Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups».
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. Durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019; possibilité de reconduire l'accord-cadre 2 fois pour une période de 1 an à chaque période de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires — lot nº 6: porc frais
19-007
Produits/services: Viande📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups».
Forme de marché: accord-cadre à...”
Brève description
Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups».
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. Durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019; possibilité de reconduire l'accord-cadre 2 fois pour une période de 1 an à chaque période de reconduction.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rodez.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups». Cette consultation faisait...”
Description du marché
Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups». Cette consultation faisait initialement partie d'une consultation allotie en 20 lots. Cet lot n'ayant pas été reconduit à la suite de la période initiale, il a fait l'objet d'une première relance. Or, cette dernière a été déclarée sans suite pour motif d'insuffisance de mise en concurrence. Par la présente consultation, ce lot est relancé pour la seconde fois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Qualité et valeur technique des produits proposés
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prise en compte de l'impact écologique des produits sur l'environnement
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Conditions de livraison
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 32
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Il peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Il peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée de reconduction de 2 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant (en euros (HT)) indiqué au II.2.6) du présent avis d'appel public à la concurrence est le montant estimé pour l'ensemble des lots de la procédure...”
Informations complémentaires
Le montant (en euros (HT)) indiqué au II.2.6) du présent avis d'appel public à la concurrence est le montant estimé pour l'ensemble des lots de la procédure lancée initialement (20 lots) pour la durée totale des accords-cadres, en cas de reconduction de tous les lots, de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature,
— délégation...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature,
— délégation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget de fonctionnement principal et budget de fonctionnement annexe (cuisine centrale).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 199-450447
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-15
15:00 📅
“Dossier de consultation gratuit. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Transmission des candidatures et des offres uniquement par voie...”
Dossier de consultation gratuit. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Transmission des candidatures et des offres uniquement par voie électronique dans les conditions indiquées au règlement de la consultation. Il est précisé que le montant estimatif de 1 040 000 EUR (HT) est pour l'ensemble des lots pour la durée totale des accords-cadres initiaux dont le lot nº 6 relancé fait partie. Numéro de la consultation: 19-007.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercés dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peur plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 032-071377 (2019-02-11)
Avis d'attribution de marché (2019-06-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires — lot nº 6: porc frais — 2 relance”
Brève description:
“Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups». 2 relance.
Forme de marché:...”
Brève description
Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups». 2 relance.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel. Durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019; possibilité de reconduire l'accord-cadre 2 fois pour une période de 1 an à chaque période de reconduction.
Il est précisé que le montant estimatif de 1 040 000 EUR HT. Est pour l'ensemble des lots pour la durée totale des accords-cadres initiaux dont le lot nº 6 relancé fait partie.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 040 000 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups». 2 relance.
Il est précisé que le...”
Description du marché
Fourniture et livraison de porc frais pour la cuisine centrale et les crèches «Maison de l'enfance» et «Les p'tits loups». 2 relance.
Il est précisé que le montant indiqué dans le bloc nº 6 de 1 040 000 EUR HT. Est le montant estimatif pour l'ensemble des lots pour la durée totale des accords-cadres initiaux dont le lot nº 6 relancé fait partie.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Qualité et valeur techniques des produits proposés
Description
Informations complémentaires:
“Cette consultation faisait initialement partie d'une consultation allotie en 20 lots. Cet lot n'ayant pas été reconduit à la suite de la période initiale,...”
Informations complémentaires
Cette consultation faisait initialement partie d'une consultation allotie en 20 lots. Cet lot n'ayant pas été reconduit à la suite de la période initiale, il a fait l'objet d'une 1 relance. Or, cette dernière a été déclarée sans suite pour motif d'insuffisance de mise en concurrence. Par la présente consultation, ce lot a été relancé pour la 2 fois.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 032-071377
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19007
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires — lot nº 6: porc frais (2 relance)”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Bousquet Viandes
Commune postale: Luc-la-Primaube
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercés dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peur plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 116-284506 (2019-06-17)