Fourniture et livraison de spécialités pharmaceutiques

GCS Epsilim

Fourniture et livraison de spécialités pharmaceutiques. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— liste des membres disponibles dans le RC,
— coordonnateur du groupement de commandes: GCS Epsilimforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 8 mois, à compter du1.5.2019 jusqu'au 31.12.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 582 200 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-29.

Qui ?

• GCS Epsilim

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits pharmaceutiques › Médicaments divers

Où ?

• Nouvelle-Aquitaine › Limousin

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-29	Avis de marché

Avis de marché (2019-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médicaments divers
Brève description:

Fourniture et livraison de spécialités pharmaceutiques. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — liste des membres disponibles dans le RC, — coordonnateur du groupement de commandes: GCS Epsilimforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 8 mois, à compter du1.5.2019 jusqu'au 31.12.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 582 200 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médicaments divers 📦
Code CPV supplémentaire: Médicaments divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Limousin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Epsilim
Adresse postale: 9 impasse de Nexon
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://epsilim.fr/grc 🌏
Courrier électronique: administrateur@epsilim.fr 📧
Téléphone: +33 555056456 📞
Fax: +33 555056087 📠
URL des documents: http://epsilim.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://epsilim.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-29 📅
Date limite de soumission: 2019-03-01 📅
Date de publication: 2019-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 023-049703
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de spécialités pharmaceutiques. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

— liste des membres disponibles dans le RC,

— coordonnateur du groupement de commandes: GCS Epsilimforme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 8 mois, à compter du1.5.2019 jusqu'au 31.12.2019. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 582 200 EUR.

Valeur totale estimée: 1 582 200 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: B01ab - HBPM pour traitement curatif, 2 injections quotidiennes.
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans et 8 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: B01ab — HBPM pour traitement préventif.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: B01ab01 — héparine calcique.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: B01ad — thrombolytiques pour débouchage de catheter veineux.
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: B05ba02 — émulsion lipidique à 20 %.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: C07ab02 — métoprolol.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: C08ca05 — nifédipine.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: C08ca05 — nifédipine lP.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: G03aa10 — gestodène + éthinylestradiol.
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: J01cr02 — amoxicilline + acide clavulanique injectable.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: J01dh02 — méropénem
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: J01xx09 — daptomycine
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: L01ba01 — méthotrexate solution prête à l'emploi, sans conservateur.
Valeur estimée hors TVA: 400 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: L01bc02 — fluorouracile solution prête à l'emploi.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: L01xc03 — trastuzumab.
Numéro du lot: 17
Brève description: L04ab04 — adalimumab.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: V03ae02 — sévélamer.
Numéro du lot: 19
Brève description: Mélatonine.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement pour des prestations intégralement effectuées par le titulaire:

— pour les collectivités territoriales,

— pour les établissements sanitaires et sociaux,

— pour les établissements sociaux publics autonomes,

— pour les établissements privés.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement pour des prestations intégralement effectuées par le titulaire: — pour les établissements publics de santé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditionnement (primaire et secondaire).
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Intérêt thérapeutique.
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Présentation (dispensation et sécurisation).
Logistique (conditions de livraisons et retour).
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 35.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Liste des membres disponible dans le RC
Pays: Limousin 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre établissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://epsilim.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 544000053 📞
Courrier électronique: eric.maynard@epsilim.fr 📧
Fax: +33 555587449 📠
URL des documents: http://epsilim.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) est également autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XADES, CADES ou PADES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 .7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: le groupement de commandes souhaitant limiter au maximum l'envoi de spécimens, il est expressément demandé aux candidats de fournir les photos des produits ainsi que l'ensemble des fiches techniques des produits que le candidat se propose de livrer. Les photographies produites ou les fiches techniques seront de bonne qualité afin de permettre une bonne lecture et ainsi réaliser une bonne évaluation:

— visualisation du conditionnement primaire sur ses 2 faces, son revêtement éventuel,

— visualisation du conditionnement secondaire format éclaté,

— visualisation de la taille des unités de prise et qualité des mentions inscrites (photo en taille réelle de préférence ou accompagnée d'une règle graduée en centimètre). Le fichier «Photos» sera structuré tel que défini par le présent document. Quelle que soit l

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Limoges
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Commune postale: Limoges Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2019/S 023-049703 (2019-01-29)

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