Fourniture et livraison de produits d'équipement industriel divers, de produits pour risques environnementaux

RATP

Le présent avis vise à établir des accords-cadres à commandes avec montant minimal et maximal pouvant varier dans la limite de -/+10 % par rapport au montant annuel calculé, sur la base des quantités annuelles estimées par la RATP. L'objet est la livraison et la fourniture de produits d’équipement général divers, de produits pour la prévention et les gestions des risques environnementaux répartis en 2 lots distincts:
— lot 1: produits d’équipement général divers,
— lot 2: produits pour la prévention et la gestion des risques environnementaux.
Chaque lot pourra donner lieu à un accord-cadre distinct, toutefois les lots attribués à un même titulaire pourront être regroupés dans un même accord-cadre.
Les futurs accords-cadres sont conclus pour une durée ferme de 48 mois. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront être capable de proposer des catalogues électroniques.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-18.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-18 Avis de marché
2019-12-30 Informations complémentaires
2020-11-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Michèle Deschamps
Courrier électronique: michele.deschamps@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits d'équipement industriel divers, de produits pour risques environnementaux DHA_2019VAL14554”
Produits/services: Équipement d'atelier 📦
Brève description:
“Le présent avis vise à établir des accords-cadres à commandes avec montant minimal et maximal pouvant varier dans la limite de -/+10 % par rapport au...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits d’équipement général divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'atelier 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation vise à établir un accord-cadre à commandes, multi-attributaires attribué à 2 titulaires au maximum, à montant minimal et maximal...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“CTA B1A. Autres fournitures industrielles non électriques. Conformément à l'article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits pour la prévention et la gestion des risques environnementaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La présente consultation vise à établir un accord-cadre à commandes, mono-attributaire attribué à un titulaire au maximum, à montant minimal et maximal...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”    Afficher plus
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement: Sur ressources propres. Modalités de paiement: — forme du prix: ajustables, — paiement à 60 jours à compter de la...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-08 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Conditions de remise des candidatures: Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2019/S 246-607487 (2019-12-18)
Informations complémentaires (2019-12-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web:login.html 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ratp
Commune postale: Paris Cedex 12
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web:login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent avis vise à établir des accords-cadres à commandes avec montant minimal et maximal pouvant varier dans la limite de -/+ 10 % par rapport au...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 246-607487

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-08 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-13 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 001-000917 (2019-12-30)
Avis d'attribution de marché (2020-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres à commandes avec montant minimal et maximal pouvant varier dans la limite de -/+ 10 % par rapport au montant annuel calculé, sur la base des...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et la livraison produits d’équipement général divers
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes, multi-attributaires attribué à deux titulaires au maximum, à montant minimal et maximal pouvant varier dans la limite de -/+ 10 %...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“CTA B1A. Autres fournitures industrielles non électriques. Conformément à l'article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et la livraison de produits pour la prévention et la gestion des risques environnementaux”
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes, mono-attributaire attribué à un titulaire au maximum, à montant minimal et maximal pouvant varier dans la limite de -/+ 10 % du...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 246-607487

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de produits d’équipement général divers
Date de conclusion du contrat: 2020-10-01 📅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de produits pour la prévention et la gestion des risques environnementaux”

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris Cedex 4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP — département juridique — unité «Projets et contrats»
Source: OJS 2020/S 222-546757 (2020-11-09)