Fourniture et livraison de matériaux d'origine calcaire destinés à l'entretien du réseau routier de Loir-et-Cher
Conseil départemental de Loir-et-Cher
La consultation donnera lieu à 3 accords-cadres à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique sans indication de seuils.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-28 | Avis de marché |
| 2020-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierre calcaire
Numéro de référence: 201910211024
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierre calcaire 📦
Code CPV supplémentaire: Pierre calcaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Loir-et-Cher
Adresse postale: Hôtel du département, place de la République
Code postal: 41020
Commune postale: Blois
Contact
Adresse Internet: http://www.le-loir-et-cher.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 254584141 📞
Fax: +33 254584213 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date limite de soumission: 2020-01-07 📅
Date de publication: 2019-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 233-570969
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 216 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: 0.
Intitulé du lot: Lot nº 1: territoire de la Division Routes Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot nº 1: territoire de la Division Routes Nord.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot nº 2: territoire de la Division Routes Centre
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 2: territoire de la Division Routes Centre.
Intitulé du lot: Lot nº 3: territoire de la Division Routes Sud
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 3: territoire de la Division Routes Sud.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22410001600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 233-570969 (2019-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierre calcaire
Numéro de référence: 201910211024
Brève description:
La consultation donnera lieu à 3 accords-cadres à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique sans indication de seuils.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierre calcaire 📦
Code CPV supplémentaire: Pierre calcaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Loir-et-Cher
Adresse postale: Hôtel du département, place de la République
Code postal: 41020
Commune postale: Blois
Contact
Adresse Internet: http://www.le-loir-et-cher.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 254584141 📞
Fax: +33 254584213 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date limite de soumission: 2020-01-07 📅
Date de publication: 2019-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 233-570969
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 216 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: 0.
Intitulé du lot: Lot nº 1: territoire de la Division Routes Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot nº 1: territoire de la Division Routes Nord.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il est prévu 3 reconductions tacites d'une durée de 1 an chacune sans que la durée totale du marché n'excède le 31.12.2023. En cas de non-reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. La reconduction est tacite et le titulaire de chaque marché ne pourra s'y opposer.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 2: territoire de la Division Routes Centre.
Intitulé du lot: Lot nº 3: territoire de la Division Routes Sud
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 3: territoire de la Division Routes Sud.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— extrait K, extrait Kbis ou extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie),
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie).
Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22410001600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Marché renouvelable à chaque fin de période de reconduction potentiellement non reconductible (soit le 1.1.2021 ou 1.1.2022 ou 1.1.2023) ou à la fin de la durée totale du contrat toutes reconductions comprises soit le 1.1.2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 233-570969 (2019-11-28)
Avis d'attribution de marché (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 064-152922
Se réfère à l'avis: 2019/S 233-570969
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: territoire de la division routes nord
Brève description: Lot nº 1: territoire de la division routes nord.
Intitulé du lot: Lot nº 2: territoire de la division routes centre
Brève description: Lot nº 2: territoire de la division routes centre.
Intitulé du lot: Lot nº 3: territoire de la division routes sud
Brève description: Lot nº 3: territoire de la division routes sud.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Nom: Val de Loire Granulats
Adresse postale: Le Bout de la Vallée Poiriou
Commune postale: Averdon
Code postal: 41330
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 21 565 EUR 💰
18 915 EUR 💰
24 245 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 064-152922 (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à trois accords-cadres à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique sans indication de seuils.
Valeur totale du marché: 65 935 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 064-152922
Se réfère à l'avis: 2019/S 233-570969
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans indication de seuil. Pour la valeur totale de 65 935,00 EUR HT de ces trois marchés, constitue le montant théorique issu de la commande type. L'exécution des prestations sera ordonnée par bons de commande au fur et à mesure des besoins. La durée de validité des marchés est fixée à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2023. Ces présents marchés peuvent être consultés à l'adresse suivante: Conseil départemental de Loir-et-Cher — service marchés publics — place de la République — 41020 Blois Cedex. Horaires d'ouverture: lundi au vendredi de: 9h00 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: territoire de la division routes nord
Brève description: Lot nº 1: territoire de la division routes nord.
Intitulé du lot: Lot nº 2: territoire de la division routes centre
Brève description: Lot nº 2: territoire de la division routes centre.
Intitulé du lot: Lot nº 3: territoire de la division routes sud
Brève description: Lot nº 3: territoire de la division routes sud.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Nom: Val de Loire Granulats
Adresse postale: Le Bout de la Vallée Poiriou
Commune postale: Averdon
Code postal: 41330
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 21 565 EUR 💰
18 915 EUR 💰
24 245 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 064-152922 (2020-03-27)
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