Avis de marché (2019-10-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service achat 3 espace public — Domaine entretien de l'espace public (DEVE)
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de mobilier urbain de repos et d'information
2019V12089170”
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“Accord-cadre à bon de commande relatif à la fourniture et livraison de mobilier urbain de repos et d'information en 3 lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pieds de bancs et chaises, poteaux pour rambardes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Description du marché: Fourniture et livraison de pieds de bancs et chaises, poteaux pour rambardes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché, sur la durée ferme de 48 mois, est de 100 000 EUR (HT) au minimum et sans maximum. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché, sur la durée ferme de 48 mois, est de 100 000 EUR (HT) au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de barrettes de bancs et de chaises
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de barrettes de bancs et de chaises.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché, sur la durée ferme de 48 mois, est de 200 000 EUR (HT) au minimum et sans maximum. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché, sur la durée ferme de 48 mois, est de 200 000 EUR (HT) au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de panneaux porte-affiche de type «Alphand»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de panneaux porte-affiche de type «Alphand».
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires. Les montants du marché, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 120 000 EUR (HT) au maximum et de 20 000 EUR (HT) au...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires. Les montants du marché, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 120 000 EUR (HT) au maximum et de 20 000 EUR (HT) au minimum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: DC1 (ou une lettre de candidature — désignation...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (ou déclaration du soumissionnaire ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires global du soumissionnaire, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le chiffre d'affaires global du soumissionnaire, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME. Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 2a) et 3) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou partie...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou partie IV C8 du DUME (avec les renseignements sur le personnel d'encadrement en plus). La liste des principales livraisons effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte ou partie IV c 1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste des références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental, détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-05
09:30 📅
“Pour le lot 3 fourniture et livraison de panneaux porte-affiche de type «Alphand», le montant total du détail estimatif ne devra pas excéder 120 000 EUR....”
Pour le lot 3 fourniture et livraison de panneaux porte-affiche de type «Alphand», le montant total du détail estimatif ne devra pas excéder 120 000 EUR. Toute offre strictement supérieure à ce montant sera jugée irrégulière par le pouvoir adjudicateur et sera éliminée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 211-515630 (2019-10-29)
Avis d'attribution de marché (2020-04-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bon de commande relatif à la fourniture et livraison de mobilier urbain de repos et d'information en trois lots séparés.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 656 040 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture et livraison de pieds de bancs et chaises, poteaux pour rambardes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché, sur la durée ferme de 48 mois, est de 100 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché, sur la durée ferme de 48 mois, est de 100 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché, sur la durée ferme de 48 mois, est de 200 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché, sur la durée ferme de 48 mois, est de 200 000 EUR HT au minimum et sans maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires. Les montants du marché, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 120 000 EUR HT au maximum et de 20 000 EUR HT au...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires. Les montants du marché, sur la durée ferme de 48 mois, sont de 120 000 EUR HT au maximum et de 20 000 EUR HT au minimum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 211-515630
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201230000212
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de pieds de bancs et chaises, poteaux pour rambardes
Date de conclusion du contrat: 2020-03-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Fonderies Dechaumont SA
Adresse postale: 29 boulevard de Joffrery — BP 50305
Commune postale: Muret Cedex
Code postal: 31605
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 536 040 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Xxxxxxxxxxxxxx
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de barrettes de bancs et de chaises
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 20201230000213
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et...”
Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés «espace public», 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013, Paris, en précisant le numéro de la consultation, son intitulé et le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.014 (n 358994).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 074-176165 (2020-04-10)