Fourniture et transport de gravillons

Conseil départemental des Ardennes

La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire dont l'objet est la fourniture et le transport de gravillons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-17 Avis de marché
2019-11-19 Informations complémentaires
2020-05-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire dont l'objet est la fourniture et le transport de gravillons.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦
Code CPV supplémentaire: Gravillons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 20001
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatscp@cd08.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11738 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11738 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-17 📅
Date limite de soumission: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-10-22 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 204-496057
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures: offre dématérialisée sur la plate-forme www.xmarches.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: dossier remis gratuitement par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé pré-contractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R. 421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité. Organe chargé des procédures de médiation: secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél.: +33 3-83-24-27-71.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Gravillons BI nécessaires à la réalisation d'enduits superficiels d'usure.
Description des renouvellements: Reconduction tacite 1
Numéro du lot: 2
Brève description: Gravillons calcaires nécessaires à la réalisation de point à temps.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Ardennes, 08000 Ardennes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11738 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11738 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures: offre dématérialisée sur la plate-forme www.xmarches.fr
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: dossier remis gratuitement par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé pré-contractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R. 421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité. Organe chargé des procédures de médiation: secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél.: +33 3-83-24-27-71.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative),
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 204-496057 (2019-10-17)
Informations complémentaires (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et transport de gravillons.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département — CS 20001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 📅
Date limite de soumission: 2019-12-06 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-554249
Se réfère à l'avis: 2019/S 204-496057
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2019/S 226-554249 (2019-11-19)
Avis d'attribution de marché (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations suivantes: Fourniture et transport de gravillons. La forme du marché revêt le caractère d'un achat.
Valeur totale du marché: 258 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 20001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-229146
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
La durée du marché court à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, reconductible tacitement 3 fois au 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 90 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Nom: Carrieres unies de porphyre
Commune postale: Lessines
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 258 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-03 📅
Nom: Granulats nord est
Commune postale: Givet
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 33 860 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative); délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 096-229146 (2020-05-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Ardennes
Fournisseurs:
Carrieres unies de porphyre Granulats Nord Est
Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats Granulés, gravillons, sable fin,... Terre Gravillons