Fourniture et livraison de CD et DVD pour le réseau des médiathèques et des conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de CD et DVD pour le compte du réseau des médiathèques et celui des conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de CD et DVD pour le réseau des médiathèques et des conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM)
1900053”
Titre
Fourniture et livraison de CD et DVD pour le réseau des médiathèques et des conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM)
1900053
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Produits/services: Disques compacts (CD)📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de CD et DVD pour le compte du réseau des médiathèques et celui des conservatoires de la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de CD et DVD pour le compte du réseau des médiathèques et celui des conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de CD pour les médiathèques et conservatoires de la CAPVM
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAPVM.
Description du marché:
“Acquisition de CD pour les médiathèques et conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique avec: constitution du catalogue 15, outils en ligne 20, gestion des commandes 25, qualité de l'information et conseil 10”
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 2 fois tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de DVD pour les médiathèques et conservatoires de la CAPVM
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“Acquisition de DVD pour les médiathèques et conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande et de l'achat public.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Forme et montant du marché: le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant annuel minimum et maximum DUREE: le marché...”
Forme et montant du marché: le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant annuel minimum et maximum DUREE: le marché prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une période de 1 an. Le marché est reconductible 3 fois tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans. Remise des offres: pour toute consultation lancée à partir du 1.10.2018, la transmission de l'offre et de la candidature par voie papier n'est plus autorisée. Les documents relatifs à l'offre et à la candidature doivent obligatoirement et sous peine d'irrecevabilité du pli, être transmis par voie électronique. Le dossier de réponse est téléchargeable sur le site www.maximilien.fr (accès libre aux annonces — référence de l'avis: «19-060/19-061 Fourniture et livraison de CD et DVD pour le réseau des médiathèques et des conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne»). Ils devront procéder au chiffrement des plis avant envoi à l'acheteur de manière à respecter la confidentialité. De façon générale, ils utiliseront les différentes fonctionnalités de la plateforme mises à leur disposition, de manière à respecter des conditions d'échanges sécurisés et conformes à la réglementation des marchés publics. Pièces demandées au titre de la candidature et de l'offre: les pièces demandées au titre de l'offre et de la candidature (administrative, financière et technique) sont répertoriées dans le règlement de la consultation. Questions pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 24.10.2019, une demande écrite à la direction de la commande et des achats publics: en passant exclusivement via la rubrique «suivi des échanges» (questions/réponses) du site www.maximilien.fr (accès libre aux annonces — référence de l'avis: «19-060/19-061 Fourniture et livraison de CD, DVD pour le réseau des médiathèques et des conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne»).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.melun.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — Case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.melun.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 193-468324 (2019-10-03)
Avis d'attribution de marché (2020-02-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public de prestation similaire résultant de l'article R....”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché public de prestation similaire résultant de l'article R. 2122.4 du code de la commande publique à savoir: la possibilité de conclure un marché public ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 193-468324
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19060
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition de CD pour les médiathèques et conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.gamannecy.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 717.64
Offre la plus élevée: 795.24
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 19061
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition de DVD pour les médiathèques et conservatoires de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️
URL: https://www.adav-assoc.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 3144.91
Offre la plus élevée: 3475.12
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6,...”
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code la commande publique, sans montant minimal et sans montant maximal. À titre indicatif, les consommations annuelles par lot estimées sont les suivantes (euro(s) HT):
— lot 1: 40 000 EUR,
— lot 2: 75 000 EUR.
Le marché est reconductible 3 fois tacitement, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Source: OJS 2020/S 028-064422 (2020-02-07)