Le présent marché a pour objet la fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la ville de Gennevilliers, tels que: — micromottes, — boutures en mottes, — plantes en godets, pots, balconnières et suspensions, — bulbes, tubercules et rhizomes, — graines. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: 19de01
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la ville de Gennevilliers, tels que:
— micromottes,
— boutures en mottes,
— plantes en godets, pots, balconnières et suspensions,
— bulbes, tubercules et rhizomes,
— graines.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Le présent marché a pour objet la fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la ville de Gennevilliers, tels que:
— micromottes,
— boutures en mottes,
— plantes en godets, pots, balconnières et suspensions,
— bulbes, tubercules et rhizomes,
— graines.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date limite de soumission: 2019-03-15 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-073591
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les formats de fichiers attendus sont précisés au niveau de l'annexe au règlement de la consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. L'ensemble des éléments relatifs à la transmission des plis électroniques et aux modalités correspondantes sont décrites à l'annexe du règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19de01.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les formats de fichiers attendus sont précisés au niveau de l'annexe au règlement de la consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. L'ensemble des éléments relatifs à la transmission des plis électroniques et aux modalités correspondantes sont décrites à l'annexe du règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19de01.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la ville de Gennevilliers, tels que:
— micromottes,
— boutures en mottes,
— plantes en godets, pots, balconnières et suspensions,
— bulbes, tubercules et rhizomes,
— graines.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Valeur totale estimée: 162 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de plantes annuelles, en micromottes principalement
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les plantes annuelles pourront être commandées sous quatre formes différentes:
— plantes en godets ou pots,
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de plantes bisannuelles, en micromottes principalement
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les plantes bisannuelles seront fournies en micromottes formées ou en godets ou pots les micromottes auront un diamètre minimum de vingt (20) millimètres. Les plants présenteront un système racinaire bien développé et un stade végétatif de 3 à 5 feuilles minimum. Les bisannuelles fournies en plantes finies seront en godet de diamètre 8 centimètres minimum. Il est souhaité que les contenants soient biodégradables.
Les plantes bisannuelles seront fournies en micromottes formées ou en godets ou pots les micromottes auront un diamètre minimum de vingt (20) millimètres. Les plants présenteront un système racinaire bien développé et un stade végétatif de 3 à 5 feuilles minimum. Les bisannuelles fournies en plantes finies seront en godet de diamètre 8 centimètres minimum. Il est souhaité que les contenants soient biodégradables.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de chrysanthèmes en pots
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les chrysanthèmes fournis en pots se déclinent sous trois formes:
— potées,
— pyramides,
— cascades.
Les potées de chrysanthèmes auront des containers de 3,5 l minimum et une hauteur de 30 à 40 cm. Le stade végétatif devra être le début de floraison. Les chrysanthèmes pyramides auront des containers de 4 l et une hauteur de 80 à 100 cm minimum.
Le stade végétatif devra être le début de floraison. Les chrysanthèmes cascades auront des containers de 4 l et une longueur de 80 centimètres minimum. Le stade végétatif devra être le début de floraison.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de plantes à bulbes, tubercules et rhizomes
Numéro du lot: 4
Brève description:
Les bulbes, tubercules et rhizomes fournis devront correspondre aux variétés commandées, en référence soit au BPU soit au catalogue du fournisseur.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vertes et fleuries, en pots ou en hydroculture
Numéro du lot: 5
Brève description:
Les plantes vertes et fleuries devront être cultivées en pots ou en hydroculture. Elles devront présenter un état sanitaire irréprochable et correspondre aux variétés ou cultivars, tailles, formes, nombres de plantes par pot, dimensions des contenants commandés, en référence soit au BPU ou aux catalogues du fournisseur.
Les plantes vertes et fleuries devront être cultivées en pots ou en hydroculture. Elles devront présenter un état sanitaire irréprochable et correspondre aux variétés ou cultivars, tailles, formes, nombres de plantes par pot, dimensions des contenants commandés, en référence soit au BPU ou aux catalogues du fournisseur.
Intitulé du lot: Mise en culture de balconnières et suspensions florales
Numéro du lot: 6
Brève description:
La prestation prend en compte: -l'enlèvement des contenants au centre technique municipal, le lavage et la désinfection de ceux-ci -leur remplissage par un substrat approprié et amendé de 4 kg d'engrais retard au m
— la plantation et la mise en culture de compositions florales selon les indications du bordereau des prix unitaires,
— la livraison des contenants à la date convenue avec le service des espaces verts.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le Document unique de marché européen (DUME) est joint et peut être utilisé en lieu et place des DC1 et DC2.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les formats de fichiers attendus sont précisés au niveau de l'annexe au règlement de la consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les formats de fichiers attendus sont précisés au niveau de l'annexe au règlement de la consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. L'ensemble des éléments relatifs à la transmission des plis électroniques et aux modalités correspondantes sont décrites à l'annexe du règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19de01.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. L'ensemble des éléments relatifs à la transmission des plis électroniques et aux modalités correspondantes sont décrites à l'annexe du règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19de01.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2019/S 033-073591 (2019-02-12)
Avis d'attribution de marché (2019-07-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la Ville de Gennevilliers, tels que:
— micromottes,
— boutures en mottes,
— plantes en godets, pots, balconnières et suspensions,
— bulbes, tubercules et rhizomes,
— graines l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n
Le présent marché a pour objet la fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la Ville de Gennevilliers, tels que:
— micromottes,
— boutures en mottes,
— plantes en godets, pots, balconnières et suspensions,
— bulbes, tubercules et rhizomes,
— graines l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n
Valeur totale du marché: 40 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-07-17 📅
Date de publication: 2019-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 139-342235
Se réfère à l'avis: 2019/S 033-073591
Numéro JO-S: 139
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la Ville de Gennevilliers, tels que:
— graines l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n
Les plantes annuelles pourront être commandées sous 4 formes différentes:
— plantes en godets ou pots-graines.
Les plantes bisannuelles seront fournies en micromottes formées ou en godets ou pots les micromottes auront un diamètre minimum de 20 mm. Les plants présenteront un système racinaire bien développé et un stade végétatif de 3 à 5 feuilles minimum. Les bisannuelles fournies en plantes finies seront en godet de diamètre 8 centimètres minimum. Il est souhaité que les contenants soient biodégradables.
Les plantes bisannuelles seront fournies en micromottes formées ou en godets ou pots les micromottes auront un diamètre minimum de 20 mm. Les plants présenteront un système racinaire bien développé et un stade végétatif de 3 à 5 feuilles minimum. Les bisannuelles fournies en plantes finies seront en godet de diamètre 8 centimètres minimum. Il est souhaité que les contenants soient biodégradables.
Les chrysanthèmes fournis en pots se déclinent sous 3 formes:
Les potées de chrysanthèmes auront des containers de 3,5 litres minimum et une hauteur de 30 à 40 cm. Le stade végétatif devra être le début de floraison. Les chrysanthèmes pyramides auront des containers de 4 litres et une hauteur de 80 à 100 cm minimum. Le stade végétatif devra être le début de floraison. Les chrysanthèmes cascades auront des containers de 4 litres et une longueur de 80 cm minimum. Le stade végétatif devra être le début de floraison.
Les potées de chrysanthèmes auront des containers de 3,5 litres minimum et une hauteur de 30 à 40 cm. Le stade végétatif devra être le début de floraison. Les chrysanthèmes pyramides auront des containers de 4 litres et une hauteur de 80 à 100 cm minimum. Le stade végétatif devra être le début de floraison. Les chrysanthèmes cascades auront des containers de 4 litres et une longueur de 80 cm minimum. Le stade végétatif devra être le début de floraison.
La prestation prend en compte:
— l'enlèvement des contenants au centre technique municipal, le lavage et la désinfection de ceux-ci,
— leur remplissage par un substrat approprié et amendé de 4kg d'engrais retard au m3 (type rémanent),
— la plantation et la mise en culture de compositions florales selon les indications du Bordereau des prix unitaires,
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-28 📅
Nom: ETS Horticoles Maguy
Adresse postale: 53 chemin des Verdillieres
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Pays: France 🇫🇷 Charente-Maritime
🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-06 📅
Valeur totale du marché: 3 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-26 📅
Nom: Hortiflandre
Adresse postale: 13 rue du Min de Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: Nord
🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: Ernest Turc SAS
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: Maine-et-Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Les jardins de la charmeuse
Adresse postale: 3 rue Lucien Meche
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Pays: Val-d’Oise
🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Nom: ETS GCP Evras
Adresse postale: 26 rue Maurice Villette
Commune postale: Longpont-sur-Orge
Code postal: 91310
Pays: Essonne
🏙️ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
7
6
Source: OJS 2019/S 139-342235 (2019-07-17)