Le présent marché a pour objet la fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la ville de Gennevilliers, tels que:
— micromottes,
— boutures en mottes,
— plantes en godets, pots, balconnières et suspensions,
— bulbes, tubercules et rhizomes,
— graines.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la ville
19de01”
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la ville de Gennevilliers, tels que:
—...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la ville de Gennevilliers, tels que:
— micromottes,
— boutures en mottes,
— plantes en godets, pots, balconnières et suspensions,
— bulbes, tubercules et rhizomes,
— graines.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 162 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes annuelles, en micromottes principalement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Les plantes annuelles pourront être commandées sous quatre formes différentes:
— micromottes,
— boutures en mottes,
— plantes en godets ou pots,
— graines.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes bisannuelles, en micromottes principalement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les plantes bisannuelles seront fournies en micromottes formées ou en godets ou pots les micromottes auront un diamètre minimum de vingt (20) millimètres....”
Description du marché
Les plantes bisannuelles seront fournies en micromottes formées ou en godets ou pots les micromottes auront un diamètre minimum de vingt (20) millimètres. Les plants présenteront un système racinaire bien développé et un stade végétatif de 3 à 5 feuilles minimum. Les bisannuelles fournies en plantes finies seront en godet de diamètre 8 centimètres minimum. Il est souhaité que les contenants soient biodégradables.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chrysanthèmes en pots
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les chrysanthèmes fournis en pots se déclinent sous trois formes:
— potées,
— pyramides,
— cascades.
Les potées de chrysanthèmes auront des containers de...”
Description du marché
Les chrysanthèmes fournis en pots se déclinent sous trois formes:
— potées,
— pyramides,
— cascades.
Les potées de chrysanthèmes auront des containers de 3,5 l minimum et une hauteur de 30 à 40 cm. Le stade végétatif devra être le début de floraison. Les chrysanthèmes pyramides auront des containers de 4 l et une hauteur de 80 à 100 cm minimum.
Le stade végétatif devra être le début de floraison. Les chrysanthèmes cascades auront des containers de 4 l et une longueur de 80 centimètres minimum. Le stade végétatif devra être le début de floraison.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes à bulbes, tubercules et rhizomes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les bulbes, tubercules et rhizomes fournis devront correspondre aux variétés commandées, en référence soit au BPU soit au catalogue du fournisseur.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes vertes et fleuries, en pots ou en hydroculture
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les plantes vertes et fleuries devront être cultivées en pots ou en hydroculture. Elles devront présenter un état sanitaire irréprochable et correspondre...”
Description du marché
Les plantes vertes et fleuries devront être cultivées en pots ou en hydroculture. Elles devront présenter un état sanitaire irréprochable et correspondre aux variétés ou cultivars, tailles, formes, nombres de plantes par pot, dimensions des contenants commandés, en référence soit au BPU ou aux catalogues du fournisseur.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise en culture de balconnières et suspensions florales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“La prestation prend en compte: -l'enlèvement des contenants au centre technique municipal, le lavage et la désinfection de ceux-ci -leur remplissage par un...”
Description du marché
La prestation prend en compte: -l'enlèvement des contenants au centre technique municipal, le lavage et la désinfection de ceux-ci -leur remplissage par un substrat approprié et amendé de 4 kg d'engrais retard au m (type rémanent),
— la plantation et la mise en culture de compositions florales selon les indications du bordereau des prix unitaires,
— la livraison des contenants à la date convenue avec le service des espaces verts.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le Document unique de marché européen (DUME) est joint et peut être utilisé en lieu et place des DC1 et DC2.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-15
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-18
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les formats de fichiers attendus sont précisés au niveau de l'annexe au règlement de la consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. L'ensemble des éléments relatifs à la transmission des plis électroniques et aux modalités correspondantes sont décrites à l'annexe du règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19de01.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2019/S 033-073591 (2019-02-12)
Avis d'attribution de marché (2019-07-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la Ville
19de01”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la Ville de Gennevilliers, tels que:
—...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et mise en culture de plantes pour le fleurissement et la décoration de la Ville de Gennevilliers, tels que:
— micromottes,
— boutures en mottes,
— plantes en godets, pots, balconnières et suspensions,
— bulbes, tubercules et rhizomes,
— graines l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les plantes annuelles pourront être commandées sous 4 formes différentes:
— micromottes,
— boutures en mottes,
— plantes en godets ou pots-graines.”
Description du marché:
“Les plantes bisannuelles seront fournies en micromottes formées ou en godets ou pots les micromottes auront un diamètre minimum de 20 mm. Les plants...”
Description du marché
Les plantes bisannuelles seront fournies en micromottes formées ou en godets ou pots les micromottes auront un diamètre minimum de 20 mm. Les plants présenteront un système racinaire bien développé et un stade végétatif de 3 à 5 feuilles minimum. Les bisannuelles fournies en plantes finies seront en godet de diamètre 8 centimètres minimum. Il est souhaité que les contenants soient biodégradables.
Afficher plus
Description du marché:
“Les chrysanthèmes fournis en pots se déclinent sous 3 formes:
— potées,
— pyramides,
— cascades.
Les potées de chrysanthèmes auront des containers de 3,5...”
Description du marché
Les chrysanthèmes fournis en pots se déclinent sous 3 formes:
— potées,
— pyramides,
— cascades.
Les potées de chrysanthèmes auront des containers de 3,5 litres minimum et une hauteur de 30 à 40 cm. Le stade végétatif devra être le début de floraison. Les chrysanthèmes pyramides auront des containers de 4 litres et une hauteur de 80 à 100 cm minimum. Le stade végétatif devra être le début de floraison. Les chrysanthèmes cascades auront des containers de 4 litres et une longueur de 80 cm minimum. Le stade végétatif devra être le début de floraison.
Afficher plus
Description du marché:
“La prestation prend en compte:
— l'enlèvement des contenants au centre technique municipal, le lavage et la désinfection de ceux-ci,
— leur remplissage par...”
Description du marché
La prestation prend en compte:
— l'enlèvement des contenants au centre technique municipal, le lavage et la désinfection de ceux-ci,
— leur remplissage par un substrat approprié et amendé de 4kg d'engrais retard au m3 (type rémanent),
— la plantation et la mise en culture de compositions florales selon les indications du Bordereau des prix unitaires,
— la livraison des contenants à la date convenue avec le service des espaces verts.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 033-073591
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de plantes annuelles, en micromottes principalement
Date de conclusion du contrat: 2019-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Horticoles Maguy
Adresse postale: 53 chemin des Verdillieres
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de plantes bisannuelles, en micromottes principalement
Date de conclusion du contrat: 2019-05-06 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de chrysanthèmes en pots
Date de conclusion du contrat: 2019-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Hortiflandre
Adresse postale: 13 rue du Min de Lomme
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de plantes à bulbes, tubercules et rhizomes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ernest Turc SAS
Adresse postale: BP 70315
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de plantes vertes et fleuries, en pots ou en hydroculture
Nom et adresse du contractant
Nom: Les jardins de la charmeuse
Adresse postale: 3 rue Lucien Meche
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Mise en culture de balconnières et suspensions florales
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS GCP Evras
Adresse postale: 26 rue Maurice Villette
Commune postale: Longpont-sur-Orge
Code postal: 91310
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Source: OJS 2019/S 139-342235 (2019-07-17)