Fourniture industrielles spécifiques et pièces de rechange

Communauté urbaine du Grand Reims

Fourniture industrielles spécifiques et pièces de rechange.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Établissements Michaud et Chailly

Qui ?

• Communauté urbaine du Grand Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-10	Avis de marché
2020-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs
Numéro de référence: AF8V904
Brève description: Fourniture industrielles spécifiques et pièces de rechange.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs 📦
Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Pièces pour machines pneumatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandreims.fr 🌏
Courrier électronique: c3c.psu@grandreims.fr 📧
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-10 📅
Date limite de soumission: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2019-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 241-590982
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. Le volume financier indicatif (non contractuel) par lot est évalué à: — lot 1: 40 000 EUR HT par an, — lot 2: 20 000 EUR HT par an, — lot 3: 30 000 EUR HT par an, — lot 4: 10 000 EUR HT par an. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. La durée d'exécution des bons de commande sera de 6 mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Ils ne pourront être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Les délais de livraison seront ceux sur lesquels s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite des délais maximums prévus au CCTP, suivant la réception du bon de commande par le titulaire (courrier électronique). Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum 3 mois avant l'échéance. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation de l'accord-cadre demeurent exécutables. Seule la centrale d'achat est habilitée à procéder à cette éventuelle résiliation. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres. Les questions devront être posées sur le profil acheteur de la collectivité: https://marches.grandreims.fr — rubrique: questions au plus tard le 2.1.2020. Coordonnées du service administratif: C3C pôle services urbains Tiphaine Thiebault, tél.: +33 326777568, courriel: c3c.psu@reims.fr Obtention du dossier de consultation: le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr Remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité. En principe, toute offre doit être transmise en une seule fois (article R. 2151-6 du code de la commande publique). Dès lors, si un candidat souhaite apporter un complément au contenu de son offre, il est recommandé de privilégier la remise d'une nouvelle offre dans son intégralité. À défaut, le dépôt complémentaire doit clairement être identifié comme tel. Adresse du profil: https://marches.grandreims.fr En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plate-forme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «aide», menu «assistance téléphonique». Le numéro d'appel est le +33 820207743 (nº indigo). Cette assistance téléphonique est joignable de 9:00 à 19:00, les jours ouvrés.

Informations complémentaires

L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. Le volume financier indicatif (non contractuel) par lot est évalué à:

— lot 1: 40 000 EUR HT par an,

— lot 2: 20 000 EUR HT par an,

— lot 3: 30 000 EUR HT par an,

— lot 4: 10 000 EUR HT par an.

Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. La durée d'exécution des bons de commande sera de 6 mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Ils ne pourront être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Les délais de livraison seront ceux sur lesquels s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite des délais maximums prévus au CCTP, suivant la réception du bon de commande par le titulaire (courrier électronique). Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum 3 mois avant l'échéance. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation de l'accord-cadre demeurent exécutables. Seule la centrale d'achat est habilitée à procéder à cette éventuelle résiliation. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres. Les questions devront être posées sur le profil acheteur de la collectivité: https://marches.grandreims.fr — rubrique: questions au plus tard le 2.1.2020. Coordonnées du service administratif: C3C pôle services urbains Tiphaine Thiebault, tél.: +33 326777568, courriel: c3c.psu@reims.fr

Obtention du dossier de consultation: le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr

Remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité. En principe, toute offre doit être transmise en une seule fois (article R. 2151-6 du code de la commande publique). Dès lors, si un candidat souhaite apporter un complément au contenu de son offre, il est recommandé de privilégier la remise d'une nouvelle offre dans son intégralité. À défaut, le dépôt complémentaire doit clairement être identifié comme tel. Adresse du profil: https://marches.grandreims.fr

En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plate-forme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «aide», menu «assistance téléphonique». Le numéro d'appel est le +33 820207743 (nº indigo). Cette assistance téléphonique est joignable de 9:00 à 19:00, les jours ouvrés.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments de transmission
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'éléments de transmission.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments d'étanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'éléments d'étanchéité.
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments hydrauliques
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'éléments hydrauliques.
Intitulé du lot: Fourniture d'éléments pneumatiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'éléments pneumatiques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Selon les éléments liés à l'exécution du contrat, son renouvellement devrait intervenir durant le 2

— lot 1: 40 000 EUR HT par an,

— lot 2: 20 000 EUR HT par an,

— lot 3: 30 000 EUR HT par an,

— lot 4: 10 000 EUR HT par an.

Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. La durée d'exécution des bons de commande sera de 6 mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Ils ne pourront être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Les délais de livraison seront ceux sur lesquels s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite des délais maximums prévus au CCTP, suivant la réception du bon de commande par le titulaire (courrier électronique). Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum 3 mois avant l'échéance. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation de l'accord-cadre demeurent exécutables. Seule la centrale d'achat est habilitée à procéder à cette éventuelle résiliation. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres. Les questions devront être posées sur le profil acheteur de la collectivité: https://marches.grandreims.fr — rubrique: questions au plus tard le 2.1.2020. Coordonnées du service administratif: C3C pôle services urbains Tiphaine Thiebault, tél.: +33 326777568, courriel: c3c.psu@reims.fr

Obtention du dossier de consultation: le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr

Remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité. En principe, toute offre doit être transmise en une seule fois (article R. 2151-6 du code de la commande publique). Dès lors, si un candidat souhaite apporter un complément au contenu de son offre, il est recommandé de privilégier la remise d'une nouvelle offre dans son intégralité. À défaut, le dépôt complémentaire doit clairement être identifié comme tel. Adresse du profil: https://marches.grandreims.fr

En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plate-forme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «aide», menu «assistance téléphonique». Le numéro d'appel est le +33 820207743 (nº indigo). Cette assistance téléphonique est joignable de 9:00 à 19:00, les jours ouvrés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 241-590982 (2019-12-10)

Avis d'attribution de marché (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 080-188306
Se réfère à l'avis: 2019/S 241-590982
Numéro JO-S: 80

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-05 📅
Nom: Établissements Michaud et Chailly
Adresse postale: 7 rue du Souvenir, BP 9160
Commune postale: Lyon Cedex 09
Code postal: 69263
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 080-188306 (2020-04-20)

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