La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels de compostage sur le département de la Charente. Cette consultation est décomposée en 3 lots:
— lot nº 1 «Composteurs en plastiques»,
— lot nº 2 «Bio seaux»,
— lot nº 3 «Composteur en bois».
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum avec l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-05-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Calitom
Numéro d'enregistrement national: 25160266000028
Adresse postale: ZE la Braconne, 19 rte du Lac des Saules
Commune postale: Mornac
Code postal: 16600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@calitom.com📧
Région: Charente🏙️
URL: http://www.calitom.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.calitom.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.calitom.com🌏
URL de participation: http://www.calitom.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de matériels de compostage sur le Département de La Charente
Calitom-2019-F04ao”
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels de compostage sur le département de la Charente. Cette consultation est...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels de compostage sur le département de la Charente. Cette consultation est décomposée en 3 lots:
— lot nº 1 «Composteurs en plastiques»,
— lot nº 2 «Bio seaux»,
— lot nº 3 «Composteur en bois».
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum avec l'émission de bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Composteurs en plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs en plastique, à usage individuel, d'une capacité de 400 L et 600 L. Les exigences minimales...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs en plastique, à usage individuel, d'une capacité de 400 L et 600 L. Les exigences minimales sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit pour une année supplémentaire.
Informations complémentaires:
“À titre indicatif et pour la durée ferme de l'accord-cadre, les quantités à fournir seraient de:
— composteurs individuels 400 l: maxi 40 600,
— composteurs...”
Informations complémentaires
À titre indicatif et pour la durée ferme de l'accord-cadre, les quantités à fournir seraient de:
— composteurs individuels 400 l: maxi 40 600,
— composteurs individuels 600 l: maxi 8 800.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bio-seaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de bio-seaux en plastique d'une capacité comprise entre 5 et 10 l (+/-10 %) sur le...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de bio-seaux en plastique d'une capacité comprise entre 5 et 10 l (+/-10 %) sur le Département de la Charente. Les exigences minimales à respecter sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“À titre indicatif et pour la durée ferme de l'accord-cadre, les quantités maximales à fournir seraient de 68 000 bio-seaux.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Composteurs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois d'une capacité de:
— 800 l pour les composteurs individuels,
— 800 l...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois d'une capacité de:
— 800 l pour les composteurs individuels,
— 800 l pour les composteurs collectifs,
— 600 l pour les composteurs collectifs les exigences minimales à respecter sont décrites dans le CCTP.
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Informations complémentaires:
“À titre indicatif et pour la période ferme de l'accord-cadre, les quantités de composteurs à fournir seraient de:
— composteurs domestiques de 800 l: maxi 8...”
Informations complémentaires
À titre indicatif et pour la période ferme de l'accord-cadre, les quantités de composteurs à fournir seraient de:
— composteurs domestiques de 800 l: maxi 8 800,
— composteurs collectifs de 800 l: maxi 1 350,
— composteurs collectifs de 600 l: maxi 500.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, Lettre de candidature_Habilitation du mandataire par...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-11
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-12
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.calitom.com
Pour obtenir le dossier de consultation, les candidats doivent le télécharger sur http://charente.marches-publics.info. Les candidatures et les offres seront remises par voie électronique à l'adresse indiquée ci-dessus: référence:Calitom-2019-F04ao
Échantillons: pour chacun des lots et pour chacun des produits chiffrés au BP — DQE, afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront un modèle de composteur et/ou de bio-seaux. Celui-ci sera accompagné d'une notice de montage. Ils devront parvenir en même temps que l'offre et dans les conditions définies au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Depuis le 1.12.2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Depuis le 1.12.2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante: www.telerecours.fr
Dans ce cas, vous n'avez pas à produire de copies de votre recours et vous êtes assurés d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement.
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Source: OJS 2019/S 090-215132 (2019-05-07)
Avis d'attribution de marché (2019-07-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: ZE la Braconne, 19 route du Lac des Saules
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de materiels de compostage sur le département de la Charente
Calitom-2019-F04ao”
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels de compostage sur le département de la Charente. Cette consultation est...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels de compostage sur le département de la Charente. Cette consultation est décomposée en 3 lots:
— lot n1 «Composteurs en plastiques»,
— lot n2 «Bio seaux»,
— lot n3 «Composteur en bois».
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum avec l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 977 846 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs en plastique, à usage individuel, d'une capacité de 400 l et 600 l. Les exigences minimales...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs en plastique, à usage individuel, d'une capacité de 400 l et 600 l. Les exigences minimales sont décrites dans le CCTP.
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Informations complémentaires:
“A titre indicatif et pour la durée ferme de l'accord-cadre, les quantités à fournir seraient de:
— composteurs individuels 400 l: max. 40 600,
— composteurs...”
Informations complémentaires
A titre indicatif et pour la durée ferme de l'accord-cadre, les quantités à fournir seraient de:
— composteurs individuels 400 l: max. 40 600,
— composteurs individuels 600 l: max. 8 800.
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Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de bio-seaux en plastique d'une capacité comprise entre 5 et 10 l(+/-10 %) sur le...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de bio-seaux en plastique d'une capacité comprise entre 5 et 10 l(+/-10 %) sur le département de la Charente. Les exigences minimales à respecter sont décrites dans le CCTP.
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Informations complémentaires:
“A titre indicatif et pour la durée ferme de l'accord-cadre, les quantités maximales à fournir seraient de 68 000 bio-seaux.”
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois d'une capacité de:
— 800 l pour les composteurs individuels,
— 800 l...”
Description du marché
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois d'une capacité de:
— 800 l pour les composteurs individuels,
— 800 l pour les composteurs collectifs,
— 600 l pour les composteurs collectifs.
Les exigences minimales à respecter sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“A titre indicatif et pour la période ferme de l'accord-cadre, les quantités de composteurs à fournir seraient de:
— composteurs domestiques de 800 l: maxi 8...”
Informations complémentaires
A titre indicatif et pour la période ferme de l'accord-cadre, les quantités de composteurs à fournir seraient de:
— composteurs domestiques de 800 l: maxi 8 800,
— composteurs collectifs de 800 l: maxi 1 350,
— composteurs collectifs de 600 l: maxi 500.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 090-215132
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Composteurs en plastiques
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo France
Adresse postale: 1 rue du Parc
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 527 100 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bio-seaux
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Adresse postale: Parc Labory Baudan, 68 rue Blaise Pascal
Commune postale: Saint-Jean d'Illac
Code postal: 33127
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 750 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Composteurs en bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 374 996 💰
“Les montants indiqués sont des estimatifs sur la durée globale de l'accord-cadre soit 4 ans.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Depuis le 1.12.2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Depuis le 1.12.2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante: www.telerecours.fr Dans ce cas, vous n'avez pas à produire de copies de votre recours et vous êtes assurés d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 148-363971 (2019-07-29)