Fourniture et livraison d'équipements spécifiques pour filières spécialisées pour les lycées de la Région Occitanie (31 lots). Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'équipements spécifiques pour filières spécialisées pour les lycées de la Région Occitanie (31 lots)”
Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description:
“Fourniture et livraison d'équipements spécifiques pour filières spécialisées pour les lycées de la Région Occitanie (31 lots). Forme de marché: ordinaire....”
Brève description
Fourniture et livraison d'équipements spécifiques pour filières spécialisées pour les lycées de la Région Occitanie (31 lots). Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Tracteur pédagogique pour section agricole.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Complément de garantie
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 56
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Imprimante 3D de bureau pour diverses sections.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Matériel spécifique pour sections du bâtiment: scanner 3D.
Durée de l'accord: 70
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Matériel spécifique pour sections audiovisuelles pour les lycées du département de l'Hérault (34).”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Matériel spécifique pour sections audiovisuelles pour les lycées des départements de la Haute-Garonne (31) et du Tarn (81).”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Matériel spécifique pour sections photographies.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Matériel scientifique pour enseignement supérieur pour les lycées des départements du Gard (30), de l'Hérault (34), de la Lozère (48) et des...”
Description du marché
Matériel scientifique pour enseignement supérieur pour les lycées des départements du Gard (30), de l'Hérault (34), de la Lozère (48) et des Pyrénées-Orientales (66).
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Matériel scientifique pour enseignement supérieur pour les lycées des départements de l'Ariège (09), de la Haute-Garonne (31), du Gers (32), du Tarn (81) et...”
Description du marché
Matériel scientifique pour enseignement supérieur pour les lycées des départements de l'Ariège (09), de la Haute-Garonne (31), du Gers (32), du Tarn (81) et du Tarn-et-Garonne (82).
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Matériel scientifique pour classe préparatoire CPGE: microscopes led et à contraste de phase.”
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Matériel scientifique de physique pour section CPGE: spectromètre.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Matériel scientifique de physique pour section CPGE: diode laser, miroirs, platines et pendules.”
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Matériel scientifique: spectromètre FTIR infrarouge.
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Matériel scientifique de biotechnologie: enceinte climatique.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Matériel scientifique pour BTS STA et anabiotech: système de validation thermique.”
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Équipements spécifiques liés à la rénovation du BTS métiers de la chimie au lycée Déodat de Séverac de Toulouse (31).”
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Équipements spécifiques lies à l'ouverture d'une terminale STL biotechnologie au lycée Bellevue à Albi (81).”
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Équipement pour atelier automobile et carrosserie pour les lycées du département du Gard (30) et de l'Hérault (34).”
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Équipement pour l'atelier mécanique pour le lycée Jean Baylet à Agen (82).
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Matériel pédagogique d'études et de mesures sur véhicules pour section maintenance automobile.”
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Équipements spécifiques pour atelier couture et mode.
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Matériel spécifique pour section métiers du cuir: traceur.
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Équipements didactiques pour sections agroéquipements.
2️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Matériel spécifique pour laboratoire agroalimentaire: capsuleuse.
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Matériel spécifique pour sections travaux publics: chariot élévateur.
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Matériel spécifique pour sections travaux publics: mini pelle hydraulique.
2️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Équipement pour sections esthétique et coiffure.
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Mannequins de soins pour sections carrières sanitaires et sociales.
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Machine spécifique pour section sérigraphie: table d'impression.
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Équipement pédagogique pour BTS bâtiment: banc d'essai didactique de résistance des matériaux.”
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Équipement de protection individuelle spécifique pompiers.
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Matériel spécifique pour l'équipement d'un bac pro sécurité prévention.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique; conformément à l'article L. 2141-3-3º du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le financement du marché est assuré sur les fonds propres publics de la collectivité Région Occitanie. Les prestations seront rémunérées par virement administratif dans le délai global de paiement de 30 jours qui démarre à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. En cas de dépassement du délai global de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires calculés sur la base du taux de refinancement de la BCE majoré de 8 points accompagné d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement. Aucune clause de garantie fin.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-26
12:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-fcs-0914.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (L. 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art. L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 207-504122 (2019-10-23)