Fourniture et livraison de jetables alimentaires et jetables divers
Ville de Montauban
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-10 | Avis de marché |
| 2020-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 19/087
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montauban
Adresse postale: 9 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montauban.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr 📧
Téléphone: +33 563221287 📞
URL des documents: http://www.montauban.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.montauban.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-483058
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Barquettes polypropylènes et consommables
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT — montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jetable hygiène et gants
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT — montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jetables divers (vaisselles, serviettes, couverts, housses)
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT — montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jetables divers pour manifestations
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21820121800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montauban.com/ 🌏
URL des documents: http://www.montauban.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 199-483058 (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 19/087
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montauban
Adresse postale: 9 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montauban.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr 📧
Téléphone: +33 563221287 📞
URL des documents: http://www.montauban.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.montauban.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-483058
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.montauban.com/ — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les critères et sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Barquettes polypropylènes et consommables
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — montant maximum annuel: 150 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Intitulé du lot: Étiquettes et rubans
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant minimum annuel: 3 000 EUR HT — montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jetable hygiène et gants
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT — montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jetables divers (vaisselles, serviettes, couverts, housses)
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT — montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Jetables divers pour manifestations
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Variante exigée lot 1: barquettes bio-sourcées. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 1.1.2020. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21820121800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.montauban.com/ 🌏
URL des documents: http://www.montauban.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence département du Tarn-et-Garonne (Ce, Ass., 14.4.2014).
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 199-483058 (2019-10-10)
Avis d'attribution de marché (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 992 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-053311
Se réfère à l'avis: 2019/S 199-483058
Numéro JO-S: 24
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Nom: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 47510.61 EUR 💰
Nom: Webermarking
Adresse postale: ZI de Montaudran
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2470.80 EUR 💰
Nom: Paredes CSE
Adresse postale: 1 rue Georges Besse
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2320.43 EUR 💰
Nom: ISF France Tremon
Adresse postale: Vinzelles
Commune postale: Aiguillon
Code postal: 47190
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 18712.43 EUR 💰
Nom: Distrep
Adresse postale: 170 impasse Louis Lépine, ZI Alba Sud
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 45467.64 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Source: OJS 2020/S 024-053311 (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 992 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-053311
Se réfère à l'avis: 2019/S 199-483058
Numéro JO-S: 24
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.
Montant minimal annuel: 3 000 EUR HT — montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.
Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT — montant maximal annuel: 8 000 EUR HT.
Montant minimal annuel: 8 000 EUR HT — montant maximal annuel: 30 000 EUR HT.
Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT — montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Nom: Rescaset Concept
Adresse postale: 2521 route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 47510.61 EUR 💰
Nom: Webermarking
Adresse postale: ZI de Montaudran
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2470.80 EUR 💰
Nom: Paredes CSE
Adresse postale: 1 rue Georges Besse
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2320.43 EUR 💰
Nom: ISF France Tremon
Adresse postale: Vinzelles
Commune postale: Aiguillon
Code postal: 47190
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 18712.43 EUR 💰
Nom: Distrep
Adresse postale: 170 impasse Louis Lépine, ZI Alba Sud
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 45467.64 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence département du Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 14.4.2014).
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Source: OJS 2020/S 024-053311 (2020-01-31)
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