Avis de marché (2019-05-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-direction des achats”
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la ville de Paris
2019V12078290”
Produits/services: Instruments de musique📦
Brève description:
“Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la ville de Paris.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Editions musicales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison d'éditions musicales.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Une fois, par tacite reconduction.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 57 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 57 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Instruments du monde, flûtes et appeaux, petites percussions et matériels divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 54 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 54 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Claviers numériques et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de claviers numériques et accessoires.
Informations complémentaires: Tacitement.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grosses percussions
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de grosses percussions.
Informations complémentaires:
“Accord -cadre à bons de commande à montants mini de 18 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même...”
Informations complémentaires
Accord -cadre à bons de commande à montants mini de 18 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guitares et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de guitares et accessoires.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 11 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 11 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. L'Imprimé DC1 (ou une lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment: une déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
1. L'Imprimé DC1 (ou une lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;
2. L'Imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de la capacité économique et financière du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME. La liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Ou partie IV c 1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux articles 1.7.2 du...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés aux articles 1.7.2 du cahier des clauses particulières (CCP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-04
09:30 📅
“Durée de 24 mois reconductible 1 fois par tacite reconduction. Pour les lots 2, 4 et 5, l'offre du soumissionnaire doit être accompagnée d'échantillons,...”
Durée de 24 mois reconductible 1 fois par tacite reconduction. Pour les lots 2, 4 et 5, l'offre du soumissionnaire doit être accompagnée d'échantillons, dans les conditions fixées à l'article 3.3 du règlement de consultation (quantité, qualité, dépôt, conditions du test...)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 104-251727 (2019-05-28)
Avis d'attribution de marché (2020-01-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris
2019V12078290”
Brève description:
“Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 674 900 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Éditions musicales
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue du panel d'éditeurs proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Durée de garantie des instruments et accessoires
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 28 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 28 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 18 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande à montants mini de 18 000 EUR HT et sans maximum, pour une période de 24 mois, tacitement reconductible 1 fois pour la même durée que le marché initial.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 104-251727
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191120014031
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison d'éditions musicales
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Fuzeau SAS
Adresse postale: 45 rue du Bocage
Commune postale: Courlay
Code postal: 79440
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20191120014032
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison d'instruments de musique et de supports pédagogiques d'initiation à la musique pour la Ville de Paris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Éditions musicales Lugdivine SAS
Adresse postale: 24 avenue Joannès Masset
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216 400 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20191120014033
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison de claviers numériques et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2019-11-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Tweeter — Stars Music
Adresse postale: 11 boulevard de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115 300 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20191120014034
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture et livraison de grosses percussions
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Bergerault Percussions Contemporaines
Adresse postale: 58 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 800 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20191120014035
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture et livraison de guitares et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 400 💰
“Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM2 — 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris (rappeler la référence du marché concerné).
Afficher plus Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 010-019282 (2020-01-14)