Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les poids lourds du Conseil départemental des Ardennes (relance)”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les poids lourds du Conseil départemental des Ardennes (relance).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du département — CS 20001, 08011 Charleville-Mézières Cedex.
Description du marché: Pièces détachées pour poids lourds de marque Mercedes.
Critères d'attribution
Prix
Durée de l'accord
Date de début: 2019-03-28 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12. 2019 inclus. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12. 2019 inclus. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, par période de 1 an(s).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché: Pièces détachées pour poids lourds de marque Renault.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019 inclus. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019 inclus. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, par période de 1 an(s).
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pièces détachées pour poids lourds de marque MAN.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-06
10:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures: Conseil départemental des Ardennes, direction des affaires juridiques et de l'évaluation service de la...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures: Conseil départemental des Ardennes, direction des affaires juridiques et de l'évaluation service de la commande publique hôtel du département — CS 20001 08011 Charleville-Mézières Cedex. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: dossier remis gratuitement sous format papier: contacter: Conseil départemental des Ardennes — direction des affaires juridiques et de l'évaluation — service de la commande publique hôtel du département — CS 20001 08011 — Charleville-Mézières Cedex — tél: +33 324366276 — fax: +33 324366277 — Courriel: secretariatscp@cd08.fr par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative),
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Avis d'attribution de marché (2019-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Ardennes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les poids lourds du conseil départemental des Ardennes (relance)”
Brève description:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les poids lourds du conseil départemental des Ardennes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 320 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour poids lourds de marque Mercedes
Description
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché: Marque Mercedes.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019 inclus. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies...”
Description des options
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019 inclus. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, par période de 1 an(s).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour poids lourds de marque Renault
Description
Description du marché: Marque Renault.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour poids lourds de marque Man
Description
Description du marché: Marque Man.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 022-047552
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-31
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pièces détachées pour poids lourds de marque Renault
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-32
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces détachées pour poids lourds de marque Mercedes
Date de conclusion du contrat: 2019-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Loca-Sion
Commune postale: Capinghem
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardennes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 320 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 320 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pièces détachées pour poids lourds de marque Man
Informations complémentaires Informations complémentaires
Le dossier est consultable au SCP.
Cao du 8.4.2019.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
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Source: OJS 2019/S 085-203592 (2019-04-30)