Le présent marché a pour objet la fourniture, installation, maintenance, lavage, terrassement et fourniture de pièces détachées de colonnes enterrées qui seront utilisés par les usagers bénéficiaires des services publics rendus par le syndicat AZUR: les particuliers, les bailleurs, les copropriétés, etc. Ce marché est constitué en marché unique attribué à un opérateur unique. Il comprend 3 lots: — lot 1: fourniture et pose de colonnes enterrées; fourniture de pièces détachées, — lot 2: terrassement pour la mise en place ou l'extraction de colonnes enterrées, — lot 3: maintenance et lavage de colonnes enterrées. Une entreprise peut répondre pour un ou l'ensemble des lots. Chaque lot donne lieu à un marché distinct.En outre, les candidats sont informés que le marché n'est pas divisé en tranche. Il s'agit d'un marché de fournitures au sens de l'article 5 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 190123003
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, installation, maintenance, lavage, terrassement et fourniture de pièces détachées de colonnes enterrées qui seront utilisés par les usagers bénéficiaires des services publics rendus par le syndicat AZUR: les particuliers, les bailleurs, les copropriétés, etc.
Ce marché est constitué en marché unique attribué à un opérateur unique.
Il comprend 3 lots:
— lot 1: fourniture et pose de colonnes enterrées; fourniture de pièces détachées,
— lot 2: terrassement pour la mise en place ou l'extraction de colonnes enterrées,
— lot 3: maintenance et lavage de colonnes enterrées.
Une entreprise peut répondre pour un ou l'ensemble des lots. Chaque lot donne lieu à un marché distinct.En outre, les candidats sont informés que le marché n'est pas divisé en tranche.
Il s'agit d'un marché de fournitures au sens de l'article 5 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Le présent marché a pour objet la fourniture, installation, maintenance, lavage, terrassement et fourniture de pièces détachées de colonnes enterrées qui seront utilisés par les usagers bénéficiaires des services publics rendus par le syndicat AZUR: les particuliers, les bailleurs, les copropriétés, etc.
Ce marché est constitué en marché unique attribué à un opérateur unique.
Il comprend 3 lots:
— lot 1: fourniture et pose de colonnes enterrées; fourniture de pièces détachées,
— lot 2: terrassement pour la mise en place ou l'extraction de colonnes enterrées,
— lot 3: maintenance et lavage de colonnes enterrées.
Une entreprise peut répondre pour un ou l'ensemble des lots. Chaque lot donne lieu à un marché distinct.En outre, les candidats sont informés que le marché n'est pas divisé en tranche.
Il s'agit d'un marché de fournitures au sens de l'article 5 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-04 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105076
Numéro JO-S: 46
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, installation, maintenance, lavage, terrassement et fourniture de pièces détachées de colonnes enterrées qui seront utilisés par les usagers bénéficiaires des services publics rendus par le syndicat AZUR: les particuliers, les bailleurs, les copropriétés, etc.
Le présent marché a pour objet la fourniture, installation, maintenance, lavage, terrassement et fourniture de pièces détachées de colonnes enterrées qui seront utilisés par les usagers bénéficiaires des services publics rendus par le syndicat AZUR: les particuliers, les bailleurs, les copropriétés, etc.
Ce marché est constitué en marché unique attribué à un opérateur unique.
Il comprend 3 lots:
— lot 1: fourniture et pose de colonnes enterrées; fourniture de pièces détachées,
— lot 2: terrassement pour la mise en place ou l'extraction de colonnes enterrées,
— lot 3: maintenance et lavage de colonnes enterrées.
Une entreprise peut répondre pour un ou l'ensemble des lots. Chaque lot donne lieu à un marché distinct.En outre, les candidats sont informés que le marché n'est pas divisé en tranche.
Il s'agit d'un marché de fournitures au sens de l'article 5 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et pose de colonnes enterrées, fourniture de pièces détachées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture des colonnes enterrées selon les dispositions du CCTP.
Il devra procéder à la livraison, la mise en place sur site dans des fouilles creusées à cet effet et ce sur l'ensemble du territoire du syndicat Azur.
Il devra être à même de fournir toutes les pièces détachées qui composent les colonnes fournies.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification.
Le marché peut être reconduit 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Ces reconductions seront expressément formulées par le syndicat AZUR au titulaire, avant la date anniversaire du marché, par courrier recommandé AR. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Le marché peut être reconduit 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Ces reconductions seront expressément formulées par le syndicat AZUR au titulaire, avant la date anniversaire du marché, par courrier recommandé AR. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Intitulé du lot: Terrassement pour la mise en place ou l'extraction de colonnes enterrées
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le titulaire devra assurer tout le génie civil concernant la mise en place d'une ou de plusieurs colonnes enterrées conformément aux prescriptions du fournisseur, l'extraction d'une ou plusieurs colonnes enterrées présentes sur le territoire du syndicat.
Le titulaire devra assurer tout le génie civil concernant la mise en place d'une ou de plusieurs colonnes enterrées conformément aux prescriptions du fournisseur, l'extraction d'une ou plusieurs colonnes enterrées présentes sur le territoire du syndicat.
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Ces reconductions seront expressément formulées par le syndicat AZUR au titulaire, avant la date anniversaire du marché, par courrier recommandé AR.
Le marché peut être reconduit 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Ces reconductions seront expressément formulées par le syndicat AZUR au titulaire, avant la date anniversaire du marché, par courrier recommandé AR.
Intitulé du lot: Maintenance et lavage de colonnes enterrées
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot concerne le lavage et la maintenance de toutes les colonnes en service sur le territoire du syndicat AZUR.
À titre indicatif, 400 colonnes sont en service sur le territoire. Le lavage se fait à titre indicatif 1 à 2 fois par an pour les OM.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire du syndicat Azur.
Le territoire du syndicat AZUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément à l'article 45 du décret du 25.3.2016, les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire, soit sous la forme d'un groupement solidaire. La composition du groupement ainsi que son mandataire devront être présentés lors de la remise des offres. La recevabilité de la candidature sera analysée pour chaque entreprise, que le groupement soit solidaire ou conjoint.
Conformément à l'article 45 du décret du 25.3.2016, les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire, soit sous la forme d'un groupement solidaire. La composition du groupement ainsi que son mandataire devront être présentés lors de la remise des offres. La recevabilité de la candidature sera analysée pour chaque entreprise, que le groupement soit solidaire ou conjoint.
L'appréciation des capacités financières, professionnelles et techniques sera globale. Le même opérateur ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements.
L'appréciation des capacités financières, professionnelles et techniques sera globale. Le même opérateur ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements.
Situation économique et financière:
Le délai de paiement applicable au présent marché est de 30 jours dès réception de la facture établie par le prestataire.le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1
Le délai de paiement applicable au présent marché est de 30 jours dès réception de la facture établie par le prestataire.le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours en référé pré contractuel introduit préalablement à la signature du contrat dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief,
— recours de pleine juridiction possible dans les 2 mois à compter de la publicité d'attribution du marché,
— recours en indemnisation introduit dans le délai de la prescription quadriennale.
Modalités de financement: les prestations du présent marché seront financées dans le cadre du budget du syndicat AZUR et feront l'objet d'un mandat administratif.
Capacité technique et professionnelle:
Le dossier de candidature remis par les soumissionnaires peut prendre l'une des formes suivantes:
— un Document unique de marché européen (DUME), intégré au présent DCE, à remplir intégralement en français. Il sera ensuite joint sous forme électronique par le candidat avec son projet de marché. Lorsqu'une offre est déposée par plusieurs sociétés (cotraitance), chaque société remplit un formulaire DUME, ou
— un Document unique de marché européen (DUME), intégré au présent DCE, à remplir intégralement en français. Il sera ensuite joint sous forme électronique par le candidat avec son projet de marché. Lorsqu'une offre est déposée par plusieurs sociétés (cotraitance), chaque société remplit un formulaire DUME, ou
— un dossier de candidature national standard composé: du formulaire DC1 (ou attestations équivalentes), rempli en intégralité, daté et signé du formulaire DC2 (ou attestations équivalentes) rempli dans son intégralité. Ces formulaires sont joint au présent DCE, mais aussi disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— un dossier de candidature national standard composé: du formulaire DC1 (ou attestations équivalentes), rempli en intégralité, daté et signé du formulaire DC2 (ou attestations équivalentes) rempli dans son intégralité. Ces formulaires sont joint au présent DCE, mais aussi disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
En vue de présenter leur offre, les candidats attestent qu'ils ne se trouvent pas dans l'une des situations d'interdiction de soumissionner prévue par l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'ils disposent des capacités financières, techniques et professionnelles exigées pour répondre à la présente consultation. La recevabilité des candidatures est aussi soumise à la fourniture des éléments suivants:
En vue de présenter leur offre, les candidats attestent qu'ils ne se trouvent pas dans l'une des situations d'interdiction de soumissionner prévue par l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'ils disposent des capacités financières, techniques et professionnelles exigées pour répondre à la présente consultation. La recevabilité des candidatures est aussi soumise à la fourniture des éléments suivants:
— le chiffre d'affaires réalisé pour les prestations objet du présent marché pour les 3 dernières années (lorsque le formulaire DC2 présente le chiffre d'affaire global du candidat),
— la liste de prestations similaires réalisées au cours des 3 dernières années, précisant le nom des maîtres d'ouvrage, ainsi que la date et le montant des marchés,
— déclaration d'assurance en responsabilité civile, en cours de validité.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2023.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du contrat dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief,
— recours de pleine juridiction possible dans les 2 mois à compter de la publicité d'attribution du marché,
— recours en indemnisation introduit dans le délai de la prescription quadriennale.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél.: +33 130173400 — Télécopieur: +33 130173469
Source: OJS 2019/S 046-105076 (2019-03-01)
Avis d'attribution de marché (2019-11-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation, maintenance, lavage, terrassement de colonnes enterrées et fourniture de pièces détachées.
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Azur
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-11-05 📅
Date de publication: 2019-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 215-527464
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-105076
Numéro JO-S: 215
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et pose de colonnes enterrées; fourniture de pièces détachées
Brève description:
Fourniture et pose de colonnes enterrées.
Terrassement pour l'installation des colonnes enterrées.
Maintenance et lavage des colonnes enterrées.
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur économique appréciée au regard des prix proposés au bordereau des prix unitaires
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Valeur Économique appréciée au regard des prix proposés au bordereau des prix unitaires
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur économique appréciée au regard du bordereau des prix unitaires et des quantités estimées
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Nom: Astech
Adresse postale: 1 rue Pierre Plfimpin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Sobeca
Adresse postale: ZI avenue Jean Vacher — BP 23
Commune postale: Anse
Code postal: 69480
Nom: Temaco
Adresse postale: 240 rue Louis de Broglie — BP 40080
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13793
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise Cedex, Tél.: +33 130173400, télécopieur +33 130173469.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise Cedex, Tél.: +33 130173400, télécopieur +33 130173469.