Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose d'abris de jardin en plastique recyclé et en bois pour la ville de Paris
2018V12065730”
Produits/services: Mobilier de jardin📦
Brève description:
“Fourniture et la pose d'abris de jardin en plastique recyclé (lot 1) et en bois (lot 2) pour la ville de Paris.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose d'abris de jardin en plastique recyclé pour la ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de jardin📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fourniture et pose d'abris de jardin en plastique recyclé pour la ville de Paris.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois tacitement pour des périodes identiques.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La durée du marché est de 12 mois à compter de la notification. Le marché est reconductible 3 fois tacitement pour des périodes identiques. Le marché est...”
Informations complémentaires
La durée du marché est de 12 mois à compter de la notification. Le marché est reconductible 3 fois tacitement pour des périodes identiques. Le marché est passé à prix unitaires sans montant minimum ni montant maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'abris de jardin en bois pour la ville de Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Description du marché: Fourniture et pose d'abris de jardin en bois pour la ville de Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du Ministère de l'économie et des finances, soit à partir du Document unique de marché européen («DUME») disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr Les opérateurs économiques peuvent réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables et que ces informations soient adaptées aux exigences de l'acheteur. À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
1) L'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;
2) L'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, aux articles 3.1, 3.2 et 12 du CCTP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-11
09:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 043-097563 (2019-02-27)
Avis d'attribution de marché (2019-08-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: CSP 2-7 avenue de la Porte d'Ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose d'abris de jardin en plastique recyclé et en bois pour la Ville de Paris
2018V12065730”
Brève description:
“Fourniture et la pose d'abris de jardin en plastique recyclé (lot 1) et en bois (lot 2) pour la Ville de Paris.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 603 620 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose d'abris de jardin en plastique recyclé pour la Ville de Paris” Description
Description du marché:
“Fourniture et pose d'abris de jardin en plastique recyclé pour la Ville de Paris.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Mesures prises pour la collecte et la valorisation des abris en fin d'utilisation par la collectivité”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'abris de jardin en bois pour la Ville de Paris
Description
Description du marché: Fourniture et pose d'abris de jardin en bois pour la Ville de Paris.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 043-097563
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191120026100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et pose d'abri de jardin en plastique recyclé et en bois pour la Ville de Paris”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Elastisol
Adresse postale: 4 route de Longjumeau
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.elastisol.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 394 516 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20191120026200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et pose d'abris de jardin en bois
Date de conclusion du contrat: 2019-07-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bernard-Bois
Adresse postale: 39 avenue Blaise de Montesquiou
Commune postale: Bourron-Marlotte
Code postal: 77780
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.bernardbois.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 104 💰
Informations complémentaires Organe de révision
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).