Fourniture et livraison de pneumatiques pour le département de la Creuse

Conseil départemental de la Creuse

Les pneus seront neufs, de qualité «haut de gamme» et conformes aux stipulations de l'accord-cadre ainsi qu'aux normes et spécifications techniques applicables, en vigueur pendant toute sa durée. Tous types de pneus pourront être commandés par le pouvoir adjudicateur à condition qu'ils figurent au barème de facturation des manufacturiers (ou tout document équivalent).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Contitrade France
• Pneus et caoutchoucs

Qui ?

• Conseil départemental de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Limousin › Creuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-12	Avis de marché
2019-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour charges légères et lourdes
Numéro de référence: 19parc02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour charges légères 📦
Pneus pour fortes charges 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Creuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.creuse.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date limite de soumission: 2019-04-12 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-119069
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/ La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché. L'ouverture des offres n'est pas publique. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pneumatiques pour véhicules légers et véhicules utilitaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations du lot 1 font l'objet de bons de commande avec minimum de 5 000 EUR HT. Et maximum de 60 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il est conclu pour une période initiale de 1 an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives de 1 an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises).

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pneumatiques pour véhicules industriels, agricoles et engins de travaux publics
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations du lot 2 font l'objet de bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT. Et maximum de 90 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Conseil départemental de la Creuse — parc départemental 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Guéret.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22230962700164
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché. L'ouverture des offres n'est pas publique. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 052-119069 (2019-03-12)

Avis d'attribution de marché (2019-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58665.62 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département
Commune postale: Guéret Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-03 📅
Date de publication: 2019-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 129-316093
Se réfère à l'avis: 2019/S 052-119069
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Les montants indiqués pour la valeur totale du marché et pour chaque lot sont non contractuels, ils correspondent au montant du détail estimatif. L'accord-cadre est conclu conformément à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics et selon la technique particulière d'achat de l'accord-cadre, pour chaque lot, conclu avec un opérateur économique, avec minimum et maximum, en application de l'article 4 de l'ordonnance précitée et des articles 78 et 80 du décret précité. Publication antérieure en plus du JOUE: référence avis initial paru au BOAMP sous l'annonce 19-38055 le 14.3.2019. Les contrats peuvent être obtenus ou consultés auprès de Vanessa Larere — Conseil départemental de la Creuse — DAG — bureau des marchés — 4 place Louis Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex — du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Courriel: bureau-marches@creuse.fr — tél: +33 544302681.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations du lot 1 font l'objet de bons de commande avec minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 60 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.

Les prestations du lot 2 font l'objet de bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT et maximum de 90 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Conseil départemental de la Creuse — parc Départemental, 23000…

… Saint-Sulpice-le-Guérétois.

… Saint-Sulpice-le-Gueretois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Nom: Contitrade France
Adresse postale: 495 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 28949.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-15 📅
Nom: Pneus et Caoutchoucs
Adresse postale: 2 rue Hubert Curien
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 29716.42 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 129-316093 (2019-07-03)

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