Fourniture et livraison de CD et DVD pour le réseau des médiathèques et des conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM)
Paris-Vallée de la Marne
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de CD et DVD pour le compte du réseau des médiathèques et celui des conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-03 | Avis de marché |
| 2020-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Numéro de référence: 1900053
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris-Vallée de la Marne
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-pvm.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr 📧
Téléphone: +33 160372424 📞
Fax: +33 160372434 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354132&orgAcronyme=a8a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 193-468324
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 460 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de CD pour les médiathèques et conservatoires de la CAPVM
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAPVM.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande et de l'achat public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec: constitution du catalogue 15, outils en ligne 20, gestion des commandes 25, qualité de l'information et conseil 10
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'achat et de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — Case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Source: OJS 2019/S 193-468324 (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Numéro de référence: 1900053
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de CD et DVD pour le compte du réseau des médiathèques et celui des conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris-Vallée de la Marne
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-pvm.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr 📧
Téléphone: +33 160372424 📞
Fax: +33 160372434 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354132&orgAcronyme=a8a 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 193-468324
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Forme et montant du marché: le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant annuel minimum et maximum DUREE: le marché prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une période de 1 an. Le marché est reconductible 3 fois tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans. Remise des offres: pour toute consultation lancée à partir du 1.10.2018, la transmission de l'offre et de la candidature par voie papier n'est plus autorisée. Les documents relatifs à l'offre et à la candidature doivent obligatoirement et sous peine d'irrecevabilité du pli, être transmis par voie électronique. Le dossier de réponse est téléchargeable sur le site www.maximilien.fr (accès libre aux annonces — référence de l'avis: «19-060/19-061 Fourniture et livraison de CD et DVD pour le réseau des médiathèques et des conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne»). Ils devront procéder au chiffrement des plis avant envoi à l'acheteur de manière à respecter la confidentialité. De façon générale, ils utiliseront les différentes fonctionnalités de la plateforme mises à leur disposition, de manière à respecter des conditions d'échanges sécurisés et conformes à la réglementation des marchés publics. Pièces demandées au titre de la candidature et de l'offre: les pièces demandées au titre de l'offre et de la candidature (administrative, financière et technique) sont répertoriées dans le règlement de la consultation. Questions pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 24.10.2019, une demande écrite à la direction de la commande et des achats publics: en passant exclusivement via la rubrique «suivi des échanges» (questions/réponses) du site www.maximilien.fr (accès libre aux annonces — référence de l'avis: «19-060/19-061 Fourniture et livraison de CD, DVD pour le réseau des médiathèques et des conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne»).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 460 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition de CD pour les médiathèques et conservatoires de la CAPVM
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de CD pour les médiathèques et conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible 2 fois tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Intitulé du lot: Acquisition de DVD pour les médiathèques et conservatoires de la CAPVM
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de DVD pour les médiathèques et conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAPVM.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande et de l'achat public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec: constitution du catalogue 15, outils en ligne 20, gestion des commandes 25, qualité de l'information et conseil 10
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'achat et de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — Case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Source: OJS 2019/S 193-468324 (2019-10-03)
Avis d'attribution de marché (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-064422
Se réfère à l'avis: 2019/S 193-468324
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.gamannecy.com/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.adav-assoc.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Source: OJS 2020/S 028-064422 (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-064422
Se réfère à l'avis: 2019/S 193-468324
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code la commande publique, sans montant minimal et sans montant maximal. À titre indicatif, les consommations annuelles par lot estimées sont les suivantes (euro(s) HT):
— lot 1: 40 000 EUR,
— lot 2: 75 000 EUR.
Le marché est reconductible 3 fois tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public de prestation similaire résultant de l'article R. 2122.4 du code de la commande publique à savoir: la possibilité de conclure un marché public ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.gamannecy.com/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.adav-assoc.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Référence
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code la commande publique, sans montant minimal et sans montant maximal. À titre indicatif, les consommations annuelles par lot estimées sont les suivantes (euro(s) HT):
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— lot 1: 40 000 EUR,
— lot 2: 75 000 EUR.
Le marché est reconductible 3 fois tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Source: OJS 2020/S 028-064422 (2020-02-07)
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