Fourniture et livraison de mobilier urbain de repos et d'information

Ville de Paris

Accord-cadre à bon de commande relatif à la fourniture et livraison de mobilier urbain de repos et d'information en 3 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fonderies Dechaumont SA

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-29	Avis de marché
2020-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2019V12089170
Brève description:

Accord-cadre à bon de commande relatif à la fourniture et livraison de mobilier urbain de repos et d'information en 3 lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-515630
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché, sur la durée ferme de 48 mois, est de 100 000 EUR (HT) au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pieds de bancs et chaises, poteaux pour rambardes
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de pieds de bancs et chaises, poteaux pour rambardes
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de barrettes de bancs et de chaises
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de barrettes de bancs et de chaises.
Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché, sur la durée ferme de 48 mois, est de 200 000 EUR (HT) au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de panneaux porte-affiche de type «Alphand»
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de panneaux porte-affiche de type «Alphand».
Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires. Les montants du marché, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 120 000 EUR (HT) au maximum et de 20 000 EUR (HT) au minimum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (ou déclaration du soumissionnaire ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global du soumissionnaire, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME. Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 2a) et 3) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou partie IV C8 du DUME (avec les renseignements sur le personnel d'encadrement en plus). La liste des principales livraisons effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte ou partie IV c 1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste des références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public — Domaine entretien de l'espace public (DEVE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot 3 fourniture et livraison de panneaux porte-affiche de type «Alphand», le montant total du détail estimatif ne devra pas excéder 120 000 EUR. Toute offre strictement supérieure à ce montant sera jugée irrégulière par le pouvoir adjudicateur et sera éliminée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 211-515630 (2019-10-29)

Avis d'attribution de marché (2020-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bon de commande relatif à la fourniture et livraison de mobilier urbain de repos et d'information en trois lots séparés.

Valeur totale du marché: 656 040 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Contact
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-10 📅
Date de publication: 2020-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 074-176165
Se réfère à l'avis: 2019/S 211-515630
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché, sur la durée ferme de 48 mois, est de 100 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de pieds de bancs et chaises, poteaux pour rambardes.
Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché, sur la durée ferme de 48 mois, est de…

… 100 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

… 200 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Le marché est traité à prix unitaires. Les montants du marché, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 120 000 EUR HT au maximum et de 20 000 EUR HT au minimum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-19 📅
Nom: Fonderies Dechaumont SA
Adresse postale: 29 boulevard de Joffrery — BP 50305
Commune postale: Muret Cedex
Code postal: 31605
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 536 040 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés «espace public», 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013, Paris, en précisant le numéro de la consultation, son intitulé et le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.014 (n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Source: OJS 2020/S 074-176165 (2020-04-10)

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