Fourniture et livraison de livres physiques et numériques, documents sonores, audiovisuels pour la médiathèque départementale, livres généraux et professionnels pour les services du Conseil départemental
Conseil général d'Eure-et-loir
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ADAV-ASSOC
- • Book In Diffusion
- • CVS
- • Decitre SA
- • Librairie Bulle
- • Librairie l'Esperluète — CL2D Exploitation
- • Librairie l'Esperluète —CL2D Exploitation
- • Librairie Récréalivres
- • Films › Films cinématographiques
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-11 | Avis de marché |
| 2019-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 20mdel
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Enregistrements sonores 📦
Films cinématographiques 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général d'Eure-et-Loir
Adresse postale: Direction de la commande publique, des affaires juridiques et des assemblées — service de l'achat public
Code postal: 28028
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.eurelien.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@eurelien.fr 📧
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date limite de soumission: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-276671
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres documentaires, services et conseils associés à la promotion du livre
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum: 60 000 euro(s) Ht Montant maximum: 240 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Livres de fiction adultes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres de fiction jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bandes dessinées pour adultes et jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres en gros caractères
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum: 12 000 euro(s) Ht Montant maximum: 48 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Textes enregistrés pour adultes et jeunes et prestations de services associées
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Enregistrements sonores et prestations de services associées
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Dvd et prestations de services associées
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Ouvrages d'archéologie
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Livres numériques
Numéro du lot: 10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22280001300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le calendrier n'est pas déterminé à ce jour.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans: service médiation
Source: OJS 2019/S 113-276671 (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 20mdel
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Enregistrements sonores 📦
Films cinématographiques 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général d'Eure-et-Loir
Adresse postale: Direction de la commande publique, des affaires juridiques et des assemblées — service de l'achat public
Code postal: 28028
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.eurelien.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@eurelien.fr 📧
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date limite de soumission: 2019-07-16 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-276671
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.eurelien.fr/marches-publics — critères de sélection des candidatures: situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres documentaires, services et conseils associés à la promotion du livre
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum: 60 000 euro(s) Ht Montant maximum: 240 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Livres de fiction adultes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livres de fiction jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bandes dessinées pour adultes et jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres en gros caractères
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum: 12 000 euro(s) Ht Montant maximum: 48 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Textes enregistrés pour adultes et jeunes et prestations de services associées
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Enregistrements sonores et prestations de services associées
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Dvd et prestations de services associées
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Ouvrages d'archéologie
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Livres numériques
Numéro du lot: 10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME).
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— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— le pouvoir adjudicateur souhaite également que les opérateurs économiques intègrent dans leur candidature l'attestation d'assurance responsabilité civile valide ainsi que l'habilitation de la personne à engager la société (extrait Kbis ou délégation de pouvoir).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— pour les lots 1 à 4, 7 et 8, indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat. Le candidat devra préciser les profils des personnels susceptibles d'être affectés au présent accord-cadre.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22280001300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le calendrier n'est pas déterminé à ce jour.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans: service médiation
Source: OJS 2019/S 113-276671 (2019-06-11)
Avis d'attribution de marché (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 616 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Eure-et-Loir
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-569000
Se réfère à l'avis: 2019/S 113-276671
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: DVD et prestations de services associées
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-18 📅
Nom: Librairie l'Esperluète —CL2D Exploitation
Adresse postale: 10 rue Noël Ballay
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Librairie l'Esperluète — CL2D Exploitation
Librairie Récréalivres
Adresse postale: 29 rue des Ponts Neufs
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: Sarthe 🏙️
Nom: Librairie Bulle
Adresse postale: 6 rue Saint-Honoré
Nom: Book In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 232-569000 (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 616 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Eure-et-Loir
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-569000
Se réfère à l'avis: 2019/S 113-276671
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Les accords-cadre sont conclus avec les montants suivants:
— lot 1: minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 240 000 EUR HT,
— lot 2: minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 240 000 EUR HT,
— lot 3: minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 240 000 EUR HT,
— lot 4: minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 240 000 EUR HT,
— lot 5: minimum: 12 000 EUR HT — maximum: 48 000 EUR HT,
— lot 6: minimum: 4 000 EUR HT — maximum: 16 000 EUR HT,
— lot 7: minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 240 000 EUR HT,
— lot 8: minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 240 000 EUR HT,
— lot 10: minimum: 16 000 EUR HT — maximum: 64 000 EUR HT.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant minimal: 60 000 EUR HT. Montant maximal: 240 000 EUR HT.
Montant minimum: 60 000 EUR HT. Montant maximum: 240 000 EUR HT.
Montant minimal: 12 000 EUR HT. Montant maximal:…
… 48 000 EUR HT.
… 4_ 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-18 📅
Nom: Librairie l'Esperluète —CL2D Exploitation
Adresse postale: 10 rue Noël Ballay
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Librairie l'Esperluète — CL2D Exploitation
Librairie Récréalivres
Adresse postale: 29 rue des Ponts Neufs
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: Sarthe 🏙️
Nom: Librairie Bulle
Adresse postale: 6 rue Saint-Honoré
Nom: Book In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Référence
Informations complémentaires
Les accords-cadre sont conclus avec les montants suivants:
— lot 1: minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 240 000 EUR HT,
— lot 2: minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 240 000 EUR HT,
— lot 3: minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 240 000 EUR HT,
— lot 4: minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 240 000 EUR HT,
— lot 5: minimum: 12 000 EUR HT — maximum: 48 000 EUR HT,
— lot 6: minimum: 4 000 EUR HT — maximum: 16 000 EUR HT,
— lot 7: minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 240 000 EUR HT,
— lot 8: minimum: 60 000 EUR HT — maximum: 240 000 EUR HT,
— lot 10: minimum: 16 000 EUR HT — maximum: 64 000 EUR HT.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)