Fourniture, installation et maintenance d'équipements et logiciels pour la médecine nucléaire

GIP Resah

La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements et logiciels pour la médecine nucléaire. Les prestations sont exécutées en France Métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion, (Saint- pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin), ainsi que la Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna et la Polynésie Française. Les COM sont en PSEF (facultatif). Les prestations font l'objet d'un achat, d'une location-maintenance avec ou sans option d'achat selon les modalités précisées dans le DCE. La consultation est passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire au sens de l'article ll 2113-2 point 1º). Elle est décomposée en 6 lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre par le Resah. Pour chaque lot, l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations et donne lieu à la passation de marchés subséquents exécutés par bons de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-19 Avis de marché
2019-12-12 Informations complémentaires
2020-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gamma caméras
Numéro de référence: 2019-099
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements et logiciels pour la médecine nucléaire. Les prestations sont exécutées en France Métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion, (Saint- pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin), ainsi que la Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna et la Polynésie Française. Les COM sont en PSEF (facultatif). Les prestations font l'objet d'un achat, d'une location-maintenance avec ou sans option d'achat selon les modalités précisées dans le DCE. La consultation est passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire au sens de l'article ll 2113-2 point 1º). Elle est décomposée en 6 lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre par le Resah. Pour chaque lot, l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations et donne lieu à la passation de marchés subséquents exécutés par bons de commandes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gamma caméras 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP Resah
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@resah.fr 📧
Téléphone: +33 155785454 📞
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4829&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 📅
Date limite de soumission: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-554805
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Ce lot comporte des PSEF dont la liste est détaillée dans le RC. Le détail des prestations techniques est précisée dans le CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 35 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Gamma caméras
Numéro du lot: 1
Brève description: Gamma caméras voir CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa notification au titulaire. À l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit 2 fois pour une durée de 1 an par période de reconduction.
Informations complémentaires:
Ce lot comporte des PSEF dont la liste est détaillée dans le RC. Le détail des prestations techniques est précisée dans le CCTP.
Intitulé du lot: Gamma camera hydride CZT polyvalente
Numéro du lot: 2
Brève description: Gamma camera hydride CZT polyvalente.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gamma camera cardiaque CZT
Numéro du lot: 3
Brève description: Gamma camera cardiaque CZT voir CCTP.
Intitulé du lot: Tomographes à émission de positons couplés à un scanner RX (TEP-CT) — routine clinique
Numéro du lot: 4
Brève description:
Tomographes à émission de positons couplés à un scanner RX (TEP-CT) — routine clinique voir CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tomographe à émission de positons couplé à un scanner RX (TEP-CT) — Expert
Numéro du lot: 5
Brève description:
Tomographe à émission de positons couplé à un scanner RX (TEP-CT) — Expert voir CCTP.
Intitulé du lot: Tomographe à émission de positons couplé à un imageur par résonance magnétique (TEP-IRM)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Tomographe à émission de positons couplé à un imageur par résonance magnétique (TEP-IRM).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France Métropolitaine Corse incluse et DROM-COM (PSEF pour les com).
France Métropolitaine (Corse incluse) et DROM-COM (PSEF les com).
France Métropolitaine Corse incluse et DROM-COM (PSEF les com).
France métropolitaine Corse incluse et DROM-COM (PSEF les com).
France Métropolitaine Corse incluse et DROM-COM (PSEF).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit les documents et/ou renseignements suivants:
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 fourni dans le dossier, dûment renseignée par le candidat,
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire Dc2 fourni dans le dossier, dûment renseignée par le candidat,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale...),
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (attestation sur papier libre en sus).
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires sur les trois derniers exercices disponibles et la part relatif au marché.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels global et dans le secteur de la santé du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— la description des outils techniques ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude (exemple normes qualités).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: biomed@resah.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4829&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse Internet: https://www.achat-hopital.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur la plate-forme: https://www.achat-hopital.com/ — il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics la création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Il convient de bien vérifier que les mails transmis, via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics, ne seront pas réceptionnés dans vos «spams» ou dans vos «courriers indésirables». Il est vivement recommandé aux candidats de remettre une copie de sauvegarde avant la date limite de réception des offres. Les offres doivent être transmises par voie électronique. Les acheteurs pouvant bénéficier de l'accord-cadre (bénéficiaires potentiels) sont les adhérents de la centrale d'achat du GIP Resah dont la liste est annexée au cahier des clauses administratives particulières. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes mais ils peuvent présenter des prestations supplémentaires éventuelles dans les conditions précisées au règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,
— dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 226-554805 (2019-11-19)
Informations complémentaires (2019-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements et logiciels pour la médecine nucléaire. Les prestations sont exécutées en France métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion, (Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin), ainsi que la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et la Polynésie Française. Les COM sont en PSEF (facultatif). Les prestations font l'objet d'un achat, d'une location-maintenance avec ou sans option d'achat selon les modalités précisées dans le DCE. La consultation est passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire au sens de l'article ll 2113-2 point 1
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-12 📅
Date limite de soumission: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-598412
Se réfère à l'avis: 2019/S 226-554805
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2019/S 243-598412 (2019-12-12)
Avis d'attribution de marché (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la maintenance d'équipements et logiciels pour la médecine nucléaire. Les prestations sont exécutées en France Métropolitaine, Corse incluse et dans les DROM-COM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et Réunion, (Saint- pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin), ainsi que la Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna et la Polynésie Française. Les COM sont en PSEF (facultatif). Les prestations font l'objet d'un achat, d'une location-maintenance avec ou sans option d'achat selon les modalités précisées dans le DCE. La consultation est passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire au sens de l'article ll. 2113-2 point 1º. Elle est décomposée en six lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre par le Resah. Pour chaque lot, l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations et donne lieu à la passation de marchés subséquents exécutés par bons de commandes.
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Valeur totale du marché: 35 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145510
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal, la valeur totale du marché est par conséquent donnée à titre indicatif. Le présent contrat est consultable sur demande écrite adressée à: GIP Resah — centrale d'achat — 47 rue de Charonne — 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gamma camera cardiaque CZT, voir CCTP.
Tomographes à émission de positons couplés à un scanner RX (TEP-CT) — routine clinique voir CCTP
Intitulé du lot: Tomographe à émission de positons couplé à un scanner RX (TEP-CT) — expert
Brève description:
Tomographe à émission de positons couplé à un scanner RX (TEP-CT) — expert, voir CCTP.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine Corse incluse et DROM-COM (PSEF pour les COM).
France métropolitaine (Corse incluse) et DROM-COM (PSEF les COM).
France Métropolitaine Corse incluse et DROM-COM (PSEF les COM).
France métropolitaine Corse incluse et DROM-COM…
… (PSEF les COM).
… (PSEF).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Service
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Nom: GE Healthcare
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe, CS 20529
Commune postale: Vélizy Cedex
Code postal: 78457
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.gehealthcare.com 🌏
Nom: Bail Actea
Adresse postale: 104 boulevard Montparnasse
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Adresse Internet: http://www.bailactea.fr 🌏
Nom: GE Equipement Finance
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
Commune postale: Velizy Cedex
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Nom: Siemens Healthcare
Adresse postale: 40 avenue des Fruitiers
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93527
Adresse Internet: http://www.siemens-healthineers.com 🌏
Nom: Siemens Lease Service
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Nom: Siemens Financial Service
Siemens Financial Services
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Biomed@resah.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Source: OJS 2020/S 061-145510 (2020-03-24)
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Appareils de radiographie Instruments de radiographie Gamma caméras Services de réparation et d'entretien