L'accord-cadre est conclu à compter du 7.1.2020 sous réserve d'une notification antérieure. En cas de notification postérieure au 7.1.2020, l'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants:
Pour le lot 1:
— 10 feuilles de papier A4 80 g,
— 10 feuilles de papier A4 80 g permanent.
Pour le lot 2:
— 5 ou 6 feuilles de papier A4 80 g pastel, vif et intense pour un même coloris au choix du candidat (bleu ou vert ou rose ou jaune, etc.).
Les échantillons devront être envoyés ou déposés à la Communauté d'agglomération du Grand Dax, CS 10075, 40102 Dax Cedex avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document.
Pour le lot 1, les montants annuels HT respectifs minimum et maximum par membre, seront les suivants:
— pour le Grand Dax: 2 000,00 EUR; 15 000,00 EUR,
— pour le CIAS: 750,00 EUR, 2 000,00 EUR,
— pour Heugas: 200,00 EUR, 1 500,00 EUR,
— pour Mées: 750,00 EUR, 2 000,00 EUR,
— pour Narrosse: 400,00 EUR, 1 500,00 EUR,
— pour Rivière-Saas-et-Gourby: 300,00 EUR, 2 000,00 EUR,
— pour Saugnac et Cambran: 500,00 EUR, 2 500,00 EUR,
— pour Seyresse: 250,00 EUR, 1 500,00 EUR,
— pour Saint-Paul-lès-Dax: 2 000,00 EUR, 5 000,00 EUR,
— pour St-Pandelon: 60,00 EUR, 180,00 EUR,
— pour St-Vincent-de-Paul: 750,00 EUR, 2 000,00 EUR,
— pour Tercis-les-Bains: 250,00 EUR, 1 500,00 EUR,
— pour Téthieu: 150,00 EUR, 750,00 EUR,
— pour le SIVU RPI Bénesse, Heugas et St-Pandelon: 750,00 EUR, 2 000,00 EUR,
— pour Herm: 200,00 EUR, 500,00 EUR,
— pour la ville de Dax: 5 000,00 EUR, 25 000,00 EUR,
— pour Yzosse: 200,00 EUR, 1 000,00 EUR,
— pour le CCAS de Dax: 500,00 EUR, 3 000,00 EUR.
Pour le lot 2, les montants annuels respectifs maximum par membre, seront les suivants:
— pour le Grand Dax: 200,00 EUR,
— pour le CIAS: 100,00 EUR,
— pour Narrosse: 100,00 EUR,
— pour Rivière-Saas-et-Gourby: 150,00 EUR,
— pour Seyresse: 100,00 EUR,
— pour St-Pandelon: 50,00 EUR,
— pour St-Vincent-de-Paul: 100,00 EUR,
— pour Tercis-les-Bains: 50,00 EUR,
— pour Téthieu: 50,00 EUR,
— pour le SIVU RPI Bénesse, Heugas et St-Pandelon: 400,00 EUR,
— pour la ville de Dax: 5 000,00 EUR,
— pour Yzosse: 200,00 EUR,
— pour le CCAS de Dax: 300,00 EUR.