La CINOR souhaite équiper ses pôles d'habitat vertical en points d'apport volontaire enterrés, afin de respecter au mieux le cadre de vie de ses administrés et d'améliorer ainsi les taux de captation des flux des déchets secs recyclables et du verre.
Sur ces points de collecte pourront être déposés, dans des bornes enterrées séparées:
— les Ordures ménagères (OM),
— les Déchets secs recyclables (DR): les emballages (plastiques — métaux — cartons), les papiers, journaux et magazines, et le verre (V).
Contenance des bornes enterrées:
— borne d'Ordures ménagères (OM): 5 m,
— borne de Déchets recyclables (DR): 5 m,
— borne à verre (V): 3 m.
Les travaux de génie civil sont à la charge du fournisseur des bornes enterrées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cinor
Adresse postale:
“Communauté intercommunale du nord de la Réunion, 3 rue de la Solidarité — CS 61025”
Commune postale: Sainte-Clotilde Cedex (Réunion France)
Code postal: 97495
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Service des marchés et des contrats (2e étage), à l'attention de M. le président”
Téléphone: +33 262923427📞
Courrier électronique: achat.marche@cinor.org📧
Fax: +33 262925387 📠
Région: La Réunion🏙️
URL: http://www.cinor.org🌏 Communication
URL des documents: https://marches.cinor.fr🌏
URL de participation: https://marches.cinor.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de bornes enterrées d'apport volontaire de déchets
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“La CINOR souhaite équiper ses pôles d'habitat vertical en points d'apport volontaire enterrés, afin de respecter au mieux le cadre de vie de ses administrés...”
Brève description
La CINOR souhaite équiper ses pôles d'habitat vertical en points d'apport volontaire enterrés, afin de respecter au mieux le cadre de vie de ses administrés et d'améliorer ainsi les taux de captation des flux des déchets secs recyclables et du verre.
Sur ces points de collecte pourront être déposés, dans des bornes enterrées séparées:
— les Ordures ménagères (OM),
— les Déchets secs recyclables (DR): les emballages (plastiques — métaux — cartons), les papiers, journaux et magazines, et le verre (V).
Contenance des bornes enterrées:
— borne d'Ordures ménagères (OM): 5 m,
— borne de Déchets recyclables (DR): 5 m,
— borne à verre (V): 3 m.
Les travaux de génie civil sont à la charge du fournisseur des bornes enterrées.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 790 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de bornes enterrées sur Saint-Denis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire CINOR.
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de bornes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du tri...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de bornes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et du verre:
— borne d'Ordures ménagères (OM): 29 maxi,
— borne de Déchets recyclables (DR): 29 maxi,
— borne à verre (V): 24 maxi.
Les travaux de génie civil sont à la charge du fournisseur des bornes enterrées.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 899 396 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG -FCS, et notamment celles visées à l'article 6.2 et 7.2...”
Description des options
Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG -FCS, et notamment celles visées à l'article 6.2 et 7.2 de ce CCAG.
Il pourra être procédé à la cession d'un contrat au profit d'un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP.
Dans le cas où il s'agit de prestations à prix unitaires et où le montant de ces prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché avant son terme, la poursuite de l'exécution des prestations pourra être effectuée par avenant ou être décidée unilatéralement par le pouvoir adjudicateur (décision de poursuivre), dans la limite de 25 % maximum d'augmentation du montant initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de bornes enterrées sur Sainte-Marie et Sainte-Suzanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de bornes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du tri...”
Description du marché
Le marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de bornes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du tri sélectif et du verre:
— borne d'Ordures ménagères (OM): 19 maxi,
— borne de Déchets recyclables (DR): 19 maxi,
— borne à verre (V): 17 maxi.
Les travaux de génie civil sont à la charge du fournisseur des bornes enterrées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 601 394 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG visé à l'article 2 du CCAP (cf. articles 6.2 et 7.2 de...”
Description des options
Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG visé à l'article 2 du CCAP (cf. articles 6.2 et 7.2 de ce CCAG).
Il pourra être procédé à la cession d'un contrat au profit d'un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP.
Dans le cas où il s'agit de prestations à prix unitaires et où le montant de ces prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché avant son terme, la poursuite de l'exécution des prestations pourra être effectuée par avenant ou être décidée unilatéralement par le pouvoir adjudicateur (décision de poursuivre), dans la limite de 25 % maximum d'augmentation du montant initial.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pièces de candidature réclamées:
A) lettre de candidature (formulaire DC1) renseignée, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat...”
Liste et brève description des conditions
Pièces de candidature réclamées:
A) lettre de candidature (formulaire DC1) renseignée, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
B) un justificatif d'inscription au registre du commerce ou de la profession, ou récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription, ou équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“C) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
C) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
NB: si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur (exemple: attestations d'assurances pour risques professionnels ou garanties bancaires ou bilans prévisionnels…).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“D) déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
E) déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
D) déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
E) déclaration indiquant les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
F) présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
NB: si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
NB: en cas de groupement, l'ensemble des cotraitants fournira obligatoirement l'intégralité des pièces demandées.
NB: l'acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature dans les conditions posées à l'article R. 2143-4 et aux articles R. 2143-13 et R. 2143-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des clauses sociales sont également prévues au marché: tout emploi nouvellement créé sera réservé à un public relevant de l'insertion sociale. Annexe CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“— vers décembre 2022 pour le prochain avis (pour un marché qui débuterait en avril 2023),
— vers décembre 2024 pour le 2 prochain avis (pour un marché qui...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
— vers décembre 2022 pour le prochain avis (pour un marché qui débuterait en avril 2023),
— vers décembre 2024 pour le 2 prochain avis (pour un marché qui débuterait en avril 2025).
“Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (île de La Réunion).
La présente consultation est composée de 2 lots:
Lot 1:...”
Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (île de La Réunion).
La présente consultation est composée de 2 lots:
Lot 1: fourniture et pose de bornes enterrées sur Saint-Denis
— seuil minimum: 60 bornes commandées,
— seuil maximum: 82 bornes commandées.
Lot 2: fourniture et pose de bornes enterrées sur Sainte-Marie et Sainte-Suzanne.
— seuil minimum: 30 bornes commandées,
— seuil maximum: 55 bornes commandées.
La prestation est réservée à une profession déterminée: non.
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché: y a-t-il obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel charges de l'exécution du marche dans l'offre? Non.
Information sur l'accord-cadre: c'est un marché à bons de commande.
— Durée du marché et délai d'exécution (ou de livraison): le présent marché est établi, pour chaque lot, pour une durée de 3 ans (36 mois), à compter de la date de notification du marché. Le délai d'exécution des prestations de chaque bon de commande comprenant le délai d'approvisionnement, le délai d'intervention des quantités portées (DICT, etc.), l'établissement des études et plan détaillés relatives à l'installation des bornes sur les sites prescrits dans le bon de commande et les travaux d'installations des bornes et de remise en état des abords est fixer à 6 mois pour les BC supérieurs à 10 bornes et 5 mois pour les BC inférieurs ou égal à 10 bornes. Ce délai démarre à compter de la date de réception du bon de commande. L'émission du 1 bon de commande pourra intervenir 15 jours (période de préparation) après la date de notification du marché.
Pour les BC suivants, il n'est pas prévu de période de préparation.
Date prévisionnelle de démarrage de la prestation: février 2020.
Autres informations complémentaires:
— conditions d'obtention du dossier de consultation: uniquement téléchargeable sur le site www.cinor.org — Rubrique: marchés publics en cours (cliquer sur l'action: accéder à la consultation), ou sur le lien direct: https://marches.cinor.fr (plis à déposer sur l'affaire en question). Le formulaire d'aide à la dématérialisation est disponible sur le site https://marches.cinor.fr — Rubrique: aide,
— conditions d'obtention des renseignements complémentaires: toutes les questions devront être transmises par voie électronique sur le site internet: https://marches.cinor.fr et ce dans les conditions spécifiées à l'article 6 du règlement de consultation,
— pour les modalités de remise des candidatures et des offres: uniquement par voie électronique (sur le site internet:https://marches.cinor.fr), et ce dans les conditions spécifiées à l'article 5 du règlement de consultation.
Enfin, il est précisé qu'il ne pourra être exigé que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner, et notamment les documents justificatifs et moyens de preuve mentionnées à l'article R. 2143-6 et suivants du code de la commande publique,
— modalités d'ouverture des offres: la date et heure de l'ouverture des offres n'est pas connue de manière certaine à ce stade de la procédure. La séance d'ouverture n'est pas publique (les candidats n'y sont pas admis).
Unité monétaire: euro.
Informations complémentaires (2019-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 3 rue de la Solidarité — CS 61025
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La CINOR souhaite équiper ses pôles d'habitat vertical en points d'apport volontaire enterrés, afin de respecter au mieux le cadre de vie de ses administrés...”
Brève description
La CINOR souhaite équiper ses pôles d'habitat vertical en points d'apport volontaire enterrés, afin de respecter au mieux le cadre de vie de ses administrés et d'améliorer ainsi les taux de captation des flux des déchets secs recyclables et du verre. Sur ces points de collecte pourront être déposés, dans des bornes enterrées séparées:
— les Ordures ménagères (OM),
— les déchets secs recyclables (DR): les emballages (plastiques — métaux — cartons), les papiers, journaux et magazines, et le verre (V).
Contenance des bornes enterrées:
— borne d'Ordures ménagères (OM): 5 m,
— borne de déchets recyclables (DR): 5 m,
— borne à verre (V): 3 m.
Les travaux de génie civil sont à la charge du fournisseur des bornes enterrées.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 195-473392
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: ll.2.11)
Numéro d'identification du lot: 1 et 2
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte:
“Dans le cas où il s'agit de prestations à prix unitaires et où le montant de ces prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché avant son...”
Texte
Dans le cas où il s'agit de prestations à prix unitaires et où le montant de ces prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché avant son terme, la poursuite de l'exécution des prestations pourra être effectuée par avenant ou être décidée unilatéralement par le pouvoir adjudicateur (décision de poursuivre), dans la limite de 25 % maximum d'augmentation du montant initial.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Dans le cas où il s'agit de prestations à prix unitaires et où le montant de ces prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché avant son...”
Texte
Dans le cas où il s'agit de prestations à prix unitaires et où le montant de ces prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché avant son terme, la poursuite de l'exécution des prestations pourra être effectuée par avenant ou être décidée unilatéralement par le pouvoir adjudicateur (décision de poursuivre), dans la limite de 10 % maximum d'augmentation du montant initial.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: lll.2.2)
Numéro d'identification du lot: 1 et 2
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution
Ancienne valeur
Texte:
“Des clauses sociales sont également prévues au marché: tout emploi nouvellement créé sera réservé à un public relevant de l'insertion sociale. Annexe CCAP.” Nouvelle valeur
Texte:
“Dans ce marché, il est intégré l'obligation de faire exécuter pour le:
— lot 1: fourniture et pose de bornes enterrées sur Saint-Denis: 270 heures...”
Texte
Dans ce marché, il est intégré l'obligation de faire exécuter pour le:
— lot 1: fourniture et pose de bornes enterrées sur Saint-Denis: 270 heures d'insertion,
— lot 2: fourniture et pose de bornes enterrées sur Sainte-Marie et Sainte-Suzanne, 170 heures d'insertion.
“Calendrier previsionnel des commandes:
Pour le lot 1 Saint-Denis: 82 bornes à installer (29 OM/29 DR/24 verre):
— année 1: 2 bons de commande: un de 17...”
Calendrier previsionnel des commandes:
Pour le lot 1 Saint-Denis: 82 bornes à installer (29 OM/29 DR/24 verre):
— année 1: 2 bons de commande: un de 17 bornes et un autre de 10 bornes,
— année 2: 2 bons de commande: un de 17 bornes et un autre de 10 bornes,
— année 3: 2 bons de commande: un de 18 bornes et un autre de 10 bornes.
Pour le lot 2 Sainte-Marie et Sainte-Suzanne: 55 bornes à installer (19 OM/19 DR/17 verre):
— année 1: 2 bons de commande: un de 10 bornes et un autre de 8 bornes,
— année 2: 2 bons de commande: un de 10 bornes et un autre de 8 bornes,
— année 3: 2 bons de commande: un de 10 bornes et un autre de 9 bornes.
Références de l'avis initial:
— JOUE nº 2019/S 195-473392 du 9.10.2019,
— BOAMP nº 19-150346 publié 6.10.2019,
— Quotidien du 8.10.2019.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 198-481177 (2019-10-09)
Informations complémentaires (2019-10-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Communauté intercommunale du nord de La Réunion, 3 rue de la Solidarité — CS 61025”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La CINOR souhaite équiper ses pôles d'habitat vertical en points d'apport volontaire enterrés, afin de respecter au mieux le cadre de vie de ses administrés...”
Brève description
La CINOR souhaite équiper ses pôles d'habitat vertical en points d'apport volontaire enterrés, afin de respecter au mieux le cadre de vie de ses administrés et d'améliorer ainsi les taux de captation des flux des déchets secs recyclables et du verre. Sur ces points de collecte pourront être déposés, dans des bornes enterrées séparées: les Ordures ménagères (OM), les Déchets secs recyclables (DR): les emballages (plastiques — métaux — cartons), les papiers, journaux et magazines, et le verre (V). Contenance des bornes enterrées:
— borne d'Ordures ménagères (OM): 5 m,
— borne de Déchets recyclables (DR): 5 m,
— borne à verre (V): 3 m.
Les travaux de génie civil sont à la charge du fournisseur des bornes enterrées.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-18 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-22 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Compte tenu des modifications apportées par le courrier transmis à tous les candidats le 24.10.2019, la date limite de réception des offres est reportée...”
Compte tenu des modifications apportées par le courrier transmis à tous les candidats le 24.10.2019, la date limite de réception des offres est reportée pour les 2 lots du marché cité en objet au 22.11.2019 (12:00) (heure locale). Références de l'avis initial: JOUE: nº 2019/S 195-473392 du 9.10.2019, BOAMP: nº 19-150346 publié le 6.10.2019, Quotidien du 8.10.2019.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 208-507533 (2019-10-24)
Avis d'attribution de marché (2020-01-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Communauté intercommunale du Nord de la Réunion — 3 rue de la Solidarité — CS 61025”
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de bornes enterrées d'apport volontaire de déchets
20/02
Brève description: Cf. article II.1.4) Description succincte de l'avis initial
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1454176.10 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Cf. avis initial rubrique II.2.4) Description des prestations.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options: Cf. avis initial rubrique II.2.11) Information sur les options.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 195-473392
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20/02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et pose de bornes enterrées sur Saint-Denis
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Nombre d'offres reçues de PME: 01
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS OTTO Environnement
Adresse postale: 30 rue Saint-Alexis — résidence Claire 2 — APT nº 23
Commune postale: Saint-Gilles-les-Bains
Code postal: 97434
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 869929.12 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et pose de bornes enterrées sur Sainte-Marie et Sainte-Suzanne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 584246.98 💰
“Sous réserve du secret industriel et commercial, le contrat conclu est consultable sur rendez-vous au service marchés de la CINOR et aux heures d'ouverture...”
Sous réserve du secret industriel et commercial, le contrat conclu est consultable sur rendez-vous au service marchés de la CINOR et aux heures d'ouverture (8:00 -16:00). Références de l'avis initial: JOUE nº 2019/s 195-473392 du 9.10.2019, BOAMP nº 19-150346 publié le 6.10.2019, Quotidien du 8.10.2019.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 021-045901 (2020-01-29)