Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle, de petit matériel de cuisine et de vaisselle à usage unique

Caisse des écoles 15e arrondissement

Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle, de petit matériel de cuisine et de vaisselle à usage unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles 15e arrondissement

Qu'est-ce que c'est ?

• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-18	Avis de marché
2019-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Numéro de référence: D2019-02
Brève description:

Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle, de petit matériel de cuisine et de vaisselle à usage unique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine 📦
Code CPV supplémentaire: Vaisselle 📦
Équipement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles 15e arrondissement
Adresse postale: 154 rue Lecourbe
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.cde15.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublic@cde15.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_tPK45tArhW 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_tPK45tArhW 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 📅
Date limite de soumission: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Date de début: 2019-03-25 📅
Date de fin: 2020-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033258
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Les plis ne peuvent être déposés que par dépôt dématérialisé via la plate-forme «Achatpublic.Com» (à l'exception des échantillons, qui en ce qui les concerne ne peuvent pas faire l'objet d'une dématérialisation). Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande au plus tard le 15.2.2019, 12:00, dans les conditions énoncées au règlement de la consultation. Le paiement se fait par mandat administratif sur le budget de la caisse des écoles. Le paiement de la facture interviendra au plus tard 30 jours à compter de sa date de réception. chaque lot prendra effet à compter du 25.3.2019 pour une durée d'un an. Dans l'hypothèse où le lot serait notifié postérieurement au 25.3.2019, il sera réputé avoir pris effet à compter de sa date de notification sans que la durée de la 1 — lot n — lot n — lot n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de vaisselle traditionnelle.
Description des renouvellements:

Le lot prend effet le 25.3.2019 pour 1 an. Dans le cas où le lot est notifié après le 25.3.2019, il démarre à sa date de notification sans que la durée de la 1

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de petit matériel de cuisine
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de petit matériel de cuisine.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de vaisselle et équipements à usage unique
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de vaisselle et équipements à usage unique.
Description des renouvellements:

Le lot prend effet le 25.3.19 pour 1 an. Dans le cas où le lot est notifié après le 25.3.2019, il démarre à sa date de notification sans que la durée de la 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caisse des écoles du 15e arrondissement de Paris Service des marchés publics M. Masson Victor
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_tPK45tArhW 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Au terme du présent marché, une nouvelle procédure concernant des prestations similaires est susceptible d'être organisée.

— lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Paris (Article L. 211-4 du code de justice administrative),

— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— d'Un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'article L. 551-i du Code de justice administrative (CJA),

— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA),

— en cas d'urgence, d'un référé liberté et d'un référé conservatoire (article L. 521-2 et L. 521-3 du CJA),

— toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Paris dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, conformément à l'article R. 421-1 et 3 du CJA en application de l'article L. 521-1 du CJA. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation,

— par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'article L. 521-1 du CJA tous tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Il sera nécessaire d'invoquer des manquements en rapport direct avec l'intérêt lésé ou être d'une gravité telle que le juge devrait les relever d'office. Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ou le tiers au contrat ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir. Enfin, d'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Paris, si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comités consultatifs de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris et de Versailles
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Code postal: 75007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Caisse des écoles du 15e arrondissement de Paris — Directeur
Adresse postale: 154 rue Lecourbe
Code postal: 75015
Source: OJS 2019/S 016-033258 (2019-01-18)

Avis d'attribution de marché (2019-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 326666.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles 15e Arrondissement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-02 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-206162
Se réfère à l'avis: 2019/S 016-033258
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Le dossier de marché est consultable (conditions selon droit en vigueur) au sein de la caisse des écoles du 15 Le contact ci-dessus peut être utilisé pour tous renseignements sur les possibilités de consultation du marché. Les dates de conclusion mentionnées au sein du présent avis correspondent aux dates de notification. Accords-cadre à bons de commande sans montants minimum ni maximum annuels. Au sein du présent avis figurent la somme des montants estimatifs de tous les lots sur 4 ans ainsi que les propositions les plus hautes et les plus basses des candidats.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La qualité de la relation client
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Note développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-25 📅
Nom: Chomette
Adresse postale: 1 rue René Clair
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.chomette.com/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2019-04-26 📅
Nom: Comptoir de Bretagne
Adresse postale: rue Jean-Marie David — BP 94102
Commune postale: Pacé Cedex
Code postal: 35741
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://cdbpromo.com/ 🌏
Nom: Firplast SAS
Adresse postale: 4 rue de Provence
Commune postale: St-Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.firplast.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Caisse des écoles du 15e arrondissement de Paris service des marchés publics M. Masson Victor

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de marché est consultable (conditions selon droit en vigueur) au sein de la caisse des écoles du 15

Le contact ci-dessus peut être utilisé pour tous renseignements sur les possibilités de consultation du marché.

Les dates de conclusion mentionnées au sein du présent avis correspondent aux dates de notification.

Accords-cadre à bons de commande sans montants minimum ni maximum annuels. Au sein du présent avis figurent la somme des montants estimatifs de tous les lots sur 4 ans ainsi que les propositions les plus hautes et les plus basses des candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Paris (article L. 211-4 du code de justice administrative),

— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'article L. 551-i du Code de justice administrative (CJA),

— toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Paris dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, conformément à l'article R. 421-1 et 3 du CJA. En application de l'article L. 521-1 du CJA. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation,

— par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'article L. 521-1 du CJA. Tous tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Il sera nécessaire d'invoquer des manquements en rapport direct avec l'intérêt lésé ou être d'une gravité telle que le juge devrait les relever d'office. Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ou le tiers au contrat ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir. Enfin, d'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de PARIS, si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Caisse des écoles du 15e arrondissement de Paris — directeur
Source: OJS 2019/S 086-206162 (2019-05-02)

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