Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la ville de Paris

Ville de Paris

Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Éditions musicales Lugdivine SAS
• Fuzeau SAS
• SA Bergerault Percussions Contemporaines
• SARL Tweeter — Stars Music

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique et pièces pour instruments de musique › Instruments de musique

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-28	Avis de marché
2020-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: 2019V12078290
Brève description:

Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la ville de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr/ 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date limite de soumission: 2019-07-02 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-251727
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 57 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Editions musicales
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison d'éditions musicales.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Une fois, par tacite reconduction.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 57 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.

Intitulé du lot: Instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 54 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.

Intitulé du lot: Claviers numériques et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de claviers numériques et accessoires.
Informations complémentaires: Tacitement.
Intitulé du lot: Grosses percussions
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de grosses percussions.
Informations complémentaires:

Accord -cadre à bons de commande à montants mini de 18 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.

Intitulé du lot: Guitares et accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de guitares et accessoires.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 11 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. L'Imprimé DC1 (ou une lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;

2. L'Imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de la capacité économique et financière du soumissionnaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME. La liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Ou partie IV c 1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux articles 1.7.2 du cahier des clauses particulières (CCP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-direction des achats
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Durée de 24 mois reconductible 1 fois par tacite reconduction. Pour les lots 2, 4 et 5, l'offre du soumissionnaire doit être accompagnée d'échantillons, dans les conditions fixées à l'article 3.3 du règlement de consultation (quantité, qualité, dépôt, conditions du test...)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 104-251727 (2019-05-28)

Avis d'attribution de marché (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris.

Valeur totale du marché: 674 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2020-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 010-019282
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-251727
Numéro JO-S: 10

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Éditions musicales
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande à montants mini de…

… 28 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.

… 18 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue du panel d'éditeurs proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Durée de garantie des instruments et accessoires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom: Fuzeau SAS
Adresse postale: 45 rue du Bocage
Commune postale: Courlay
Code postal: 79440
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 227 000 EUR 💰
Nom: Éditions musicales Lugdivine SAS
Adresse postale: 24 avenue Joannès Masset
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 216 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-07 📅
Nom: SARL Tweeter — Stars Music
Adresse postale: 11 boulevard de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 115 300 EUR 💰
Nom: SA Bergerault Percussions Contemporaines
Adresse postale: 58 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 71 800 EUR 💰
44 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Référence
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM2 — 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris (rappeler la référence du marché concerné).

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2020/S 010-019282 (2020-01-14)

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