Fourniture et transport de sel pour les routes départementales des Deux-Sèvres

Conseil départemental des Deux-Sèvres

Fourniture et transport de sel pour les routes départementales des Deux-Sèvres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS ROCK

Qui ?

• Conseil départemental des Deux-Sèvres

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Sel et chlorure de sodium pur

Où ?

• Poitou-Charentes › Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-28	Avis de marché
2019-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel et chlorure de sodium pur
Brève description: Fourniture et transport de sel pour les routes départementales des Deux-Sèvres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel et chlorure de sodium pur 📦
Code CPV supplémentaire: Sel et chlorure de sodium pur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Deux-Sèvres
Adresse postale: Mail Lucie Aubrac — place Denfert Rochereau — CS 58880
Code postal: 79028
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.deux-sevres.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@deux-sevres.fr 📧
Téléphone: +33 549066379 📞
Fax: +33 516432144 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date limite de soumission: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-251434
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum par période. Critères de sélection des candidatures: en conformité avec l'article R. 2144 du code de la commande publique, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont: recevabilité en application de l'article R. 2143 du code de la commande publique; capacités professionnelles, techniques et financières en application de l'article R. 2143 du code de la commande publique. Condition de remises des offres: le dossier de consultation doit être téléchargé à l'adresse suivante: https://www.deux-sevres.fr — le financement est assuré par le département. Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prix sont révisables. Application des articles R. 2191 à R. 2193 du code de la commande publique. Forme du groupement: groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Durée annuelle à compter de sa notification, reconductible 3 fois.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Le département des Deux-Sèvres
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Deux-Sèvres 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2019/S 104-251434 (2019-05-28)

Avis d'attribution de marché (2019-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mail Lucie Aubrac — place Denfert Rochereau, CS 58880

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-16 📅
Date de publication: 2019-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 203-493830
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-251434
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum par période. Le marché est consultable sur rendez-vous au bureau des marchés du département des Deux-Sèvres.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-11 📅
Nom: SAS rock
Numéro d'enregistrement national: 42473175000057
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 203-493830 (2019-10-16)

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