Le périmètre de ce marché se limite à la fourniture et au montage du plateau-grue ou tribenne + équipements et accessoire divers sur le châssis porteur/poids lourds, à destination d’Enedis sur la France Métropole (y compris la Corse).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.
Avis de marché (2019-10-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF mandatée par sa filiale Enedis
Adresse postale: 4 rue Floréal — SMART SIDE – bâtiment Morel — ADREV
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Karine Stirnagel
Téléphone: +33 698824279📞
Courrier électronique: karine.stirnagel@edf.fr📧
Région: France🏙️
URL: www.edf.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha.edf.com🌏
URL de participation: https://pha.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et montage de plateau grue sur poids lourds
Produits/services: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice📦
Brève description:
“Le périmètre de ce marché se limite à la fourniture et au montage du plateau-grue ou tribenne + équipements et accessoire divers sur le châssis...”
Brève description
Le périmètre de ce marché se limite à la fourniture et au montage du plateau-grue ou tribenne + équipements et accessoire divers sur le châssis porteur/poids lourds, à destination d’Enedis sur la France Métropole (y compris la Corse).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et montage de plateau grue sur PL 4 × 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Fourniture et montage de plateau grue supérieur ou égal à 14 t/m et tribennes grues sur PL 4 × 4.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-01 📅
Date de fin: 2025-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2025.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les 2 dernières années sont optionnelles: 2 fois 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et montage de plateau grue sur PL 4 × 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et montage de plateau grue supérieur ou égal à 22 t/m et tribennes grues sur PL 4 × 2.” Informations sur les options
Description des options: Les 2 dernières années sont optionnelles: 2 fois 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40,...”
Liste et brève description des conditions
1) les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au 2 alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au 2 alinéa de l'article 433-2, au 8 alinéa de l'article 434-9, au 2 alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10,441-1 à 441-7,441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et L. 317-8 du code de la sécurité intérieure;
2) les candidats qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 1146-1, L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L.8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail;
3) les candidats soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, les personnes physiques dont la faillite personnelle a été prononcée en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code ainsi que les personnes faisant l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les candidats admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
4) les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas souscrit les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou n'ont pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues au présent alinéa ne peuvent être personnellement candidates à un marché;
5) les candidats qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, n'ont pas mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail et qui, à la date à laquelle ils soumissionnent, n'ont pas réalisé ou engagé la régularisation de leur situation.
Pour justifier qu'il n'est pas dans l'une des situations citées aux point 1) à 5) ci-avant, le candidat doit produire une déclaration sur l'honneur datée et signée.
Ces conditions sont applicables aux candidats et à chacun des membres d'un groupement candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les candidats ou chaque membre du groupement doivent présenter les rapports financiers (bilans et comptes de résultat) des 4 derniers exercices (2016 à...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les candidats ou chaque membre du groupement doivent présenter les rapports financiers (bilans et comptes de résultat) des 4 derniers exercices (2016 à 2019) et devront obligatoirement être transmis à l'acheteur;
2) ces bilans devront faire apparaître à minima le chiffre d'affaires global, l'EBE, les capitaux propres ainsi que les chiffres d'affaires sur l'activité concernée par l'objet de cet avis de marché;
3) le chiffre d'affaires annuel moyen des sociétés candidates durant les 3 dernières années devra être d'au moins 3 600 000 EUR/an;
4) les candidats ou chaque membre du groupement doivent fournir les effectifs globaux sur les 4 dernières années;
5) les candidats ou chaque membre du groupement doivent également avoir une rentabilité positive (rentabilité annuelle = bénéfice ou perte/CA) sur chaque 3 dernières années, un taux de dépendance avec EDF et ses filiales inférieur à 25 %.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) l’entreprise doit être carrossier concepteur (disposant d’un bureau d’étude) et constructeur plateau, plateau-grue, benne/tribenne;
2) l’entreprise doit...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) l’entreprise doit être carrossier concepteur (disposant d’un bureau d’étude) et constructeur plateau, plateau-grue, benne/tribenne;
2) l’entreprise doit apporter la preuve d’une fabrication d’engins montés sur porteurs poids lourds supérieure à 20 engins par an ou apporter la preuve d’une capacité de production de 20 engins par an;
3) l’entreprise doit avoir des ouvriers qualifiés: les différentes opérations (soudure, montage, assemblage, électricité…) doivent être réalisées par du personnel qualifié (les soumissionnaires devront préciser et apporter la preuve des formations, diplômes, années d'expérience, préciser le nombre d'ouvriers par poste pour les domaines de soudure, électricité, hydraulique);
4) l’entreprise doit fournir la preuve qu’une pente bétonnée de 15 % est aménagée sur son site;
5) l’entreprise doit fournir la liste des références clients, fournir la liste des pays d’exportation des réalisations;
6) l’entreprise doit apporter la preuve d’avoir constitué des dossiers d’examen CE de type pour des engins et obtenu des attestations CE de type d’organismes habilités;
7) l’entreprise doit préciser qu'elle dispose d'une organisation de la qualité conforme aux normes NF EN ISO 9001 ou référentiel équivalent à justifier par l'entreprise (joindre une copie des certificats en cours de validité). Le candidat doit présenter les moyens utilisés et les plans de progrès;
8) l’entreprise doit fournir les résultats du Taux de fréquence légal (TF) relatifs aux accidents des 3 derniers exercices pour son entité intervenante et ses sous-traitants éventuels;
9) l'entreprise doit disposer de ses propres ressources humaines capables de répondre à la demande sans faire appel à la sous-traitance au-delà du premier niveau;
10) en vertu de la spécificité de ce marché, le cœur de métier du titulaire (plateau-grue) ne peut faire l'objet de sous-traitance. L’entreprise ne pourra pas faire appel à plus de 2 aménageurs carrossiers de son réseau. Ces aménageurs carrossiers devront de plus être dans la même démarche qualité que le titulaire;
11) la société doit disposer de ses propres ressources humaines capables de lire, comprendre le français dans tous les domaines (études, fabrication, commercial et assistance technique);
12) il est également indiqué dans l’avis de marché qu’un nombre restreint de candidats (respectant les conditions de participation), sera retenu pour cet appel d'offres.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir ci-dessus.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres.
Les paiements sont effectués par virement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture, sous réserve que...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres.
Les paiements sont effectués par virement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture, sous réserve que celle-ci soit reconnue bonne à payer.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires.
En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires.
En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire.
Celui-ci est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard d’EDF.
Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières qui seront précisées dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-21
11:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-10-25 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“Les dossiers des entreprises désirant faire acte de candidature au présent avis de marché sont à déposer (télécharger) sur la plate-forme achat électronique...”
Les dossiers des entreprises désirant faire acte de candidature au présent avis de marché sont à déposer (télécharger) sur la plate-forme achat électronique https://pha.edf.com dans la demande d'information RFx nº 077529 accessible à tous les fournisseurs inscrits sur le portail achat.
Si une entreprise désire faire acte de candidature, et qu'elle n'est pas encore inscrite dans portail achat, elle devra s'auto-enregistrer en remplissant le formulaire accessible depuis la page d'accueil du portail achat sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'onglet «fournisseur».
Dans le cadre d'un GME, veuillez utiliser le document mis à votre disposition dans le PHA pour déclarer votre GME: un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations — groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail achats.
EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.ca-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.ca-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2019/S 192-467462 (2019-10-01)
Avis d'attribution de marché (2020-04-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF mandatée par sa filliale Enedis
Adresse postale: 4 rue Floréal — Smart Side – bâtiment Morel — ADREV
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le périmètre de ce marché se limite à la fourniture et au montage du plateau-grue ou tribenne + équipements et accessoire divers sur le châssis...”
Brève description
Le périmètre de ce marché se limite à la fourniture et au montage du plateau-grue ou tribenne + équipements et accessoire divers sur le châssis porteur/poids lourds, à destination d’Enedis sur la France métropole (y compris la Corse).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options: Les deux dernières années sont optionnelles: 2 × 1 an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 192-467462
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et montage de plateau grue sur PL 4 × 4
Date de conclusion du contrat: 2020-04-01 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et montage de plateau grue sur PL 4 × 2
“Les dossiers des entreprises désirant faire acte de candidature au présent avis de marché sont à déposer (télécharger) sur la plate-forme achat électronique...”
Les dossiers des entreprises désirant faire acte de candidature au présent avis de marché sont à déposer (télécharger) sur la plate-forme achat électronique https://pha.edf.com — dans la demande d'information RFx nº 077529 accessible à tous les fournisseurs inscrits sur le portail achat.
Si une entreprise désire faire acte de candidature, et qu'elle n'est pas encore inscrite dans portail achat, elle devra s'auto enregistrer en remplissant le formulaire accessible depuis la page d'accueil du portail achat sur le site https://pha.edf.com — à l'aide du lien placé dans l'onglet «fournisseur».
Dans le cadre d'un GME, veuillez utiliser le document mis à votre disposition dans le PHA pour déclarer votre GME: un document intitulé «identification des membres du groupement et répartition des prestations —groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail achats.
EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Source: OJS 2020/S 079-187329 (2020-04-17)