Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de gravillons
Produits/services: Gravillons📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire dont l'objet est la fourniture et le transport de gravillons.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gravillons📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Ardennes, 08000 Ardennes.
Description du marché: Gravillons BI nécessaires à la réalisation d'enduits superficiels d'usure.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite 1 janvier de chaque année civile 3 fois maximum. Le marché prend fin au plus tard le 31.12.2020.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Gravillons calcaires nécessaires à la réalisation de point à temps.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-25
10:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures: offre dématérialisée sur la plate-forme www.xmarches.fr
Conditions et mode de paiement pour obtenir...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures: offre dématérialisée sur la plate-forme www.xmarches.fr
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: dossier remis gratuitement par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé pré-contractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R. 421-2 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité. Organe chargé des procédures de médiation: secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél.: +33 3-83-24-27-71.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative),
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Informations complémentaires (2019-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du département — CS 20001
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et transport de gravillons.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 204-496057
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-22 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-06 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 226-554249 (2019-11-19)
Avis d'attribution de marché (2020-05-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 20001
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes: Fourniture et transport de gravillons. La forme du marché revêt le caractère d'un achat.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 258 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 90 %
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché court à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, reconductible...”
Description des options
La durée du marché court à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020, reconductible tacitement 3 fois au 1 janvier de chaque année civile.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 204-496057
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-320
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gravillons BI nécessaires à la réalisation d'enduits superficiels d'usure
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrieres unies de porphyre
Commune postale: Lessines
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 258 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-321
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gravillons calcaires nécessaires à la réalisation de point à temps
Date de conclusion du contrat: 2020-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Granulats nord est
Commune postale: Givet
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 860 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative); délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
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Source: OJS 2020/S 096-229146 (2020-05-14)