Fourniture et livraison de composteurs sur le territoire du siredom
Siredom
La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin et de bio seaux sur le territoire du Siredom.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-13.
Qui ?- • Siredom
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2019-02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siredom
Commune postale: Lisses
Contact
Adresse Internet: http://www.siredom.com/marchespublics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
URL des documents: http://www.siredom.com/marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.siredom.com/marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-13 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 053-121448
Numéro JO-S: 53
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin en plastique et de bio seaux sur le territoire du Siredom
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: 2) La déclaration du candidat (Modèle DC2) incluant notamment:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.siredom.com/marchespublics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 053-121448 (2019-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2019-02
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin et de bio seaux sur le territoire du Siredom.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siredom
Commune postale: Lisses
Contact
Adresse Internet: http://www.siredom.com/marchespublics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
URL des documents: http://www.siredom.com/marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.siredom.com/marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-13 📅
Date limite de soumission: 2019-04-15 📅
Date de publication: 2019-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 053-121448
Numéro JO-S: 53
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin en plastique et de bio seaux sur le territoire du Siredom
Numéro du lot: 1
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin en plastique et de bio seaux sur le territoire du Siredom.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
Le marché sera conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois à compter de la date de notification.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin en bois sur le territoire du Siredom
Numéro du lot: 2
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin en bois sur le territoire du Siredom.
Description des renouvellements:
Le marché sera conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois à compter de la date de notification.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) La lettre de candidature (Modèle DC1 ou établie sur papier libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants avec le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou le groupement.
Dans l'éventualité où la lettre de candidature serait établie sur papier libre, le candidat devra préciser au minimum les mentions suivantes:
— se présente seul ou en groupement,
— la forme du groupement,
— le mandataire,
— si les candidatures sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.
— la déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat…
… a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2017 ou les certificats rattachés à la situation sociale et fiscale du candidat au 31.12.2017 ou l'état annuel des certificats reçus (modèle NOTI2) relatif à sa situation au 31.12.2017,
… n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,
— la déclaration du candidat selon laquelle il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail;
Afficher plus
3) SI le candidat est en redressement judiciaire ou en procédure de sauvegarde, la copie des jugements prononcés à cet effet.
Capacité financière du candidat;
4) la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
5) La preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacités professionnelle et technique du candidat;
6) la présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique);
Afficher plus
7) La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
8) La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions:
— des articles 42 et 101 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— des articles 25, 33, 38, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.siredom.com/marchespublics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 053-121448 (2019-03-13)
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