La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements, matériels et de logiciels pour la radiothérapie et le contrôle qualité. Elle est passée par le Resah agissant en tant que central d'achat intermédiaire contractuel au sens de l'article L. 2113-2 point 2º) du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 20 lots et destinés aux personnes décrites à l'article bénéficiaire du CCAP. Les lots 1 à 9 inclus donnent lieu à des marchés subséquents. Les autres lots sont exécutés directement par bons de commandes. Pour chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre. Pour chaque lot, l'accord-cadre est exécuté par le titulaire en France métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et Mayotte) selon les conditions applicables (voir CCAP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et maintenance d'équipements et logiciels pour la radiothérapie et le contrôle qualité
2019-076”
Produits/services: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements, matériels et de logiciels pour la radiothérapie et le...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements, matériels et de logiciels pour la radiothérapie et le contrôle qualité. Elle est passée par le Resah agissant en tant que central d'achat intermédiaire contractuel au sens de l'article L. 2113-2 point 2º) du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 20 lots et destinés aux personnes décrites à l'article bénéficiaire du CCAP. Les lots 1 à 9 inclus donnent lieu à des marchés subséquents. Les autres lots sont exécutés directement par bons de commandes. Pour chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre. Pour chaque lot, l'accord-cadre est exécuté par le titulaire en France métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et Mayotte) selon les conditions applicables (voir CCAP).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 114 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Systèmes pour radiothérapie standard et radio chirurgie stéréotaxique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France Métroplitaine (Corse incluse) et DROM.
Description du marché:
“Systèmes pour radiothérapie standard et radio chirurgie stéréotaxique le détail des prestations est décrit au CCTP.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. À l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit 2 fois pour une période de 1 an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pourra être passé avec le titulaire pour...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pourra être passé avec le titulaire pour des prestations similaires et cela dans les 3 ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Le lot comporte des PSEF décrite dans le CCTP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Plate-forme de traitement complémentaire pour systèmes de radiothérapie standard et radio chirurgie stéréotaxique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine (Corse incluse) et DROM.
Description du marché:
“Plate-forme de traitement complémentaire pour systèmes de radiothérapie standard et radio chirurgie stéréotaxique, voir détail dans le CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le lot comporte des PSEF décrites dans le CCTP.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Système dédié à la radiothérapie conformationnelle par modulation d'intensité guidée par l'imagerie et système de radio chirurgie robotisée” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine Corse incluse et DROM.
Description du marché:
“Système dédié à la radiothérapie conformationnelle par modulation d'intensité guidée par l'imagerie et système de radio chirurgie robotisée, voir détail...”
Description du marché
Système dédié à la radiothérapie conformationnelle par modulation d'intensité guidée par l'imagerie et système de radio chirurgie robotisée, voir détail dans le CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le lot comporte des PSEF décrites dans le CCTP
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accélérateur couplé à un système d'imagerie par résonance magnétique nucléaire en radiothérapie” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accélérateur couplé à un système d'imagerie par résonance magnétique nucléaire en radiothérapie, voir détail dans le CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de planification de traitement (TPS) dédié stéréotaxie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Système de planification de traitement (TPS) dédié stéréotaxie, voir détail dans le CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de planification de traitement (TPS) et intelligence artificielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Système de planification de traitement (TPS) et intelligence artificielle, voir détail dans le CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système d'imagerie KV
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine Corse et DROM.
Description du marché: Système d'imagerie KV, voir détail dans le CCTP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lasers de positionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lasers de positionnement voir détail dans le CCTP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de caméras surfaciques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Système de caméras surfaciques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de contrôle qualité patient prétraitement 2D/3D
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Équipements de contrôle qualité patient prétraitement 2D/3D voir détail CCTP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de contrôle qualité patient 4D
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Équipements de contrôle qualité patient 4D voir détail CCTP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de contrôle qualité pour la stéréotaxie intra crânienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Équipements de contrôle qualité pour la stéréotaxie intra crânienne, voir détail dans le CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de contrôle qualité pour la stéréotaxie extra crânienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Équipements de contrôle qualité pour la stéréotaxie extra crânienne, voir détail dans le BPU.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cuve(s) à eau pour dosimétrie relative et absolue
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Cuve(s) à eau pour dosimétrie relative et absolue, voir détail dans le CCTP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Logiciel d'analyse de contrôle qualité machine et de fichiers log
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Logiciel d'analyse de contrôle qualité machine et de fichier log, voir détail dans le CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Logiciel de gestion de contrôle qualité machine «workflow»
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Logiciel de gestion de contrôle qualité machine «workflow», voir détail dans le CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Logiciel de contrôle qualité prétraitement 2D sans patient avec imageur portal
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Logiciel de contrôle qualité prétraitement 2D sans patient avec imageur portal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Logiciel de contrôle qualité de dosimétrie in vivo de transit (patient)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Logiciel de contrôle qualité de dosimétrie in vivo de transit (patient), voir détail CCTP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Logiciel de contrôle qualité du système de planification de traitement (TPS)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Logiciel de contrôle qualité du système de planification de traitement (TPS).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Logiciel de double calcul
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Logiciel de double calcul, voir détail CCTP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit les documents et/ou renseignements suivants:
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, dûment renseigné et signé...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit les documents et/ou renseignements suivants:
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, dûment renseigné et signé par le candidat,
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, dûment renseigné par le candidat,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …),
— le candidat remettra également une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-05-13 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La présente procédure est un appel d'offres ouvert. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la...”
La présente procédure est un appel d'offres ouvert. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: https://plateforme.achat-hopital.com
Les plis doivent être transmis par voie électronique dans les conditions prévues dans le règlement de la consultation. Les candidats trouveront sur la plate-forme achat-hôpital un «guide utilisateur» téléchargeable qui précise les conditions d'utilisations de la plate-forme, notamment les prérequis techniques et certificats électroniques nécessaires au dépôt d'une offre dématérialisée. En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plate-forme au +33 820207743 (9:00-19:00 les jours ouvrés). Les acheteurs pouvant bénéficier de l'accord-cadre (bénéficiaires potentiels) sont les adhérents de la centrale d'achat du GIP Resah dont la liste est annexée au cahier des clauses administratives particulières. Les lots nº 1 à 9 donnent lieu à la passation de marchés subséquents. Les lots nº 10 à 20 sont exécutés directement par bons de commandes. Tous les lots sont conclus sans montant minimum et maximum en valeur ou en quantité. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes mais ils peuvent présenter des prestations supplémentaires éventuelles dans les conditions précisées au règlement de la consultation. La valeur totale précisée pour chaque lot est indiquée pour 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,
— dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 116-284410 (2019-06-17)