Fourniture et livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de reprographie)

Ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de reprographie) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti, sans montant minimum, ni maximum. À titre indicatif, l'estimation de ce marché est de 450 000 EUR HT, par période.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie Laique

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-28	Avis de marché
2020-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: V19s0033
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408115
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée. — Délais et conditions d'exécution: détails fixés dans le règlement de consultation. — Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: La 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Écoles maternelles et élémentaires, accueils de loisirs, accueils péri-scolaires, magasins scolaires de la Ville d'Orléans — 45000 Orléans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— un DC2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— un DC2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— un DC2 ou une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations au regard du mémoire technique: — logistique et gestion des commandes (20 points) — site internet (35 points) — Performances environnementales (5 points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix au regard du total du détail quantitatif estimatif ouvert
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue du présent accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 167-408115 (2019-08-28)

Avis d'attribution de marché (2020-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de reprographie) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti, sans montant minimal, ni maximal. À titre indicatif, l'estimation de ce marché est de 450 000 EUR Ht, par période.

Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'etape

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2020-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 005-006366
Se réfère à l'avis: 2019/S 167-408115
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum, ni maximum. Durée du marché: à compter de la date de notification et au plus tôt le 1.1.2020, jusqu'au 31.12.2021, reconductible tacitement 1 fois pour une période de 2 ans, soit une durée totale de 4 ans. Publications initiales: Boamp: Avis 19-130654 du 30.8.2019 joue: annonce 2019/S 167-408115 du 30.8.2019.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Écoles maternelles et élémentaires, accueils de loisirs, accueils péri-scolaires, magasins scolaires de la ville d'Orléans, 45000 Orléans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations au regard du mémoire technique: — Logistique et gestion des commandes (20 points), — Site internet (35 points), — Performances environnementales (5 points)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom: Librairie Laique
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 28387.94 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2020/S 005-006366 (2020-01-06)

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