Fourniture et livraison de denrées alimentaires — lot nº 6: porc frais

Ville de Rodez

Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups».
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. Durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019; possibilité de reconduire l'accord-cadre 2 fois pour une période de 1 an à chaque période de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-11 Avis de marché
2019-06-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 19-007
Brève description:
Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups». Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. Durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019; possibilité de reconduire l'accord-cadre 2 fois pour une période de 1 an à chaque période de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rodez
Adresse postale: place Eugène Raynaldy
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-rodez.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rodez.fr 📧
Téléphone: +33 565778800 📞
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-occitanie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date limite de soumission: 2019-03-15 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-071377
Se réfère à l'avis: 2018/S 199-450447
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Le montant (en euros (HT)) indiqué au II.2.6) du présent avis d'appel public à la concurrence est le montant estimé pour l'ensemble des lots de la procédure lancée initialement (20 lots) pour la durée totale des accords-cadres, en cas de reconduction de tous les lots, de 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups».
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. Durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019; possibilité de reconduire l'accord-cadre 2 fois pour une période de 1 an à chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée: 1 040 000 EUR 💰
Brève description:
Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups». Cette consultation faisait initialement partie d'une consultation allotie en 20 lots. Cet lot n'ayant pas été reconduit à la suite de la période initiale, il a fait l'objet d'une première relance. Or, cette dernière a été déclarée sans suite pour motif d'insuffisance de mise en concurrence. Par la présente consultation, ce lot est relancé pour la seconde fois.
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Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 32 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Il peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée de reconduction de 2 ans.
Informations complémentaires:
Le montant (en euros (HT)) indiqué au II.2.6) du présent avis d'appel public à la concurrence est le montant estimé pour l'ensemble des lots de la procédure lancée initialement (20 lots) pour la durée totale des accords-cadres, en cas de reconduction de tous les lots, de 4 ans.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rodez.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature,
— délégation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget de fonctionnement principal et budget de fonctionnement annexe (cuisine centrale).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Qualité et valeur technique des produits proposés
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prise en compte de l'impact écologique des produits sur l'environnement
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Conditions de livraison
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Dossier de consultation gratuit. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Transmission des candidatures et des offres uniquement par voie électronique dans les conditions indiquées au règlement de la consultation. Il est précisé que le montant estimatif de 1 040 000 EUR (HT) est pour l'ensemble des lots pour la durée totale des accords-cadres initiaux dont le lot nº 6 relancé fait partie. Numéro de la consultation: 19-007.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercés dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peur plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2019/S 032-071377 (2019-02-11)
Avis d'attribution de marché (2019-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups». 2 Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. Durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019; possibilité de reconduire l'accord-cadre 2 fois pour une période de 1 an à chaque période de reconduction. Il est précisé que le montant estimatif de 1 040 000 EUR HT. Est pour l'ensemble des lots pour la durée totale des accords-cadres initiaux dont le lot nº 6 relancé fait partie.
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Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 116-284506
Se réfère à l'avis: 2019/S 032-071377
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Cette consultation faisait initialement partie d'une consultation allotie en 20 lots. Cet lot n'ayant pas été reconduit à la suite de la période initiale, il a fait l'objet d'une 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups». 2
Il est précisé que le montant estimatif de 1 040 000 EUR HT. Est pour l'ensemble des lots pour la durée totale des accords-cadres initiaux dont le lot nº 6 relancé fait partie.
Il est précisé que le montant indiqué dans le bloc nº 6 de 1 040 000 EUR HT. Est le montant estimatif pour l'ensemble des lots pour la durée totale des accords-cadres initiaux dont le lot nº 6 relancé fait partie.
Informations complémentaires:
Cette consultation faisait initialement partie d'une consultation allotie en 20 lots. Cet lot n'ayant pas été reconduit à la suite de la période initiale, il a fait l'objet d'une 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Qualité et valeur techniques des produits proposés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom: Bousquet Viandes
Commune postale: Luc-la-Primaube
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 040 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercés dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peur plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 116-284506 (2019-06-17)
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