Fourniture et livraison de vaisselle, ustensiles de cuisine et de cuisson aux services de la Ville de Paris

Ville de Paris

La fourniture et la livraison de vaisselle d'ustensiles de cuisine et de cuisson aux services de la Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS comptoir de Bretagne

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Ustensiles de cuisine › Ustensiles de cuisson
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle
• Équipement de cuisine › Vaisselle de table

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-15	Avis de marché
2020-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Numéro de référence: 2019V12079330
Brève description:

La fourniture et la livraison de vaisselle d'ustensiles de cuisine et de cuisson aux services de la Ville de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦
Code CPV supplémentaire: Vaisselle de table 📦
Ustensiles de cuisson 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — SDA — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date limite de soumission: 2019-09-10 📅
Date de publication: 2019-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 138-339335
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

La durée de l'accord-cadre se définit comme suit: 24 mois. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes, soit une durée totale de 48 mois le montant du lot 1 est constitué de prix unitaires avec montant pour la durée totale du marché, soit 24 mois, reconductible tacitement. Montant minimum 100 000 EUR et sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Vaisselle sans plastique pour enfants et pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Vaisselle sans plastique pour enfants et pour adultes.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date de notification du marché au titulaire, pour une durée de vingt-quatre (24) mois. Le marché est reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions et durée.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Ustensiles de cuisine et de cuisson
Numéro du lot: 2
Brève description: Ustensiles de cuisine et de cuisson.
Informations complémentaires:

La durée de l'accord-cadre se définit comme suit: 24 mois. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes, soit une durée totale de 48 mois le montant du lot 2 est constitué de prix unitaires avec montant pour la durée totale du marché, soit 24 mois, reconductible tacitement. Montant minimum 190 000 EUR et sans maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1, DC2, DUME.
Situation économique et financière:

Pour la capacité économique et financière des soumissionnaires: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou partie iv b 1a) et 3) du DUME).

Capacité technique et professionnelle:

Pour les capacités techniques et professionnelles des soumissionnaires: la liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie IV c 1b) du DUME). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire (ou partie IV c 8) du DUME) et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Clauses environnementales: art. 6.1 Emballages, art. 6.2 Parc automobile, art. 6.3 Livraisons du CCTP — plan de progrès — art. 8 du CCTP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Chaque marché a une durée de 24 mois reconductible une fois. Des échantillons sont exigés pour le lot 2. Ces échantillons sont listés à l'annexe 2 du règlement de consultation. Les échantillons fournis doivent impérativement respecter les références indiquées sur les bordereaux de prix unitaires ainsi que les prescriptions techniques du CCTP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 138-339335 (2019-07-15)

Avis d'attribution de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vaisselle 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-611135
Se réfère à l'avis: 2019/S 138-339335
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, avec un montant minimum de 100 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de 24 mois. Reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, avec un montant minimum de…

… 100 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de 24 mois. Reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.

… 190 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de 24 mois. Reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Taux des produits sans plastique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Nom: SAS Comptoir de Bretagne
Adresse postale: ZA La Teillais — rue Jean-Marie David — BP 94102
Commune postale: Pacé
Code postal: 35741
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM2 — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (rappeler la référence du marché: 20191300001506).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2020/S 247-611135 (2020-12-14)

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