Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces pour le service de l'eau
19040
Produits/services: Compteurs à eau📦
Brève description: Fourniture et livraison de pièces pour le service de l'eau.
Valeur estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canalisations en fonte, toutes pièces de liaison et de montage en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché: Canalisations en fonte, toutes pièces de liaison et de montage en fonte.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tubes allonges, plaques tabernacles et bouches à clef du catalogue Dechaumont ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦
Description du marché:
“Tubes allonges, plaques tabernacles et bouches à clef du catalogue Dechaumont ou équivalent.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux PEHD, niches à compteur composite 3,5 t et 12,5 t, gaines bleues
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords📦
Description du marché: Tuyaux PEHD, niches à compteur composite 3,5 t et 12,5 t, gaines bleues.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Robinet avant compteur (série verrouillable, matériel de branchement et clapets antipollution) du catalogue Sainte-Lizaigne ou équivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets et vannes📦
Description du marché:
“Robinet avant compteur (série verrouillable, matériel de branchement et clapets antipollution) du catalogue Sainte-Lizaigne ou équivalent.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de branchement du catalogue ISIFLO, ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Matériel de branchement du catalogue ISIFLO, ou équivalent.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteurs du catalogue Itron ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Compteurs à eau📦
Description du marché: Compteurs du catalogue Itron ou équivalent.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Poteaux et bouches incendie, bornes fontaines, bouches d'arrosage, ventouses, adaptateurs à bride et manchons, kits de réparation Pi, vannes de toute nature...”
Titre
Poteaux et bouches incendie, bornes fontaines, bouches d'arrosage, ventouses, adaptateurs à bride et manchons, kits de réparation Pi, vannes de toute nature et bouches à clef réhaussables du catalogue Bayard ou équivalent.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Bouches d'incendie📦
Description du marché:
“Poteaux et bouches incendie, bornes fontaines, bouches d'arrosage, ventouses, adaptateurs à bride et manchons, kits de réparation PI, vannes de toute nature...”
Description du marché
Poteaux et bouches incendie, bornes fontaines, bouches d'arrosage, ventouses, adaptateurs à bride et manchons, kits de réparation PI, vannes de toute nature et bouches à clef réhaussables du catalogue Bayard ou équivalent.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— attestations fiscale et sociale,
—...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— attestations fiscale et sociale,
— lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Attestation d'assurance pour les risques professionnels.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-05
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 192-465767 (2019-10-01)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place Eugène Raynaldy
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Conditions d'approvisionnement
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux PEHD, niches à compteur composite 3.5 t et 12.5 t, gaines bleues
Description
Description du marché: Tuyaux PEHD, niches à compteur composite 3.5 t et 12.5 t, gaines bleues.
Description du marché: Robinet avant compteur (série verrouillable, matériel de branchement.
Champ d'application du marché
Titre:
“Poteaux et bouches incendie, bornes fontaines, bouches d'arrosage, ventouses, adaptateurs à bride et manchons, kits de réparation Pi, vannes de toute nature...”
Titre
Poteaux et bouches incendie, bornes fontaines, bouches d'arrosage, ventouses, adaptateurs à bride et manchons, kits de réparation Pi, vannes de toute nature et bouches à clef réhaussables du catalogue Bayard ou équivalent
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 192-465767
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19040-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Canalisations en fonte, toutes pièces de liaison et de montage en fonte
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pum plastique
Commune postale: Reims
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19040-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Tubes allonges, plaques tabernacles et bouches à clef du catalogue Dechaumont ou équivalent” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Dmtp
Commune postale: Le Blanc Mesnil
Code postal: 93150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19040-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Tuyaux PEHD, niches à compteur composite 3.5 t et 12.5 t, gaines bleues
Nom et adresse du contractant
Nom: Fransbonhomme
Commune postale: Joue-les-Tours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19040-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Robinet avant compteur (série verrouillable, matériel de branchement et clapets antipollution) du catalogue Sainte-Lizaigne ou équivalent” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19040-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Matériel de branchement du catalogue ISIFLO, ou équivalent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19040-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Compteurs du catalogue Itron ou équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Itron
Commune postale: Meudon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19040-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Poteaux et bouches incendie, bornes fontaines, bouches d'arrosage, ventouses, adaptateurs à bride et manchons, kits de réparation PI, vannes de toute nature...”
Titre
Poteaux et bouches incendie, bornes fontaines, bouches d'arrosage, ventouses, adaptateurs à bride et manchons, kits de réparation PI, vannes de toute nature et bouches à clef réhaussables du catalogue Bayard ou équivalent
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 009-016113 (2020-01-10)