Les pneus seront neufs, de qualité «haut de gamme» et conformes aux stipulations de l'accord-cadre ainsi qu'aux normes et spécifications techniques applicables, en vigueur pendant toute sa durée. Tous types de pneus pourront être commandés par le pouvoir adjudicateur à condition qu'ils figurent au barème de facturation des manufacturiers (ou tout document équivalent).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pneumatiques pour le département de la Creuse
19parc02”
Produits/services: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Brève description:
“Les pneus seront neufs, de qualité «haut de gamme» et conformes aux stipulations de l'accord-cadre ainsi qu'aux normes et spécifications techniques...”
Brève description
Les pneus seront neufs, de qualité «haut de gamme» et conformes aux stipulations de l'accord-cadre ainsi qu'aux normes et spécifications techniques applicables, en vigueur pendant toute sa durée. Tous types de pneus pourront être commandés par le pouvoir adjudicateur à condition qu'ils figurent au barème de facturation des manufacturiers (ou tout document équivalent).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pneumatiques pour véhicules légers et véhicules utilitaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Conseil départemental de la Creuse — parc départemental 23000 — Saint-Sulpice-le-Guérétois.”
Description du marché:
“Les prestations du lot 1 font l'objet de bons de commande avec minimum de 5 000 EUR HT. Et maximum de 60 000 EUR HT. Pour la période initiale de...”
Description du marché
Les prestations du lot 1 font l'objet de bons de commande avec minimum de 5 000 EUR HT. Et maximum de 60 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est conclu pour une période initiale de 1 an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes...”
Description des renouvellements
Il est conclu pour une période initiale de 1 an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives de 1 an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pneumatiques pour véhicules industriels, agricoles et engins de travaux publics” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour fortes charges📦
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 font l'objet de bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT. Et maximum de 90 000 EUR HT. Pour la période initiale de...”
Description du marché
Les prestations du lot 2 font l'objet de bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT. Et maximum de 90 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Adresse pour remettre vos offres: https://agysoft.marches-publics.info/
La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché. L'ouverture des offres n'est pas publique. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Pour le référé précontractuel: articles L. 551-1, R. 551-5 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative. Pour le référé contractuel: articles R. 551-7 et L. 551-15 1 alinéa du code de justice administrative. Le tribunal compétent est le tribunal administratif de Limoges qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2019/S 052-119069 (2019-03-12)
Avis d'attribution de marché (2019-07-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel du département
Commune postale: Guéret Cedex
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 58665.62 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Conseil départemental de la Creuse — parc Départemental, 23000 Saint-Sulpice-le-Guérétois.”
Description du marché:
“Les prestations du lot 1 font l'objet de bons de commande avec minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 60 000 EUR HT. Pour la période initiale de...”
Description du marché
Les prestations du lot 1 font l'objet de bons de commande avec minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 60 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Conseil départemental de la Creuse — parc Départemental, 23000 Saint-Sulpice-le-Gueretois.”
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 font l'objet de bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT et maximum de 90 000 EUR HT. Pour la période initiale de...”
Description du marché
Les prestations du lot 2 font l'objet de bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT et maximum de 90 000 EUR HT. Pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 052-119069
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison de pneumatiques pour véhicules légers et véhicules utilitaires”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Contitrade France
Adresse postale: 495 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Le Meux
Code postal: 60880
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28949.20 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de pneumatiques pour véhicules industriels, agricoles et engins de travaux publics”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pneus et Caoutchoucs
Adresse postale: 2 rue Hubert Curien
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29716.42 💰
“Les montants indiqués pour la valeur totale du marché et pour chaque lot sont non contractuels, ils correspondent au montant du détail estimatif....”
Les montants indiqués pour la valeur totale du marché et pour chaque lot sont non contractuels, ils correspondent au montant du détail estimatif. L'accord-cadre est conclu conformément à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics et selon la technique particulière d'achat de l'accord-cadre, pour chaque lot, conclu avec un opérateur économique, avec minimum et maximum, en application de l'article 4 de l'ordonnance précitée et des articles 78 et 80 du décret précité. Publication antérieure en plus du JOUE: référence avis initial paru au BOAMP sous l'annonce 19-38055 le 14.3.2019. Les contrats peuvent être obtenus ou consultés auprès de Vanessa Larere — Conseil départemental de la Creuse — DAG — bureau des marchés — 4 place Louis Lacrocq — BP 250 — 23011 Guéret Cedex — du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Courriel: bureau-marches@creuse.fr — tél: +33 544302681.
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Source: OJS 2019/S 129-316093 (2019-07-03)