La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de reprographie) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti, sans montant minimum, ni maximum. À titre indicatif, l'estimation de ce marché est de 450 000 EUR HT, par période.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de reprographie)
V19s0033”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de reprographie) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti, sans montant minimum, ni maximum. À titre indicatif, l'estimation de ce marché est de 450 000 EUR HT, par période.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Écoles maternelles et élémentaires, accueils de loisirs, accueils péri-scolaires, magasins scolaires de la Ville d'Orléans — 45000 Orléans.”
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de reprographie) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti, sans montant minimum, ni maximum. À titre indicatif, l'estimation de ce marché est de 450 000 EUR HT, par période.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique des prestations au regard du mémoire technique: — logistique et gestion des commandes (20 points) — site internet (35 points) —...”
Critère de qualité (nom)
Qualité technique des prestations au regard du mémoire technique: — logistique et gestion des commandes (20 points) — site internet (35 points) — Performances environnementales (5 points)
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Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix au regard du total du détail quantitatif estimatif ouvert
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La 1 période démarrera à compter de la date de notification du marché, et au plus tôt le 1.1.2020, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible...”
Description des renouvellements
La 1 période démarrera à compter de la date de notification du marché, et au plus tôt le 1.1.2020, jusqu'au 31.12.2021. Le marché est reconductible tacitement, une fois, pour une période de 2 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— un DC2 ou une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— un DC2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— un DC2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— un DC2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— un DC2 ou une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-30
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue du présent accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée. — Délais et conditions d'exécution: détails fixés dans le règlement de consultation. — Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 167-408115 (2019-08-28)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'etape
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de reprographie) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti, sans montant minimal, ni maximal. À titre indicatif, l'estimation de ce marché est de 450 000 EUR Ht, par période.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Écoles maternelles et élémentaires, accueils de loisirs, accueils péri-scolaires, magasins scolaires de la ville d'Orléans, 45000 Orléans.”
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et loisirs créatifs (hors papier blanc d'impression et de reprographie) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, reconductible, non alloti, sans montant minimal, ni maximal. À titre indicatif, l'estimation de ce marché est de 450 000 EUR Ht, par période.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique des prestations au regard du mémoire technique: — Logistique et gestion des commandes (20 points), — Site internet (35 points), —...”
Critère de qualité (nom)
Qualité technique des prestations au regard du mémoire technique: — Logistique et gestion des commandes (20 points), — Site internet (35 points), — Performances environnementales (5 points)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 167-408115
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Laique
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28387.94 💰
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum, ni maximum. Durée du marché: à compter de la date de notification et au plus tôt le 1.1.2020, jusqu'au...”
Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum, ni maximum. Durée du marché: à compter de la date de notification et au plus tôt le 1.1.2020, jusqu'au 31.12.2021, reconductible tacitement 1 fois pour une période de 2 ans, soit une durée totale de 4 ans. Publications initiales: Boamp: Avis 19-130654 du 30.8.2019 joue: annonce 2019/S 167-408115 du 30.8.2019.
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Source: OJS 2020/S 005-006366 (2020-01-06)