Fourniture et livraison de produits d'entretien, articles de droguerie et produits de traitement des eaux de piscine

Carcassonne Agglo

Fourniture et livraison de produits d'entretien, articles de droguerie et produits de traitement des eaux de piscine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Carcassonne Agglo

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-24	Avis de marché
2020-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 19S0078
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'entretien, articles de droguerie et produits de traitement des eaux de piscine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Carcassonne Agglo
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 468105657 📞
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date limite de soumission: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-09-25 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 185-450099
Numéro JO-S: 185

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 552 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits d'entretien et articles de droguerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de produits d'entretien et articles de droguerie.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale totale de 4 ans.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits d'entretien et articles de droguerie (lot réservé)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'entretien et articles de droguerie (lot réservé).

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits d'entretien et autres accessoires pour le traitement des eaux de piscine
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'entretien et autres accessoires pour le traitement des eaux de piscine.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de sacs poubelles spécifiques pour les grands chantiers
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de sacs poubelles spécifiques pour les grands chantiers.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité.

Territoire de Carcassonne Agglo Solidarité.

Territoire de Carcassonne Agglo.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations visées par le lot 2 sont réservées au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article R. 2113-7 du code de la commande publique de 2019.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Carcassonne Agglo.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 47
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Carcassonne Agglo Solidarité CIAS
Code postal: 11000
Pays: Aude 🏙️
Contact
Point de contact: Mélanie Fernandez
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo-solidarité.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possibles:

— à tout moment, procédure de conciliation par le président du tribunal administratif (TA) de Montpellier — 6 rue Pitot — 34063 Montpellier Cedex — tel: +33 467548100 — fax: +33 467547410 — courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art. L. 551-i du Code de justice administrative (CJA),

— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art. L. 521-1 du CJA),

— référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art. L. 551-13 et suivants du CJA),

— toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les 2 mois à compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation,

— par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat - ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles — assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre.

Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'art. L. 521-1 du CJA.

Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Région — 2 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Source: OJS 2019/S 185-450099 (2019-09-24)

Avis d'attribution de marché (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 472 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-044165
Se réfère à l'avis: 2019/S 185-450099
Numéro JO-S: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Nom: Tort Hygiène
Adresse postale: 36 rue du Languedoc
Commune postale: Lézignan-Corbières
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Nom: L'ea
Adresse postale: 12 rue Jacquard
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: SA Elidis
Adresse postale: 44 rue du Languedoc
Commune postale: Lézignan Cedex
Code postal: 11204
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo-solidarite.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— a tout moment, procédure de conciliation par le président du Tribunal administratif (TA) de Montpellier — 6 rue Pitot — 34063 Montpellier Cedex — tél: +33 467548100 — fax: +33 467547410 — courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art. L. 551-I du Code de justice administrative (CJA),

— par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat — ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles — assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région — 2 bd Paul Peytral
Source: OJS 2020/S 020-044165 (2020-01-27)

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