Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans accueillis dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-29.
Avis de marché (2019-11-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA2 — fournitures et prestations pour les parisiens”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Centre d'action sociale de la ville de Paris — service logistique et achats — bureau des achats”
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Commune postale: Paris
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 75012
Courrier électronique: dfa.bm2@paris.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans accueillis dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris
2019V12087800”
Titre
Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans accueillis dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris
2019V12087800
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Produits/services: Jeux📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de jeux et jouets pour les enfants de moins de 6 ans accueillis dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de jeux et jouets d'imitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Fourniture et livraisons de jeux et jouets d'imitation.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois selon la même durée et les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois selon la même durée et les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
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Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 300 000 EUR HT et sans montant maximum, pour la Ville de Paris. Le marché est traité à prix...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 300 000 EUR HT et sans montant maximum, pour la Ville de Paris. Le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 4 170 EUR HT et sans montant maximum pour le CASVP. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois selon la même durée et les mêmes termes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de jeux et jouets de motricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de jeux et jouets de motricité.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 170 000 EUR HT et sans montant maximum, pour la Ville de Paris. Le marché est traité à prix...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 170 000 EUR HT et sans montant maximum, pour la Ville de Paris. Le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 4170 EUR HT et sans montant maximum pour le CASVP. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois selon la même durée et les mêmes termes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de jeux et jouets éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de jeux et jouets éducatifs.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 145 000 EUR HT et sans montant maximum, pour la Ville de Paris. Le marché est traité à prix...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 145 000 EUR HT et sans montant maximum, pour la Ville de Paris. Le marché est traité à prix unitaires avec un montant minimum de 4170 EUR HT et sans montant maximum pour le CASVP. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois selon la même durée et les mêmes termes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 — DC2 — DUME
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou partie IV b 1a) et 3) du DUME).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou partie IV c 1b) du DUME). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire (ou partie IV c 8) du DUME) et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article détaillés aux...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article détaillés aux articles 3, 4 et 6 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). De plus, tous les documents livrables doivent être mis à disposition au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels FSC, PEFC ou équivalent).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-13
09:30 📅
“Article 1.1 RC: une règle de non-cumul s'applique sur l'ensemble des lots: un soumissionnaire ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots. Toutefois, par...”
Article 1.1 RC: une règle de non-cumul s'applique sur l'ensemble des lots: un soumissionnaire ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots. Toutefois, par exception à cette règle, dans l'hypothèse où le soumissionnaire déclaré attributaire d'au moins 2 lots serait également le seul classé sur l'un ou l'autre des lots, il en serait alors déclaré attributaire. Article 3.3 RC: des échantillons sont exigés pour l'ensemble des lots dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listés à l'annexe nº 3 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 14459464 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 14459464 📠
Source: OJS 2019/S 234-573255 (2019-11-29)
Informations complémentaires (2020-01-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA2 — fournitures et prestations pour les parisiens”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 234-573255
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-02-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-03 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-02-13 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-05 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2020/S 025-056564 (2020-01-31)
Informations complémentaires (2020-02-26)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-02-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-02-13 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-12 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2020/S 042-099173 (2020-02-26)