Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et mise en service de matériels d'explorations fonctionnelles respiratoires
19S123”
Produits/services: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration📦
Brève description:
“Fourniture et mise en service de matériels d'explorations fonctionnelles respiratoires.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers.
Description du marché:
“La procédure est composée de 2 lots définis comme suit:
— lot 1: cabines de pléthysmographie,
— lot 2: ttation de spirométrie,
L'estimation maximale de la...”
Description du marché
La procédure est composée de 2 lots définis comme suit:
— lot 1: cabines de pléthysmographie,
— lot 2: ttation de spirométrie,
L'estimation maximale de la consultation s'élève à 200 000 EUR HT.
L'estimation maximale par lot s'élève à 120 000 EUR HT pour le lot 1.
L'estimation maximale par lot s'élève à 80 000 EUR HT pour le lot 2.
Les candidats sont autorisés à présenter une offre pour un ou l'ensemble des lots.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale de 12 mois à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 3 fois par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale de 12 mois à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Fourniture de l'équipement, consommables et maintenance. Accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23
09:00 📅
“L'espace d'échanges sécurisé du portail «place» doit être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les...”
L'espace d'échanges sécurisé du portail «place» doit être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier.
En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre électronique, il convient de s'adresser à la hotline entreprises de la plate-forme au +33 176647407 ouverte du lundi au vendredi de 9:00 à 19:00 ou d'adresser un mail à l'adresse suivante: place.support@atexo.com
Un guide d'utilisation est téléchargeable en ligne
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat.
Le cas échéant,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat.
Le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2019/S 154-379308 (2019-08-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Mme Gregoire
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture et mise en service de matériels d'explorations fonctionnelles respiratoires.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques et ergonomie du matériel
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 154-379308
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Voir liste des titulaires dans informations complémentaires
Titre:
“Fourniture et mise en service de matériels d'explorations fonctionnelles respiratoires”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Voir liste des titulaires dans informations complémentaires
Commune postale: Voir liste des titulaires dans informations complémentaires
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
“Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs...”
Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.
Lot 1 — marché nº 200032 — MSE Médical — CP 67120 — montant estimatif 150 000 EUR — notifié le 24.1.2020 — le lot 2 a été déclaré sans suite.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,
— le cas échéant,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,
— le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2020/S 023-050802 (2020-01-30)