Avis de marché (2019-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: DFA — SDA — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marches.maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: http://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: http://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de vaisselle, ustensiles de cuisine et de cuisson aux services de la Ville de Paris
2019V12079330”
Produits/services: Vaisselle📦
Brève description:
“La fourniture et la livraison de vaisselle d'ustensiles de cuisine et de cuisson aux services de la Ville de Paris.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle sans plastique pour enfants et pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle de table📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Vaisselle sans plastique pour enfants et pour adultes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date de notification du marché au titulaire, pour une durée de vingt-quatre (24)...”
Description des renouvellements
La durée du marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date de notification du marché au titulaire, pour une durée de vingt-quatre (24) mois. Le marché est reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions et durée.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre se définit comme suit: 24 mois. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes, soit une...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre se définit comme suit: 24 mois. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes, soit une durée totale de 48 mois le montant du lot 1 est constitué de prix unitaires avec montant pour la durée totale du marché, soit 24 mois, reconductible tacitement. Montant minimum 100 000 EUR et sans maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ustensiles de cuisine et de cuisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisson📦
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine📦
Description du marché: Ustensiles de cuisine et de cuisson.
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre se définit comme suit: 24 mois. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes, soit une...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre se définit comme suit: 24 mois. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes, soit une durée totale de 48 mois le montant du lot 2 est constitué de prix unitaires avec montant pour la durée totale du marché, soit 24 mois, reconductible tacitement. Montant minimum 190 000 EUR et sans maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1, DC2, DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour la capacité économique et financière des soumissionnaires: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour la capacité économique et financière des soumissionnaires: une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou partie iv b 1a) et 3) du DUME).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les capacités techniques et professionnelles des soumissionnaires: la liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour les capacités techniques et professionnelles des soumissionnaires: la liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie IV c 1b) du DUME). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire (ou partie IV c 8) du DUME) et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clauses environnementales: art. 6.1 Emballages, art. 6.2 Parc automobile, art. 6.3 Livraisons du CCTP — plan de progrès — art. 8 du CCTP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-12
09:30 📅
“Chaque marché a une durée de 24 mois reconductible une fois. Des échantillons sont exigés pour le lot 2. Ces échantillons sont listés à l'annexe 2 du...”
Chaque marché a une durée de 24 mois reconductible une fois. Des échantillons sont exigés pour le lot 2. Ces échantillons sont listés à l'annexe 2 du règlement de consultation. Les échantillons fournis doivent impérativement respecter les références indiquées sur les bordereaux de prix unitaires ainsi que les prescriptions techniques du CCTP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 138-339335 (2019-07-15)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, avec un montant minimum de 100 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, avec un montant minimum de 100 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de 24 mois. Reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Taux des produits sans plastique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, avec un montant minimum de 190 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaires, avec un montant minimum de 190 000 EUR HT et sans montant maximum pour une durée de 24 mois. Reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 138-339335
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191300001506
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vaisselle sans plastique pour enfants et pour adultes
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Comptoir de Bretagne
Adresse postale: ZA La Teillais — rue Jean-Marie David — BP 94102
Commune postale: Pacé
Code postal: 35741
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ustensiles de cuisine et de cuisson
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM2 — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (rappeler la référence du marché: 20191300001506).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 247-611135 (2020-12-14)