ 1300158163
Titre: Robots de téléprésence humanoïdes (RTPH)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Teamnet
Numéro d'enregistrement national: 339 220 006 00078
Adresse postale: 10 rue Mercoeur
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️
URL: http://Teamnet.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 081 250 💰
Numéro de contrat: 2020.1000021962 - EJ 1300158275
Titre: Robots et dispositifs motorisés
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Valeur totale du contrat/lot: EUR 578638.89 💰
“1) les 3 présents marchés (lots 1, 2 et 3) ont été passés selon la procédure avec négociation, en application des dispositions des articles L. 2124-3, R....”
1) les 3 présents marchés (lots 1, 2 et 3) ont été passés selon la procédure avec négociation, en application des dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. En application du 6 de l'article R. 2124-3 du code de la commande publique, le ministère a engagé cette procédure avec négociation avec les candidats ayant remis une offre lors de la procédure précédente (appel d'offres ouvert) déclarée sans suite pour infructuosité. L'objet et les conditions d'exécution du marché initial ont été inchangés dans le cadre de cette procédure avec négociation à l'exception du délai maximum de remise des robots de téléprésence et de leur documentation dans les DROM-COM;
2) Les trois présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires;
3) Chaque marché prend effet à sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois;
4) Conformément à l'article R. 2162-4-2 du code de la commande publique, les trois présents marchés comportent un seuil minimum et ne comportent pas de seuil maximum. Le seuil minimum correspond, pour la période ferme de 24 mois:
— à 1 750 robots de téléprésence non humanoïdes pour le lot 1;
— à 1 750 robots de téléprésence humanoïdes pour le lot 2;
— à 500 robots et dispositifs motorisés pour le lot 3. Le marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum pour les années 3 et 4 du présent marché;
5) La valeur totale du marché indiquée à l'article V.2.4) du présent avis correspond au montant total du scénario de commande pour chaque lot en euros HT pour la durée totale du marché (48 mois). La valeur totale du marché indiquée à l'article II.1.7) du présent avis correspond au montant total des scénarios de commande des lots 1, 2 et 3 en euros HT pour la durée totale des trois marchés (48 mois).
Afficher plus Organe de révision
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les deux mois suivant la publication du présent avis, les tiers susceptibles d'être lésés peuvent introduire un recours de pleine juridiction...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les deux mois suivant la publication du présent avis, les tiers susceptibles d'être lésés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat devant le Tribunal administratif de Paris.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 194-468891 (2020-10-01)