Avis de marché (2019-04-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est reconductible 3 fois. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Marne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date limite de soumission: 2019-05-15 📅
Date de publication: 2019-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 075-177476
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2019/S 075-177476 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2019-08-27) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2019-77
Brève description:
“Fourniture et livraison de véhicules légers neufs ou d'occasion pour le conseil départemental de la Haute-Marne.”
Valeur totale du marché: 778 573 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 166-406479
Se réfère à l'avis: 2019/S 075-177476
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
“L'accord-cadre 2019-77 a été signé électroniquement (entreprises Relais Paris Bâle et Lingon Garage) et manuscritement (entreprise Ducreux Sens Auto) le...”
L'accord-cadre 2019-77 a été signé électroniquement (entreprises Relais Paris Bâle et Lingon Garage) et manuscritement (entreprise Ducreux Sens Auto) le 8.8.2019. L'accord-cadre 2019-78 a été signé électroniquement (entreprises Relais Paris Bâle, Lingon Garage et Bassigny Poids Lourds) le 8.8.2019. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Ils donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents, ces marchés seront des marchés ordinaires. La valeur totale des accords-cadres est estimé à 778 573 EUR HT. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification des contrats. Les accords-cadres sont reconduits de façon expresse jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les accords-cadres sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Haute-Marne (Centre administratif départemental — direction des infrastructures du territoire — cours Marcel Baron — 52000 Chaumont) dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2019/S 166-406479 (2019-08-27)