Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel de compostage
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs, ainsi que de bioseaux, matériels pour brasser le compost et tamis.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois — secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois — secteur ouest.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Si le pouvoir adjudicateur...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité de l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“En application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, lot réservé aux opérateur économiques employant des travailleurs défavorisés.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois — secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois — secteur Centre.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Si le pouvoir adjudicateur...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité de l'accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois — secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de composteurs en bois adaptés au compostage partagé et autonome en établissement” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de composteurs en bois adaptés au compostage partagé et autonome en établissement.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de bioseaux, de matériels pour brasser le compost et de tamis” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main divers📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bioseaux, de matériels pour brasser le compost et de tamis.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de lombricomposteurs individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de lombricomposteurs individuels.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de lombricomposteurs collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de lombricomposteurs collectifs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 83174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 149-366463 (2019-07-31)